Arret Nº 6B_1204/2017 Tribunal fédéral, 17-05-2018

Date de Résolution:17 mai 2018
 
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
6B_1204/2017
Arrêt du 17 mai 2018
Cour de droit pénal
Composition
MM. et Mme les Juges fédéraux Denys, Président,
Jacquemoud-Rossari et Oberholzer.
Greffière : Mme Thalmann.
Participants à la procédure
X.________,
représenté par Me Nicolas Kolly, avocat,
recourant,
contre
1. Ministère public de l'Etat de Fribourg,
2. A.________,
intimés.
Objet
Viols, contraintes sexuelles aggravées, arbitraire,
recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal
de l'Etat de Fribourg, Cour d'appel pénal,
du 28 août 2017 (...).
Faits :
A.
Par jugement du 1 er septembre 2016, le Tribunal pénal de l'arrondissement du Lac du canton de Fribourg (ci-après: le Tribunal pénal) a acquitté X.________ du chef de prévention de dommages à la propriété et l'a reconnu coupable de viols, viols aggravés, contraintes sexuelles aggravées, actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance, menaces, contrainte ( stalking), séquestration, lésions corporelles simples, vol et conduite en état d'ébriété et l'a condamné à une peine privative de liberté de cinq ans et à une amende de 700 francs.
B.
Par arrêt du 28 août 2017, la Cour d'appel pénal du Tribunal cantonal fribourgeois a très partiellement admis le recours de X.________ et réformé le jugement du 1er septembre 2016 en ce sens que la procédure relative à l'infraction de voies de fait - pour laquelle le Tribunal pénal avait reconnu l'intéressé coupable mais qui ne figurait pas dans le dispositif du jugement de première instance - était de toute manière prescrite au moment du jugement de première instance et que X.________ était condamné à une peine privative de liberté de cinq ans et à une amende de 200 francs.
La cour cantonale a retenu les faits pertinents suivants.
B.a. A.________, née en 1989, et X.________, né en 1969, se sont mariés en 2008 au Portugal. Trois enfants sont nés de cette union, soit B.________, en 2009, C.________, en 2010 et D.________, en 2013.
B.b. Entre février 2009 et le 8 mars 2012 et à des dates indéterminées, au domicile familial à U.________, X.________ a régulièrement frappé son épouse lorsqu'elle ne voulait pas avoir de relations sexuelles avec lui, parfois même alors qu'elle était enceinte. Il l'a frappée à une fréquence d'environ cinq fois par mois. Le 5 février 2009, en particulier, il l'a prise à la gorge alors qu'elle était assise parce qu'elle refusait d'avoir des relations sexuelles avec lui. Il l'a frappée avec une main au visage en continuant d'appuyer sur sa gorge de l'autre, puis avec les deux mains sur tout le corps. A la suite de cela, A.________ a eu l'oeil gauche enflé et des hématomes sur les bras et les cuisses. Le 4 mars 2012, X.________ a pris son épouse par la gorge, alors qu'elle se trouvait dans la chambre de B.________ et l'a tirée dans leur chambre. Il a ensuite été chercher un couteau et a menacé de la tuer, elle et les enfants. A des dates indéterminées, après la naissance de B.________, X.________ a imposé à sa femme des relations sexuelles brutales en menaçant de la tuer ou en lui disant qu'elle ne reverrait plus son bébé. A une occasion, en particulier, l'intéressé a mis un couteau sous la gorge de son épouse et lui a imposé une relation sexuelle. A des dates indéterminées, après la naissance de B.________, il lui a également imposé des relations sexuelles, profitant de son sommeil, sachant qu'elle n'était pas consentante.
B.c. En avril 2012, alors que A.________ était logée dans un appartement protégé de l'association E.________, X.________ lui a demandé de se rendre au domicile familial pour discuter de la situation. A son arrivée, il a fermé la porte à clé derrière elle, a voulu la forcer à subir une relation sexuelle et a menacé de la tuer, de tuer ses enfants et de se suicider ensuite. Lorsqu'elle s'est aperçue que son époux ne voulait pas discuter avec elle, A.________ a appelé une amie pour qu'elle vienne la chercher. Ce n'est qu'à l'arrivée de son amie que l'intéressée a pu partir.
B.d. A une date indéterminée en août 2012, X.________ s'est introduit vers 1h du matin au domicile de son épouse, dont il était séparé depuis le mois de mars 2012. Il s'est installé dans le lit de celle-ci alors qu'elle dormait et a eu un rapport sexuel consenti avec elle après qu'elle se soit réveillée. Souhaitant encore un rapport sexuel avec A.________, contrairement à celle-ci, il est allé dans la chambre de B.________, où son épouse s'était rendue, l'a tirée hors de la chambre puis a menacé de la tuer, de tuer leurs enfants et de se suicider. Il lui a dit: " Tu vas voir ce qu'une femme doit faire avec son mari... " et lui a ordonné de se déshabiller complètement et a ensuite exigé qu'elle se mette à genoux et qu'elle lui prodigue une fellation durant 20 à 30 minutes. Il l'a ensuite pénétrée vaginalement et analement, à plusieurs reprises et dans plusieurs positions différentes. A un moment donné, il a également prévenu son épouse que si elle pleurait fort, et qu'elle réveillait les enfants, il irait les chercher pour qu'ils regardent ce qu'il lui faisait. Pendant qu'il la pénétrait, il la frappait avec les mains, au visage et sur les fesses. Il a ensuite uriné dans la bouche de son épouse et l'a forcée à avaler l'urine. A la suite de ces faits, A.________ a eu le vagin et l'anus tuméfiés et a eu très mal.
B.e. Dès le mois de juin 2012, X.________ a exercé des pressions sur son épouse pour qu'ils reprennent la vie commune. Il est notamment passé quasiment tous les jours au domicile de celle-ci à U.________. A ces occasions, il sonnait avec insistance, cherchait à l'intimider en parlant fort, en faisant des allusions au suicide ou au fait qu'il lui arriverait quelque chose. De peur que les voisins alertent la police ou la régie, elle finissait par ouvrir la porte à son mari. Entre les mois de juin 2012 et avril 2013, avant qu'elle n'accouche de D.________, le couple a entretenu des relations sexuelles. A une occasion en particulier, X.________ est entré dans le domicile de son épouse vers 2h du matin. Il l'a menacée et frappée parce qu'il voulait entretenir des relations sexuelles avec elle alors qu'elle ne le voulait pas. A.________ a été internée au Centre F.________ du 28 novembre au 19 décembre 2012, parce qu'elle souffrait d'une dépression légère, due au contexte de difficultés avec X.________. A une date indéterminée, probablement en avril 2013, lors d'une dispute, il a insulté et frappé son épouse, alors que celle-ci portait leur bébé D.________.
B.f. Le 22 septembre 2014, en rentrant chez elle après avoir déposé B.________ à l'école le matin, elle a trouvé X.________ dans la cage d'escaliers de son immeuble en train de parler à son petit-ami, lequel était resté chez elle avec D.________. En colère parce qu'elle hébergeait son petit-ami, X.________ est entré dans l'appartement, a pris un marteau dans un meuble et a menacé son épouse en lui disant qu'il allait tuer D.________ pour la faire souffrir. Il a ensuite tapé le bas de la chambre à côté avec le marteau. De peur que son époux s'en prenne à D.________, A.________ a pris l'enfant et l'a emmené chez une voisine.
B.g. Le 27 septembre 2014, après être allé chercher sa fille, B.________, chez sa mère, X.________ s'est arrêté sur le trajet, au bord de la forêt. Simulant une scène de suicide devant sa fille, il a inhalé du spray anti-moustiques et s'est couché au bord de la route. B.________ était en pleurs à côté de son père. Croyant qu'il était mort, elle a été marquée par cet événement; elle a notamment changé de comportement à l'école et s'est renfermée.
C.
X.________ forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre l'arrêt du 28 août 2017. Préalablement, il requiert l'octroi de l'effet suspensif. Principalement, il conclut, avec suite de frais et dépens, à la réforme de l'arrêt attaqué en ce sens...

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