Arret Nº 1B_187/2018 Tribunal fédéral, 25-07-2018

Judgement Number1B_187/2018
Date25 juillet 2018
Subject MatterQuestions de compétences, garantie du juge du domicile et du juge naturel procédure pénale; récusation
Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
1B_187/2018
Arrêt du 25 juillet 2018
Ire Cour de droit public
Composition
MM. les Juges fédéraux Merkli, Président,
Fonjallaz et Chaix.
Greffière : Mme Kropf.
Participants à la procédure
A.________, représenté par Me Kieu-Oanh Nguyen Oberhaensli, avocate,
recourant,
contre
Xavier Christe, Procureur auprès du Ministère public d'arrondissement de La Côte,
intimé.
Objet
Procédure pénale; récusation,
recours contre l'arrêt de la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 16 février 2018 (118 PE14.024183, PE15.005855, PE16.015997, PE17.019676, PE17.021916, PE17.021925-XCR).
Faits :
A.
A.a. A la suite de la plainte pénale déposée par B.________ le 17 octobre 2014, le Ministère public de l'arrondissement de La Côte instruit une enquête contre A.________ pour voies de fait, utilisation abusive d'une installation de télécommunication, tentative de contrainte, contrainte sexuelle, viol et abus de la détresse (PE14.024183-XCR). Il est notamment reproché au prévenu, en sa qualité de praticien de la médecine chinoise, d'avoir, au cours de l'année 2014, profité de la faiblesse de la plaignante pour se livrer à des actes d'ordre sexuel, de l'avoir contrainte à certaines pratiques sexuelles, de l'avoir importunée par le biais d'installations de télécommunication, ainsi que de l'avoir empêchée de quitter son domicile en la menaçant avec un couteau et en faisant preuve de violence physique à son encontre.
Le 18 janvier 2018, le Procureur en charge de cette cause, Xavier Christe, a ordonné le retranchement de deux pièces produites par A.________, décision confirmée le 8 février 2018 par la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal vaudois. Le 27 mars 2018, le Tribunal fédéral a déclaré irrecevable le recours intenté contre cet arrêt par A.________ (cause 1B_156/2018; art. 105 al. 2 LTF).
A.b. Parallèlement à la cause PE14.024183-XCR, d'autres plaintes pénales ont été formées par les différentes personnes en cause.
Ainsi, le 16 mars 2015, A.________ a déposé plainte contre B.________, invoquant que les griefs soulevés à son encontre étaient fallacieux et attentatoires à son honneur. Le Ministère public a ouvert une instruction pour calomnie, subsidiairement diffamation, et dénonciation calomnieuse contre la susmentionnée (PE15.005855-XCR). Par ordonnance du 27 mars 2015, cette procédure a été suspendue jusqu'à droit connu dans celle PE14.024183-XCR.
Le 9 août 2016, C.________, psychothérapeute de B.________, a déposé plainte pénale contre A.________ pour calomnie, diffamation et dénonciation calomnieuse (cause PE16.015997-XCR).
Par courrier du 16 juin 2016, A.________ a déposé plainte contre C.________ pour instigation à dénonciation calomnieuse (PE17.021916-XCR), cause suspendue le 17 janvier 2018 jusqu'à droit connu dans celle PE14.024183-XCR.
B.________ a déposé, le 26 septembre 2017, une nouvelle plainte pénale contre A.________, ainsi que contre la mandataire de ce dernier pour tentative de soustraction de données personnelles et violation du secret professionnel (PE17.019676-XCR).
Par courrier du 6 novembre 2017, A.________ a formé une nouvelle plainte pénale contre B.________ pour abus de confiance (PE17.021925-XCR).
B.
A.________ a demandé, par courriers du 24 mai et du 14 juin 2016, la récusation du Procureur Xavier Christe, magistrat en charge des procédures PE14.024183-XCR et PE15.005855-XCR. Cette requête a été rejetée dans la mesure de sa recevabilité par la Chambre des recours pénale le 17 juin 2016, décision confirmée par le Tribunal fédéral le 15 septembre 2016 (cause 1B_308/2016).
Par requête du 30 janvier 2018, A.________ a demandé la récusation du Procureur susmentionné dans le cadre des procédures PE14.024183XCR, PE15.005855-XCR, PE17.021916-XCR et PE17.021925-XCR. Le magistrat intimé a déposé des observations le 5 février 2018, considérant qu'il n'existait pas de motif de récusation. Les 13 et 15 février 2018, le requérant s'est déterminé et a requis la récusation du Procureur Xavier Christe également dans les causes PE16.015997-XCR et PE17.019676-XCR. Le 16 février 2018, la Chambre des recours pénale a rejeté ces demandes de récusation dans la mesure de leur recevabilité.
C.
Par acte du 10 avril 2018, A.________ forme un recours en matière pénale contre cet arrêt, concluant à son annulation et au renvoi de...

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