Arret Nº 6B_1070/2017 Tribunal fédéral, 20-04-2018

Date de Résolution:20 avril 2018
 
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
6B_1070/2017
Arrêt du 20 avril 2018
Cour de droit pénal
Composition
MM. et Mme les Juges fédéraux Denys, Président, Jacquemoud-Rossari et Rüedi.
Greffière : Mme Thalmann.
Participants à la procédure
X.________,
représenté par Me Frank Tièche, avocat,
recourant,
contre
1. Ministère public central du canton de Vaud,
2. A.________,
intimés.
Objet
Séquestration, contrainte sexuelle, viol; procès équitable; instruction de la cause; arbitraire, in dubio pro reo,
recours contre le jugement de la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 1er juin 2017 (n° 161 PE16.002062-CMS//ACP).
Faits :
A.
Par jugement du 7 février 2017, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de l'Est vaudois a condamné X.________ pour lésions corporelles simples qualifiées, voies de fait qualifiées, injure, menaces qualifiées, séquestration et enlèvement, contrainte, contrainte sexuelle, viol, violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires, contravention à la loi fédérale sur les stupéfiants et infraction à la loi fédérale sur les étrangers, à une peine privative de liberté de cinq ans. Il a dit que X.________ devait à A.________ une réparation morale de 15'000 fr. et lui a donné acte de ses réserves civiles pour le surplus. Il a indemnisé le conseil d'office de A.________ par 11'653 fr. 75 et lui a alloué 15'600 fr. de dépens pénaux à la charge de X.________. Il a également indemnisé par 16'514 fr. 45 le défenseur d'office de X.________ et mis les frais par 64'149 fr. 30 à sa charge. Il a dit que X.________ ne serait tenu de rembourser à l'Etat le montant des indemnités allouées aux conseils d'office que lorsque sa situation financière le permettrait et de verser au conseil d'office de A.________ la somme de 3'946 fr. 25 correspondant à la différence entre son indemnité de conseil d'office et les honoraires qu'elle aurait perçus comme conseil privé.
B.
Par arrêt du 1er juin 2017, la Cour d'appel pénal du Tribunal cantonal vaudois a très partiellement admis le recours de X.________ et annulé le jugement du 7 février 2017 en ce qu'il allouait des dépens pénaux au conseil de la plaignante, défenseur d'office au sens de l'art. 433 CPP, et en ce qu'il le condamnait à verser au conseil de la plaignante la somme correspondant à la différence entre son indemnité de conseil d'office et les honoraires qu'elle aurait perçus comme conseil privé.
La cour cantonale a retenu les faits suivants:
B.a. X.________, ressortissant algérien, sans profession et sans domicile connu, séjournant illégalement en Suisse, a rencontré A.________ en août 2015. Ils sont devenus amis intimes et ont vécu ensemble à partir du mois de septembre ou octobre 2015, dans un premier temps dans une caravane que X.________ occupait dans un camping à B.________. Au mois de décembre 2015, constatant la dégradation de sa relation de couple avec X.________, A.________ a obtenu d'être relogée dans sa propre caravane, sur le même site. A partir du 20 janvier 2016, elle a rejoint X.________ à C.________, lequel était installé dans un appartement loué par D.________, l'une de ses connaissances.
Entre le mois d'octobre 2015 et le 29 janvier 2016, X.________ a fait subir à A.________, à de multiples reprises, des violences verbales, physiques et sexuelles. Le 30 janvier 2016, A.________ a déposé plainte pénale et s'est constituée partie plaignante.
B.b. Au camping à B.________, à partir du mois d'octobre 2015, X.________ a infligé, à plusieurs reprises, des violences physiques à A.________. Le 1er janvier 2016, en particulier, X.________ s'est rendu dans la caravane de A.________, à qui il a reproché d'avoir fêté la nouvelle année sans lui. Il s'est mis à la frapper sur tout le corps, en particulier sur le visage et l'a serrée au cou à deux reprises. Il l'a également insultée. Durant les trois jours qui ont suivi, X.________ n'a pas laissé A.________ sortir de sa caravane, hormis pour la laisser faire ses besoins, sous sa surveillance. A plusieurs reprises durant cette période, X.________ a abusé sexuellement de A.________, l'a menacée de mort ou de s'en prendre aux siens. Le 3 janvier 2016, X.________ a de nouveau asséné plusieurs coups de poings à A.________ au niveau de la poitrine et l'a giflée. L'intéressée est parvenue à profiter d'un moment où X.________ s'était endormi pour se sauver. Elle s'est réfugiée chez une amie à E.________, laquelle l'a hébergée durant quelques jours. Le 6 janvier 2016, elle s'est rendue à la consultation de l'hôpital F.________ à G.________ et, le 7 janvier 2016, à l'Unité de médecine des violences. L'examen clinique a notamment montré la présence d'un hématome en lunette violacé ainsi que de multiples ecchymoses et contusions. Les examens complémentaires effectués ont révélé la présence d'une fracture du plancher de l'orbite de l'oeil, ainsi que d'une invagination intestinale.
B.c. A partir du mois de décembre 2015, X.________ a régulièrement empêché A.________ de quitter la caravane et de téléphoner, brisant notamment la puce de son téléphone ou déclarant aux tiers qui souhaitaient la contacter qu'elle était absente. En outre, dès lors que X.________ la frappait essentiellement sur le visage, à coups de poings et de claques, et qu'elle en portait ainsi les stigmates, lorsqu'il devait s'absenter, il l'enfermait dans la caravane afin que personne ne la voie dans cet état, lui confisquant son portable.
B.d. Dans les mêmes circonstances de temps et de lieu, à plusieurs reprises, lorsqu'elle se refusait à lui, X.________ l'a contrainte à subir des relations sexuelles, lors desquelles il la frappait à coups de claques sur les fesses, lui tirait les cheveux et lui imposait des pénétrations anales. Pendant l'acte, il la traitait en outre de " pute " et de " salope ". A une occasion, lors d'un rapport non consenti et en raison des coups que lui assénait X.________, A.________ a déféqué sur elle-même. X.________ l'a alors empêchée de se laver pendant plusieurs heures, allant jusqu'à lui ordonner de s'enduire le visage de ses excréments et d'en ingurgiter.
B.e. A C.________, dès le 20 janvier 2016, après une période de séparation, pendant laquelle A.________ avait notamment séjourné au Foyer H.________, les coups et violences sexuelles ont repris. A.________ a été frappée à de nombreuses reprises et a vu ses cheveux arrachés par poignées. X.________ s'en est également pris à elle dans la rue lors de leurs rares sorties. Rapidement, il l'a coupée du monde, l'empêchant de quitter l'appartement, lui saisissant son téléphone portable et ses papiers d'identité. A une occasion pendant cette période, X.________ a exigé d'elle qu'elle déchire son soutien-gorge, qu'elle rabatte le débardeur qu'elle portait sur son visage derrière la tête et qu'elle reste ainsi devant lui, entièrement nue. Comme elle refusait de coucher avec lui, il s'est mis à la frapper à coups de poings, de gifles, à lui tirer les cheveux et à l'insulter. A un moment donné, X.________ s'est placé sur elle et a exercé des pressions à hauteur de son torse, ce qui l'a fait vomir. Il l'a alors tournée, l'a à nouveau frappée avant de la pénétrer vaginalement avec son sexe et analement avec sa main. En la ressortant, il a enduit le visage et le corps de A.________ d'excréments; il en a fait de même avec son vomi. Il l'a encore forcée à lui prodiguer une fellation, tout en la giflant et en lui tirant les cheveux. Il a accompagné ses gestes d'un " T'aimes ça salope! " avant d'être interrompu par le locataire de l'appartement, D.________, lequel se trouvait au salon et avait entendu A.________ crier. Après avoir rassuré celui-ci en lui disant qu'ils étaient en train de " faire l'amour ", X.________ est revenu auprès de A.________ et s'est remis à la battre pour la punir d'avoir crié. Le 29 janvier 2016, A.________ a été conduite à la consultation du service de chirurgie générale de l'hôpital F.________. De contusions multiples (faciale, thoracique, cervicale, dorsale et lombaire) ainsi que des hématomes touchant le bras droit ont été constatés. Au terme de cette consultation, l'intéressée a été amenée et hospitalisée à la Fondation I.________. L'examen vaginal de A.________, effectué au département de gynécologie de l'hôpital F.________, a mis au jour la présence d'une lésion vésiculaire au niveau des grandes lèvres ainsi que d'un vaginisme important. L'examen clinique effectué par le Centre universitaire romand le 31 janvier 2016 a révélé la présence notamment d'ecchymoses d'âges divers au niveau du cou, du thorax, du dos et des membres ainsi que de multiples dermabrasions et érythèmes.
B.f. A.________ est parvenue à s'enfuir de l'appartement de C.________ le 28 février 2016. X.________ n'a pas cessé de la harceler...

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