Arret Nº 2C 72/2021 Tribunal fédéral, 07-05-2021

Judgement Number2C 72/2021
Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
2C_72/2021
Arrêt du 7 mai 2021
IIe Cour de droit public
Composition
MM. et Mme les Juges fédéraux
Seiler, Président, Aubry Girardin et Donzallaz.
Greffier : M. Rastorfer.
Participants à la procédure
A.________,
représenté par Me Samuel Pahud, avocat,
recourant,
contre
Service de la population du canton de Vaud, avenue de Beaulieu 19,
1014 Lausanne,
intimé.
Objet
Révocation d'une autorisation de séjour et renvoi de Suisse,
recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 22 décembre 2020 (PE.2020.0131).
Faits :
A.
A.a. Le 22 avril 2014, A.________, ressortissant kosovar né en 1973, a épousé au Portugal une ressortissante de ce pays, titulaire d'une autorisation de séjour UE/AELE en Suisse. L'intéressé a été mis au bénéfice d'une autorisation de séjour au titre du regroupement familial à la suite de son arrivée en Suisse, le 28 juin 2015. Aucun enfant n'est issu de cette union.
Ayant appris que l'épouse de A.________ avait quitté la Suisse au mois de mars 2017, l'Office de la population de la ville de Prilly (ci-après: l'Office de la population) a interpellé l'intéressé à ce sujet. Celui-ci a déclaré que son épouse s'était rendue au Portugal pour assister sa mère malade, et qu'elle serait de retour au mois d'août 2017; il a précisé que le couple n'était pas séparé. Interpellé une nouvelle fois en mai 2018, A.________ a indiqué que son épouse était "passée à Prilly" au mois de septembre 2017, mais qu'elle n'était plus revenue en Suisse après cela.
L'épouse de A.________ n'a jamais donné suite aux convocations de l'Office de la population. Elle n'est en particulier jamais venue retirer la décision de refus d'octroi d'une autorisation d'établissement rendue le 12 décembre 2017 par le Service de la population du canton de Vaud (ci-après: le Service cantonal) qui lui était destinée.
Sans nouvelles de l'intéressée, l'Office de la population a enregistré son départ sans annonce de la Suisse en date du 30 septembre 2017.
Le 15 juillet 2018, A.________ a quitté le domicile dans lequel il avait emménagé avec son épouse pour s'installer dans une autre commune.
A.b. Dès son arrivée en Suisse, A.________ a été employé en qualité de déménageur, avant d'exercer cette profession en raison individuelle à partir du mois d'avril 2017. Depuis le 1er octobre 2019, l'intéressé exerce en sus, à un taux partiel et variable, une activité d'agent de sécurité, sur la base d'un contrat de travail à durée indéterminée.
B.
Par décision du 3 juin 2020, et après avoir entendu A.________, le Service cantonal a révoqué son autorisation de séjour et a prononcé son renvoi de Suisse.
L'intéressé a interjeté recours contre cette décision auprès du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-après: le Tribunal cantonal) qui, par arrêt du 22 décembre 2020, a rejeté le recours et confirmé la décision du Service cantonal.
C.
Agissant par la voie du recours en matière de droit public, A.________ demande au Tribunal fédéral, sous suite de frais et de dépens, outre l'effet suspensif, de réformer tant l'arrêt du Tribunal cantonal du 22 décembre 2020 que la décision du Service cantonal du 3 juin 2020 en ce sens que son autorisation de séjour est maintenue et que son renvoi de Suisse est révoqué; subsidiairement, d'annuler l'arrêt et la décision précités et de renvoyer la cause au Service cantonal pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
Par ordonnance du 25 janvier 2021, la Juge présidant de la IIe Cour de droit public du Tribunal fédéral a admis la demande d'effet suspensif.
Le Tribunal cantonal et le Service cantonal renvoient aux considérants de l'arrêt entrepris et concluent au rejet du recours. Le Secrétariat d'Etat aux migrations ne s'est pas déterminé.
Considérant en droit :
1.
Le Tribunal fédéral examine d'office sa compétence (art. 29 al. 1 LTF) et contrôle librement la recevabilité des recours qui lui sont soumis (ATF 144 II 56 consid. 1).
1.1. D'après l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en matière de droit public est irrecevable contre les décisions en matière de droit des étrangers qui concernent une autorisation à laquelle ni le droit fédéral ni le droit international ne donnent droit. Le recours en matière de droit public est recevable contre la révocation d'une autorisation qui déploierait ses effets s'il n'y avait pas eu de révocation (cf. ATF 135 II 1 consid. 1.2.1; arrêt 2C_338/2019 du 28 novembre 2019 consid. 1.1 et les arrêts cités). En l'espèce, il ressort du dossier que l'autorisation de séjour du recourant était censée déployer ses effets jusqu'au 5 février 2022 (art. 105 al. 2 LTF), de sorte qu'elle serait encore valable si elle n'avait pas été révoquée. La voie du recours en matière de droit public est partant ouverte.
On relèvera à ce stade que c'est à juste titre que le recourant ne se prévaut pas de l'art. 7 let. d de l'Accord du 21 juin 1999 entre la Confédération suisse, d'une part, et la Communauté européenne et ses Etats membres, d'autre part, sur la libre circulation des personnes (ALCP; RS 0.142.112.681) en relation avec l'art. 3 par. 1 et 2 annexe I ALCP pour prétendre au maintien de son autorisation de séjour, dès lors que son épouse, de laquelle dérive son droit de séjour, n'habite plus en Suisse, si bien que l'ALCP ne lui confère aucun droit à demeurer dans ce pays (cf. ATF 144 II 1 consid. 3.1 et les arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne cités).
1.2. Au surplus, déposé en temps utile compte tenu des féries (art. 46 al. 1 let. c et 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites par la loi (art. 42 LTF), par le destinataire de l'arrêt attaqué qui a un intérêt digne de protection à son annulation ou à sa modification (art. 89 al. 1 LTF), le présent recours, dirigé contre une décision finale (art. 90 LTF) rendue par une autorité cantonale supérieure de dernière instance (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF) dans une cause de droit public (art. 82 let. a LTF), est recevable, sous réserve de ce qui suit.
1.3. Les conclusions du recourant tendant à la réforme respectivement à l'annulation de la décision du Service cantonal...

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