Ordonnance de l’OSAV instituant des mesures destinées à prévenir l’introduction de l’influenza aviaire présente dans certains États membres de l’Union européenne (2020-12-17)
Date de publication | 15 décembre 2020 |
del 15 dicembre 2020 (Stato 17 dicembre 2020)
L’Ufficio federale della sicurezza alimentare e di veterinaria (USAV),
visto l’articolo 24 capoverso 3 lettera a della legge del 1° luglio 19661 sulle epizoozie; visto l’articolo 5 capoverso 4 dell’ordinanza del 18 novembre 20152 concernente l’importazione, il transito e l’esportazione di animali e prodotti animali nel traffico con Stati membri dell’UE, Islanda e Norvegia,
ordina:
L’importazione di pollame vivo e pulcini di un giorno dalle zone di protezione e dalle zone di sorveglianza stabilite nell’allegato è vietata.
L’importazione di carni di pollame dalle zone di protezione stabilite nell’allegato è vietata a meno che non siano state sottoposte a trattamenti termici ai sensi dell’allegato III della direttiva 2002/99/CE1 che eliminano l’agente patogeno dell’influenza aviaria.
1 Direttiva 2002/99/CE del Consiglio, del 16 dicembre 2002, che stabilisce norme di polizia sanitaria per la produzione, la trasformazione, la distribuzione e l’introduzione di prodotti di origine animale destinati al consumo umano, GU L 18 del 23.1.2003, pag. 11; modificata da ultimo dalla direttiva 2013/20/UE, GU L 158 del 10.6.2013, pag. 234.
1 L’importazione di uova da consumo dalle zone di protezione e dalle zone di sorveglianza stabilite nell’allegato è vietata.
2 È autorizzata l’importazione di uova da consumo:
a.provenienti dalle zone di protezione, se sono soddisfatte le condizioni di cui all’articolo 26 paragrafo 2 lettera a della direttiva 2005/94/CE1;b.provenienti dalle zone di sorveglianza, se sono soddisfatte le condizioni di cui all’articolo 30 lettera c punto v della direttiva 2005/94/CE.1 Direttiva 2005/94/CE del Consiglio, del 20 dicembre 2005, riguardante misure comunitarie di lotta contro l’influenza aviaria e che abroga la direttiva 92/40/CEE, GU L 10 del 14.1.2006, pag. 16; modificata da ultimo dalla decisione di esecuzione (UE) 2018/662, GU L 110 del 30.4.2018, pag. 134.
1 L’importazione di uova da trasformazione dalle zone di protezione e dalle zone di sorveglianza stabilite nell’allegato è vietata.
2 È autorizzata l’importazione di uova da trasformazione:
a.provenienti dalle zone di protezione, se sono soddisfatte le condizioni di cui all’articolo 26 paragrafo 2 lettera b della direttiva 2005/94/CE1;b.provenienti dalle zone di...Pour continuer la lecture
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