Arret Nº 6B 621/2020 Tribunal fédéral, 09-12-2020

Date de Résolution: 9 décembre 2020
 
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
6B_621/2020
Arrêt du 9 décembre 2020
Cour de droit pénal
Composition
M. et Mmes les Juges fédéraux Denys, Président, Jacquemoud-Rossari et van de Graaf.
Greffière : Mme Thalmann.
Participants à la procédure
A.________,
représenté par Me Daniel Meyer, avocat,
recourant,
contre
1. Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy,
2. B.________,
représenté par Me Eric Beaumont, avocat,
intimés.
Objet
Escroquerie; indemnité pour les frais de défense, frais; principe in dubio pro reo,
recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre pénale d'appel et de révision, du 9 avril 2020 (P/1603/2016 AARP/139/2020).
Faits :
A.
Par jugement du 4 septembre 2019, le Tribunal de police de la République et canton de Genève a déclaré A.________ coupable d'escroquerie et l'a condamné à une peine pécuniaire de 90 jours-amende à 50 fr. l'unité, assortie d'un sursis pendant 3 ans. Il l'a en outre condamné à payer à B.________ 2'500 fr. avec intérêts à 5% l'an dès le 29 octobre 2013 à titre de réparation du dommage matériel ainsi que 6'300 fr. à titre de juste indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure.
B.
Par arrêt du 9 avril 2020, la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice genevoise a rejeté l'appel formé par A.________ contre ce jugement et l'a confirmé.
La cour cantonale a tenu pour établis les faits suivants.
Entre les 28 et 29 août 2013, A.________, mécanicien automobile de profession et qui possède un atelier-garage, et C.________ ont échangé un véhicule de marque D.________, présentant plus de 400'000 km au compteur que le premier nommé avait mis en vente, contre un véhicule de marque E.________, et une somme d'argent comprise entre 1'000 et 1'500 francs.
Par contrat du 29 octobre 2013, A.________ a vendu à F.________ le véhicule de marque E.________ affichant 120'000 km au compteur pour le prix de 8'500 francs. F.________ est une entreprise individuelle, détenue par B.________, seul titulaire du droit individuel de signature. C'est G.________, directrice commerciale de F.________, qui a mené la transaction pour le compte de l'entreprise.
En janvier 2015, F.________ a appris d'un garage consulté en vue de réparations à effectuer sur le véhicule que celui-ci présentait une usure qui ne correspondait pas au kilométrage affiché. Il ressort d'un rapport d'inspection du service des automobiles et de la navigation que le véhicule de marque E.________ affichait au compteur 177'445 km le 28 juin 2010, puis d'un rapport relatif à l'historique de véhicules, établi le 19 novembre 2015 par le garage H.________, que le véhicule affichait au compteur 206'538 km le 12 mars 2012. C.________ a acheté ce véhicule en août 2013 alors qu'il affichait approximativement 298'000 km au compteur. F.________ a déposé plainte pénale à raison de ces faits.
C.
A.________ forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre l'arrêt du 9 avril 2020, en concluant, avec suite de frais et dépens, principalement à sa réforme en ce sens qu'il est acquitté. Subsidiairement, il conclut à son annulation et au renvoi de la cause à l'autorité cantonale pour nouvelle décision.
Considérant en droit :
1.
Le recourant se plaint d'arbitraire dans l'appréciation des preuves et l'établissement des faits ainsi que de la violation du principe " in dubio pro reo ".
1.1. Le Tribunal fédéral n'est pas une autorité d'appel, auprès de laquelle les faits pourraient être rediscutés librement. Il est lié par les constatations de fait de la décision entreprise (art. 105 al. 1 LTF), à moins qu'elles n'aient été établies en violation du droit ou de manière manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, à savoir, pour l'essentiel, de façon arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. Une décision n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle apparaît discutable ou même critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais aussi dans son résultat (ATF 145 IV 154 consid. 1.1 p. 155 s.; 143 IV 500 consid. 1.1 p. 503; sur la notion d'arbitraire v. ATF 143 IV 241 consid. 2.3.1 p. 244). Le Tribunal fédéral n'entre en matière sur les moyens fondés sur la violation de droits fondamentaux, dont l'interdiction de l'arbitraire, que s'ils ont été invoqués et motivés de manière précise (art. 106 al. 2 LTF; ATF 143 IV 500 consid. 1.1 p. 503). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 145 IV 154 consid. 1.1 p. 156). Lorsque l'appréciation des preuves et la constatation des faits sont critiquées en...

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