Arret Nº 9C 417/2019 Tribunal fédéral, 20-11-2019
| Judgement Number | 9C 417/2019 |
| Date | 20 novembre 2019 |
| Subject Matter | Assurance-invalidité Assurance-invalidité (évaluation de l'invalidité) |
Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
9C_417/2019
Arrêt du 20 novembre 2019
IIe Cour de droit social
Composition
Mmes les Juges fédérales Pfiffner, Présidente, Glanzmann et Moser-Szeless.
Greffier : M. Cretton.
Participants à la procédure
A.________,
représentée par Me Jean-Michel Duc, avocat,
recourante,
contre
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey,
intimé.
Objet
Assurance-invalidité (évaluation de l'invalidité),
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 9 mai 2019 (AI 126/16-147/2019).
Faits :
A.
A.a. A.________, née en 1954, travaillait en qualité d'infirmière pour un établissement médico-social. Son taux d'activité était de 40-50 %. Elle a été victime d'une chute au cours d'une randonnée en montagne le 16 juillet 2002. Elle a souffert d'un polytraumatisme important avec multiples lésions et fractures. Elle a en outre développé un trouble de l'adaptation avec réaction dépressive.
Invoquant les suites incapacitantes de son accident, elle a déposé une requête de prestations auprès de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: l'office AI) le 10 avril 2003.
L'office AI a notamment mis en oeuvre une enquête économique sur le ménage. Il a constaté que l'assurée avait un statut mixte (active à 45 % et ménagère à 55 %) et un taux d'empêchement dans la réalisation des tâches ménagères de 23,5 % (rapport du 17 décembre 2003). Il a aussi recueilli plusieurs fois l'opinion du docteur B.________, médecin traitant spécialisé en médecine interne générale. Ce praticien a attesté une amélioration de la situation de sa patiente permettant la reprise de l'activité habituelle à plein temps depuis le 1er septembre 2005 (rapports des 28 janvier 2004 ainsi que 13 juin et 1er juillet 2005).
Sur la base des renseignements rassemblés, l'administration a octroyé à l'intéressée une demi-rente pour la période courant du 1er juillet 2003 au 30 septembre 2005 (décision du 23 décembre 2005).
A.b. Précisant qu'elle avait dû cesser son activité d'infirmière dès la fin du mois de mai 2007 en raison de son état de santé, A.________ s'est de nouveau annoncée à l'assurance-invalidité le 21 septembre 2007.
L'administration a derechef sollicité l'avis du docteur B.________. Celui-ci a indiqué que les séquelles du polytraumatisme au nombre desquelles figurait une dépression réactionnelle avec persistance d'une dysthymie étaient désormais incompatibles avec le métier usuel mais autorisaient la pratique à 50 % de la profession de secrétaire dans le domaine médical après formation complémentaire (rapport du 30 novembre 2007). L'office AI a aussi réalisé une seconde enquête économique sur le ménage, dont il a inféré un statut mixte (désormais active à 80 % et ménagère à 20 %) et un taux d'empêchement dans la réalisation des tâches ménagères de 17,9 % (rapport du 1er juillet 2008).
Plusieurs mesures d'ordre professionnel ont été accordées sur la base de ces éléments. L'administration a notamment pris en charge les frais d'une formation dans le secteur du secrétariat médical (communication du 19 décembre 2008), puis de stages en tant que secrétaire médicale (communication du 22 octobre 2009) et, vu l'échec de la mesure à cause des exigences trop élevées du poste (rapport du 4 janvier 2010), en qualité de secrétaire réceptionniste dans le domaine extra-médical (auto-école; communications des 1eret 9 juin 2010). Ce dernier stage a abouti à un engagement dès le 3 juillet 2010 (rapport du 9 juin 2010). En raison d'une dégradation de son état psychique, l'assurée n'a cependant pas gardé son nouvel emploi (rapport du 1er octobre 2010).
Estimant qu'une instruction médicale complémentaire était nécessaire, l'office AI a attendu la réalisation d'une expertise ordonnée par la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud dans le cadre de la procédure en matière d'assurance-accidents et en a obtenu une copie (rapport du 4 avril 2011 complété le 16 février 2015). Les experts du bureau d'expertises C.________ ont conclu à l'existence d'une capacité de travail de 50 % dans toute activité adaptée à partir de la fin de l'année 2007 en raison pour l'essentiel des suites du polytraumatisme et d'un trouble anxieux et dépressif mixte.
Son Service médical régional (SMR) ayant entériné l'expertise (avis du docteur D.________ du 11 janvier 2013), l'administration a avisé l'intéressée que, vu le rapport d'enquête économique sur le ménage et l'expertise judiciaire, elle entendait lui accorder un quart de rente du 1er mai au 31 juillet 2008 puis une demi-rente (projet de décision du 8 février 2013). Avertie toutefois de la mise en oeuvre par la Policlinique Médicale Universitaire (PMU) de Lausanne d'une seconde expertise judiciaire, elle en a attendu l'issue. Les experts ont fait état de pathologies similaires à celles retenues par leurs confrères (polytraumatisme, épisode dépressif léger), auxquelles s'ajoutaient des troubles cognitifs légers, et en ont déduit une capacité de travail de 50 % dans une activité adaptée (avec des limitations supplémentaires de celles décrites dans l'expertise du bureau d'expertises C.________ à cause du déficit cognitif) dès l'année 2007 (rapport du 16 juillet 2013 et complément du 13 janvier 2014).
A.________ a développé de nouvelles observations contre le projet de décision du 8 février 2013 sur la base des constatations et conclusions de la nouvelle expertise. Le SMR ayant expliqué les raisons pour lesquelles il ne jugeait pas fondées lesdites observations (avis du docteur E.________ du 10 mars 2015), l'office AI a informé l'assurée qu'il allait entériner le projet de décision (correspondance du 10 août 2015).
Deux décisions par lesquelles l'office AI a alloué un quart de rente du 1er mai au 31 juillet 2008 puis une demi-rente à partir du 1er août suivant ont été notifiées à l'assurée les 15 avril et 10 mai...
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