Arret Nº 1B 272/2019 Tribunal fédéral, 08-01-2020

Date08 janvier 2020
Judgement Number1B 272/2019
Subject MatterProcédure pénale procédure pénale; séquestre
Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
1B_272/2019
Arrêt du 8 janvier 2020
Ire Cour de droit public
Composition
MM. les Juges fédéraux Chaix, Président,
Fonjallaz et Haag.
Greffière : Mme Kropf.
Participants à la procédure
B.G.________ SA,
représentée par Me Philippe Vladimir Boss, avocat,
recourante,
contre
A.________,
représenté par Me Reynald P. Bruttin, avocat,
intimé,
Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B,
1213 Petit-Lancy.
Objet
Procédure pénale; séquestre,
recours contre l'arrêt de la Chambre pénale de recours de la Cour de justice de la République et canton de Genève du 3 mai 2019 (ACPR/313/2019 P/9412/2014).
Faits :
A.
Le 6 mai 2014, la banque B.G.________ SA a déposé plainte pénale contre l'un de ses employés, C.________, gestionnaire de fortune, pour gestion déloyale, abus de confiance, faux dans les titres, puis, selon un complément de plainte, blanchiment d'argent. C.________ a été mis en prévention pour ces infractions le 27 mai 2014; il lui est reproché d'avoir, alors qu'il gérait les avoirs de plusieurs clients n'ayant pas octroyé de mandat de gestion à la banque susmentionnée, commis de nombreuses malversations entre 2010 et 2014. En septembre 2014, les chefs de prévention ont été étendus à celui d'escroquerie.
Lors de l'audition du 25 septembre 2014, C.________ a notamment expliqué avoir effectué, le 20 décembre 2012, un virement bancaire de 330'000 fr. du compte 1 sans l'accord de sa titulaire - D.________ - en faveur du compte détenu par la société E.________ SA - entité derrière laquelle se trouvait A.________ - auprès de l'établissement bancaire F.________ Ldt; pour ce faire, C.________ aurait établi un faux contrat, ainsi que de faux relevés de compte. Selon ses déclarations, ce transfert visait à rembourser un prêt d'un montant identique accordé par A.________, emprunt effectué pour compléter l'acquisition d'un appartement à U.________.
Par ordonnance du 11 décembre 2017 - notifiée le 14 suivant -, le Ministère public de la République et canton de Genève a ordonné le séquestre des avoirs, à hauteur de 330'000 fr., détenus par A.________ auprès de la banque B.________ SA, ainsi que la saisie des documents d'ouverture, des relevés de compte, d'un état des avoirs et du dossier "titres" y relatifs; l'intéressé pouvait être informé de la mesure.
Le recours déposé contre cette décision par A.________ a été rejeté le 3 mai 2018 par la Chambre pénale de recours de la Cour de justice de la République et canton de Genève. Par arrêt du 26 septembre 2018, le Tribunal fédéral a partiellement admis le recours formé par le susmentionné (cause 1B_269/2018). Le Tribunal fédéral a considéré qu'il existait des soupçons suffisants de la commission d'infractions pouvant justifier, le cas échéant, le séquestre d'avoirs appartenant à des tiers (cf. consid. 4.3). Il a ensuite retenu qu'au vu (1) des motifs invoqués (prêt par A.________ à C.________ en vue d'un achat immobilier à hauteur de 380'000 fr. [transféré en février 2011 à un notaire valaisan avec un libellé mentionnant le nom du prévenu]), (2) de l'utilisation d'un seul et même compte du point de vue du prêteur et (3) des montants versés sur le compte de A.________ en 2012 (49'988 fr. [15 juin] + 330'000 fr. [20 décembre] = 379'988 fr.), un lien entre le versement de février 2011 et celui de décembre 2012 pouvait être retenu, le premier apparaissant comme la contre-prestation adéquate du second (cf. consid. 4.4). La cause a ensuite été renvoyée à l'autorité précédente pour qu'elle examine la condition de la bonne foi du tiers (consid. 4.5).
B.
Dans le cadre de l'échange d'écritures qui s'en est suivi, le Ministère public, la banque partie plaignante et A.________ se sont déterminés. Le 3 mai 2019, la Chambre pénale de recours a admis le recours du 22 décembre 2017 formé par le troisième précité et a annulé l'ordonnance du 11 décembre 2017.
C.
Par acte du 4 juin 2019, B.G.________ SA forme un recours en matière pénale contre cet arrêt, concluant à la constatation de la nullité de...

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