Arrêt nº 1B 187/2018 de Tribunal Fédéral, 25 juillet 2018

Date de Résolution:25 juillet 2018
 
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Ecriture agrandie

Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

1B_187/2018

Arrêt du 25 juillet 2018

Ire Cour de droit public

Composition

MM. les Juges fédéraux Merkli, Président,

Fonjallaz et Chaix.

Greffière : Mme Kropf.

Participants à la procédure

A.________, représenté par Me Kieu-Oanh Nguyen Oberhaensli, avocate,

recourant,

contre

Xavier Christe, Procureur auprès du Ministère public d'arrondissement de La Côte,

intimé.

Objet

Procédure pénale; récusation,

recours contre l'arrêt de la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 16 février 2018 (118 PE14.024183, PE15.005855, PE16.015997, PE17.019676, PE17.021916, PE17.021925-XCR).

Faits :

A.a. A la suite de la plainte pénale déposée par B.________ le 17 octobre 2014, le Ministère public de l'arrondissement de La Côte instruit une enquête contre A.________ pour voies de fait, utilisation abusive d'une installation de télécommunication, tentative de contrainte, contrainte sexuelle, viol et abus de la détresse (PE14.024183-XCR). Il est notamment reproché au prévenu, en sa qualité de praticien de la médecine chinoise, d'avoir, au cours de l'année 2014, profité de la faiblesse de la plaignante pour se livrer à des actes d'ordre sexuel, de l'avoir contrainte à certaines pratiques sexuelles, de l'avoir importunée par le biais d'installations de télécommunication, ainsi que de l'avoir empêchée de quitter son domicile en la menaçant avec un couteau et en faisant preuve de violence physique à son encontre.

Le 18 janvier 2018, le Procureur en charge de cette cause, Xavier Christe, a ordonné le retranchement de deux pièces produites par A.________, décision confirmée le 8 février 2018 par la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal vaudois. Le 27 mars 2018, le Tribunal fédéral a déclaré irrecevable le recours intenté contre cet arrêt par A.________ (cause 1B_156/2018; art. 105 al. 2 LTF).

A.b. Parallèlement à la cause PE14.024183-XCR, d'autres plaintes pénales ont été formées par les différentes personnes en cause.

Ainsi, le 16 mars 2015, A.________ a déposé plainte contre B.________, invoquant que les griefs soulevés à son encontre étaient fallacieux et attentatoires à son honneur. Le Ministère public a ouvert une instruction pour calomnie, subsidiairement diffamation, et dénonciation calomnieuse contre la susmentionnée (PE15.005855-XCR). Par ordonnance du 27 mars 2015, cette procédure a été suspendue jusqu'à droit connu dans celle PE14.024183-XCR.

Le 9 août 2016, C.________, psychothérapeute de B.________, a déposé plainte pénale contre A.________ pour calomnie, diffamation et dénonciation calomnieuse (cause PE16.015997-XCR).

Par courrier du 16 juin 2016, A.________ a déposé plainte contre C.________ pour instigation à dénonciation calomnieuse (PE17.021916-XCR), cause suspendue le 17 janvier 2018 jusqu'à droit connu dans celle PE14.024183-XCR.

B.________ a déposé, le 26 septembre 2017, une nouvelle plainte pénale contre A.________, ainsi que contre la mandataire de ce dernier pour tentative de soustraction de données personnelles et violation du secret professionnel (PE17.019676-XCR).

Par courrier du 6 novembre 2017, A.________ a formé une nouvelle plainte pénale contre B.________ pour abus de confiance (PE17.021925-XCR).

B.

A.________ a demandé, par courriers du 24 mai et du 14 juin 2016, la...

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