Arret Nº 6B 303/2019 Tribunal fédéral, 09-04-2019

Judgement Number6B 303/2019
Date09 avril 2019
Subject MatterProcédure pénale Ordonnance de non-entrée en matière (abus de confiance, escroquerie, usure)
Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
6B_303/2019
Arrêt du 9 avril 2019
Cour de droit pénal
Composition
M. et Mmes les Juges fédéraux Denys, Président, Jacquemoud-Rossari et Jametti.
Greffier : M. Tinguely.
Participants à la procédure
A.________, représenté par Mes Daniel Tunik et Arnaud Nussbaumer Avocats,
recourant,
contre
Ministère public de la République et canton de Genève,
intimé.
Objet
Ordonnance de non-entrée en matière (abus de confiance, escroquerie, usure),
recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre pénale de recours, du 31 janvier 2019 (ACPR/99/2019 P/20105/2017).
Faits :
A.
A.a. Au mois de mai 2014, A.________ a signé des devis portant sur la commande de trois bijoux à la société X.________ Sàrl, active dans le domaine de joaillerie, dont Y.________ et Z.________ en étaient les gérants. Les bijoux en question, soit un collier (2'366'280 fr.), une bague (764'640 fr.) et des boucles d'oreilles (453'600 fr.), devaient être en platine et sertis au total de 58 diamants blancs et de 6 diamants jaunes. Les prix précités étaient approximatifs, le coût final dépendant notamment de la valeur des pierres précieuses au jour de leur achat par X.________ Sàrl.
En juillet et septembre 2014, A.________ s'est acquitté de l'intégralité des sommes devisées pour le collier et la bague. X.________ Sàrl a, pour sa part, acquis à des dates indéterminées, les 58 diamants blancs, mais non les 6 diamants jaunes. Y.________ et Z.________ ont par ailleurs remis à A.________, en cours d'exécution du contrat, divers documents répertoriant notamment le prix d'achat et la qualité de certaines des gemmes blanches.
Dans le courant du premier semestre de l'année 2015, des dissensions sont apparues entre les parties. Aucun des deux bijoux payés n'avait été livré et le montant découlant du devis relatif aux boucles d'oreilles n'avait pas été acquitté.
A.b. Le 19 novembre 2015, A.________ a déposé une plainte pénale contre Y.________ et Z.________, subsidiairement contre X.________ Sàrl, des chefs d'abus de confiance (art. 138 CP), d'escroquerie (art. 146 CP) et d'usure (art. 157 CP). Il leur reprochait pour l'essentiel de ne pas lui avoir livré les bijoux qu'il avait payés et de l'avoir, par divers comportements et affirmations, délibérément trompé et abusé, profitant de sa méconnaissance dans le domaine des pierres précieuses et de son inexpérience, notamment pour se procurer, parmi les diamants blancs, des pierres dont certaines étaient d'un degré de pureté inférieur à leur accord et pour lui facturer certains diamants blancs à un prix final disproportionné au regard des tarifs auxquels eux-mêmes les avaient achetés.
Ensuite de cette plainte, le 27 janvier 2016, le Ministère public de la République et canton de Genève a mis en prévention Y.________ et Z.________ (dossier n° P/21881/2015) pour avoir amené le plaignant, par de multiples affirmations fallacieuses, à verser à X.________ Sàrl la somme totale de 3'130'920 fr. en échange de bijoux en diamant qui ne lui avaient jamais été livrés. Dans ce cadre, les prévenus ont été auditionnés par le Procureur et les 58 diamants blancs sus-évoqués séquestrés.
A.c. En septembre 2016, A.________ et X.________ Sàrl ont conclu une transaction aux termes de laquelle notamment la seconde citée livrerait au premier les 58 diamants blancs et le platine - sans montage, ni incorporation à un bijou -, lesquels avaient fait l'objet d'un " rapport de conformité " annexé à l'accord, ce document attestant que les pierres examinées correspondaient aux certificats délivrés pour chacune d'elles. L'acquéreur acceptait ces 58 diamants au titre de l'exécution par X.________ Sàrl de son obligation de livraison, laquelle interviendrait immédiatement après la levée du séquestre. Enfin, A.________ retirait sa plainte le jour de la signature de la convention.
Par ordonnance du 28 septembre 2016, le Ministère public a classé la procédure n° P/21881/2015 " vu l'accord transactionnel conclu entre les parties et le retrait de la plainte ". Il a également ordonné la levée du séquestre portant sur les 58 diamants blancs.
B.
Le 27 septembre 2017, A.________ et sa mère B.________, qui l'avait assisté et représenté lors...

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