Arret Nº 1C 461/2019 Tribunal fédéral, 16-03-2020

Judgement Number1C 461/2019
Date16 mars 2020
Subject MatterAménagement du territoire et droit public des constructions Permis de construire
Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
1C_461/2019
Arrêt du 16 mars 2020
Ire Cour de droit public
Composition
MM. et Mme les Juges fédéraux Chaix, Président, Fonjallaz et Jametti.
Greffier : M. Alvarez.
Participants à la procédure
1. A.________ et B.________,
2. C.________,
3. D.________,
4. E.________ et F.________,
tous représentés par Me Laurent Pfeiffer, avocat,
recourants,
contre
X.________ et Y.________,
intimés,
Municipalité de Z.________,
représentée par Me Alain Thévenaz, avocat.
Objet
Permis de construire,
recours contre l'arrêt de la Cour de droit administratif
et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud,
du 5 août 2019 (AC.2018.0199).
Faits :
A.
G.________, H.________ et I.________ sont copropriétaires de la parcelle n º 4153 de la Commune de Z.________. Ce bien-fonds, d'une surface de 1'000 m 2,est actuellement libre de toute construction. Il est classé en zone de villas au sens des art. 34 ss du règlement sur le plan d'affectation et la police des constructions de la Commune de Z.________, approuvé le 2 mars 1990 par le Conseil d'Etat du canton de Vaud (ci-après: RPA).
Les propriétaires ont promis-vendu cette parcelle à Y.________ et X.________. Ces derniers ont élaboré un projet de construction de deux villas avec quatre places de stationnement, aménagements extérieurs, jardins et terrasses.
Le projet a été mis à l'enquête publique du 20 janvier au 18 février 2018. Se sont notamment opposés à celui-ci E.________ et F.________, propriétaires de la parcelle n º 1086, C.________ et D.________, propriétaires de l'immeuble n º 2450, lot de PPE de la parcelle de base n º 2410, ainsi que B.________ et A.________, cette dernière étant propriétaire des deux tiers de l'immeuble n º 2451, autre lot de PPE de la parcelle de base n º 2410.
Le 11 avril 2018, les promettant-acquéreurs ont produit des plans modifiés pour le sous-sol des deux villas, réduisant notamment la surface du garage de la villa 1 de 45,94 m 2 à 27,43 m 2et supprimant l'accès direct dudit garage au sous-sol de la villa.
B.
Par lettres du 9 mai 2018, la Municipalité de Z.________ a signalé aux opposants avoir décidé, lors de sa séance du 7 mai 2018, de lever les oppositions et de délivrer l'autorisation de construire requise, sous conditions: le garage souterrain devra être réalisé conformément au plan du 11 avril 2018 modifiant le sous-sol de la villa 1; les locaux non chauffés caves et galetas ne peuvent être utilisés pour du logement ou de l'activité professionnelle et ne pourront en aucun cas être chauffés; l'acquéreur ou le locataire devra être informé de cette restriction.
Agissant de concert par acte du 11 juin 2018, B.________ et A.________, C.________ et D.________, ainsi que E.________ et F.________ ont recouru contre les décisions municipales levant leurs oppositions et délivrant le permis de construire. Par arrêt du 5 août 2019, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejeté le recours. La cour cantonale a notamment estimé que le projet répondait aux prescriptions communales en matière de distances à la limite, en particulier en ce qui concernait le garage prévu pour le stationnement de deux véhicules.
C.
Agissant par la voie du recours en matière de droit public, B.________ et A.________, C.________ et D.________, ainsi que E.________ et F.________ demandent principalement au Tribunal fédéral de réformer l'arrêt attaqué en ce sens que la décision rendue par la municipalité le 9 mai 2018 est annulée et le permis de construire sur la parcelle n º 4153 refusé. Subsidiairement, ils concluent au renvoi de la cause à l'instance précédente pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
Le Tribunal cantonal ne s'est pas déterminé. La Municipalité de Z.________ conclut au rejet du recours. Il en va de même des constructeurs intimés. Aux termes d'ultimes observations, les recourants persistent dans leurs...

Pour continuer la lecture

SOLLICITEZ VOTRE ESSAI

VLEX uses login cookies to provide you with a better browsing experience. If you click on 'Accept' or continue browsing this site we consider that you accept our cookie policy. ACCEPT