Arret Nº 1C_700/2017 Tribunal fédéral, 20-04-2018
| Judgement Number | 1C_700/2017 |
| Date | 20 avril 2018 |
| Subject Matter | Aménagement du territoire et droit public des constructions permis de construire |
Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
1C_700/2017
Arrêt du 20 avril 2018
Ire Cour de droit public
Composition
MM. les Juges fédéraux Merkli, Président,
Fonjallaz et Eusebio.
Greffière : Mme Sidi-Ali.
Participants à la procédure
A.________,
recourant,
contre
B.B.________ et C.B.________,
intimés.
Objet
permis de construire,
recours contre la décision de la Municipalité de Reverolle, du 7 décembre 2017 (décision 42.05/196)
et l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud,
Cour de droit administratif et public, du 18 février 2014 (AC.2013.0163).
Faits :
A.
Les bâtiments d'habitation et d'exploitation d'une ancienne entreprise agricole situés au chemin des Chaux, à Reverolle, ont été divisés en trois parcelles distinctes, soit la parcelle n° 32, propriété de A.________ et D.________, la parcelle centrale n° 226 appartenant à E.________, et la parcelle n° 331, propriété de B.B.________ et C.B.________.
Le 11 mars 2011, E.________ a déposé une demande de permis de construire portant sur la transformation du bâtiment existant sur la parcelle n° 226, avec l'aménagement d'un sas d'entrée et la démolition partielle d'un couvert existant sur les parcelles nos 32 et 226. Par décision du 17 mai 2011, la Municipalité de Reverolle a délivré le permis de construire à certaines conditions.
Le 29 octobre 2012, les époux B.________, qui ont acquis la parcelle n° 226, ont déposé un dossier emportant diverses modifications du projet autorisé, qui a fait l'objet d'une enquête publique complémentaire. A.________ et D.________ ont formé une opposition relative au tracé des canalisations, au sas d'entrée et au mur mitoyen à construire aux niveaux des combles et des surcombles.
Par décision du 4 février 2013, la Municipalité de Reverolle a délivré le permis de construire complémentaire et levé l'opposition. Par arrêt du 18 février 2014, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud a admis le recours des opposants contre la décision communale, annulé le permis de construire complémentaire et retourné le dossier à la municipalité pour compléter l'instruction dans le sens des considérants. La cour cantonale a jugé les griefs des recourants relatifs au tracé des canalisations et au mur mitoyen aux niveaux des combles et des surcombles bien fondés. Elle a en revanche rejeté le grief relatif au sas d'entrée.
Les opposants ont recouru contre cet arrêt auprès du Tribunal fédéral. Le recours a été jugé irrecevable par arrêt du 25 mars 2015 (cause 1C_153/2014) au motif qu'il n'était pas dirigé contre une décision finale.
B.
La commune a statué une nouvelle fois sur une demande de permis de construire complémentaire modifiée. Par décision du 7 décembre 2017, elle a admis une nouvelle opposition formée par A.________ et D.________ sur certains aspects du projet et confirmé la teneur du permis sur les points avalisés par l'arrêt cantonal du 18 février 2014, en particulier l'admission du sas d'entrée.
C.
Agissant par acte du 18 décembre 2017, A.________ recourt auprès du Tribunal fédéral contre l'arrêt du 18 février 2014. Il demande son annulation et le renvoi de la cause à la cour cantonale pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
La cour cantonale renonce à se déterminer. La municipalité confirme sa position exprimée par le biais de ses décisions. Le recourant se détermine une nouvelle fois et reformule ses conclusions en ce sens que la municipalité doit obtenir l'accord des voisins pour délivrer valablement le permis de construire. Les intimés renoncent à se déterminer.
Dans une dernière écriture, le recourant produit des plans d'un projet d'aménagement de son bâtiment.
Considérant en droit :
1.
A teneur de l'art. 86 al. 1 let. d LTF, le recours en matière de droit...
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