Arret Nº 6B 41/2020 Tribunal fédéral, 02-04-2020
| Date | 02 avril 2020 |
| Judgement Number | 6B 41/2020 |
| Subject Matter | Infractions Arbitraire |
Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
6B_41/2020, 6B_42/2020
Arrêt du 2 avril 2020
Cour de droit pénal
Composition
MM. et Mme les Juges fédéraux Denys, Président,
Muschietti et Koch.
Greffier : M. Graa.
Participants à la procédure
6B_41/2020
A.________,
représenté par Me Stefan Disch, avocat,
recourant 1,
et
6B_42/2020
B.________,
représenté par Me Mathilde Bessonnet, avocate,
recourant 2,
contre
Ministère public central du canton de Vaud,
intimé.
Objet
6B_41/2020
Arbitraire,
6B_42/2020
Arbitraire,
recours contre le jugement de la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 28 octobre 2019 (n° 300 PE15.000085/EBJ/TDE/lpu).
Faits :
A.
Par jugement du 21 février 2019, le Tribunal de police de l'arrondissement de Lausanne a condamné A.________, pour tentative d'escroquerie et incendie intentionnel, à une peine privative de liberté de 24 mois, avec sursis portant sur 18 mois durant trois ans. Il a en outre condamné B.________, pour escroquerie, tentative d'escroquerie, complicité d'incendie intentionnel, faux dans les titres, séjour illégal et activité lucrative sans autorisation, à une peine privative de liberté de 20 mois, avec sursis portant sur 14 mois durant trois ans.
B.
Par jugement du 28 octobre 2019, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejeté les appels formés par A.________ et par B.________ contre ce jugement et a confirmé celui-ci.
La cour cantonale a retenu les faits suivants s'agissant des infractions encore contestées devant le Tribunal fédéral.
B.a. A.________ a créé la société C.________ Sàrl, à D.________, dont il est l'associé gérant, qui exploite un garage. A partir de 2012, B.________ a travaillé pour le prénommé.
B.b. Depuis le début de l'année 2014, A.________ a entrepris des démarches en vue de vendre C.________ Sàrl. A cette époque, plusieurs conflits opposaient le prénommé à diverses assurances et l'intéressé s'était séparé de deux collaborateurs qu'il n'avait pas remplacés. Par ailleurs, après avoir vainement tenté de mettre en place un service de dépannage, A.________ était en train d'axer son activité sur l'achat et la vente de véhicules, tout en diminuant le travail d'atelier. Dans ce contexte, il a décidé d'organiser l'incendie des locaux de l'entreprise précitée, dans le but de toucher des prestations d'assurance. Afin de ne pas éveiller de soupçons à son encontre, la date de ce forfait a été fixée au 31 décembre 2014, durant les vacances annuelles de la carrosserie, lors desquelles l'intéressé devait se trouver en famille au Portugal. A.________ a donc mandaté B.________ et à tout le moins une autre personne non identifiée, afin de mettre son projet à exécution, non sans avoir, au préalable, entrepris diverses démarches préparatoires. Ainsi, les 2 octobre et 11 décembre 2014, A.________ avait acquis, à deux reprises, dix bidons de xylène - un produit inflammable -, alors que son employé E.________, qui s'occupait habituellement de ce type d'achat, en avait également acquis dix le 2 décembre 2014. Le 18 décembre 2014, veille de la fermeture annuelle de l'entreprise, A.________ avait en outre acheminé dans sa carrosserie un camping-car dans le coffre duquel il avait placé dix bidons de xylène.
B.c. Le 19 décembre 2014, A.________ a déplacé un camping-car vers ses locaux de D.________, après avoir placé dans ce véhicule trois bidons de xylène. Le solde des bidons a été disséminé en divers endroits de la carrosserie. Le prénommé a par ailleurs placé un maximum de véhicules - appartenant à la société - dans ses locaux. A.________ et B.________ y ont de surcroît acheminé, aux alentours du 19 décembre 2014, au moyen d'une dépanneuse, un véhicule appartenant à ce dernier. En définitive, 19 voitures - dont deux seulement appartenaient à des tiers - et quatre camping-cars étaient stationnés dans les locaux de la carrosserie de D.________ au moment de sa fermeture, A.________ et B.________ ayant pris soin de laisser les fenêtres des véhicules ouvertes afin de faciliter la propagation du feu.
A.________ et B.________ ont, par la suite, quitté le pays pour se rendre au Portugal.
B.d. Le 31 décembre 2014, B.________ - qui avait regagné la Suisse par avion le jour précédent - s'est rendu à la carrosserie de D.________ pour procéder aux dernières opérations nécessaires à la commission du forfait et a désactivé l'alarme. Le prénommé a pris la route vers 19 h en direction du Portugal, où il est arrivé dans la soirée du 1er janvier 2015.
Durant la soirée du 31 décembre 2014, une personne non identifiée, mandatée par A.________, s'est rendue dans le garage de D.________. Elle a répandu du xylène sur le sol d'un camping-car qui y était...
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