Arret Nº 1C 200/2020 Tribunal fédéral, 02-07-2020
| Judgement Number | 1C 200/2020 |
| Date | 02 juillet 2020 |
| Subject Matter | Aménagement du territoire et droit public des constructions Permis de construire |
Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
1C_200/2020
Arrêt du 2 juillet 2020
Ire Cour de droit public
Composition
M. le Juge fédéral Chaix, Président.
Greffier : M. Parmelin.
Participants à la procédure
A.________, représenté par Me Alain Sauteur, avocat,
recourant,
contre
1. B.________,
2. C.________,
représentées par Me Benoît Bovay, avocat,
intimées,
Municipalité de Bourg-en-Lavaux, représentée par Me Jean-Michel Henny, avocat.
Objet
Permis de construire,
recours contre l'arrêt de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 10 mars 2020 (AC.2019.0258 - AC.2019.0261).
Considérant en fait et en droit :
1.
A.________ est propriétaire des parcelles contiguës n
os 271 et 10106 de la commune de Bourg-en-Lavaux, à Cully, entre la route de Lausanne et le lac Léman. La parcelle n° 271 supporte dans sa partie supérieure un bâtiment d'habitation (ECA n° 103a) et dans sa partie inférieure un ancien poulailler et cabanon de jardin qui déborde sur la parcelle n° 10106 (ECA n
os 103b et 103c). Les murs nord et ouest de ce bâtiment sont érigés en limite de propriété avec la parcelle n° 270, propriété de B.________.
Le 19 juin 2018, cette dernière a informé la Municipalité de Bourg-en-Lavaux que A.________ avait fait couler une dalle en béton d'environ 60 mètres carrés à la place du poulailler, en vue d'y réaliser une probable résidence d'été.
Le 26 juin 2018, la Municipalité a ordonné l'arrêt des travaux entrepris à l'emplacement de l'ancien poulailler et du cabanon de jardin.
Le 20 juillet 2018, A.________ a confirmé avoir démoli le cabanon de jardin en raison de sa vétusté pour le reconstruire à l'identique. Il n'entendait aucunement rendre ce local habitable, mais continuer à l'utiliser pour ranger le matériel de jardin et y aménager une douche et des toilettes. Il demandait l'autorisation d'achever les travaux selon les plans transmis dans un précédent courrier.
Le 2 août 2018, la Municipalité a refusé de l'autoriser à reprendre les travaux et a requis la production d'un dossier complet en vue d'une enquête de régularisation.
Dans le délai prolongé imparti à cet effet, A.________ a déposé une demande de permis de construire pour la démolition et la reconstruction des dépendances ECA n
os 103b et 103c.
Mis à l'enquête publique du 4 mai au 3 juin 2019, ce projet a suscité diverses oppositions, dont celles de B.________ et de C.________, propriétaire d'une parcelle séparée du bien-fonds n° 271 par une parcelle plantée de vignes. La Direction générale des immeubles et du patrimoine du canton de Vaud a émis un avis négatif au motif que la toiture prévue en plaques PVC imitation tuile marron dénaturait la valeur du site.
Par décisions des 8 et 12 juillet 2019, la Municipalité a accordé le permis de construire et levé les oppositions.
Statuant le 10 mars 2020, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud a admis les recours formés par B.________ et...
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