Arrêt nº 6B 703/2018 de Tribunal Fédéral, 8 août 2018
Date de Résolution | 8 août 2018 |
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Ecriture agrandie
Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
6B_703/2018
Arrêt du 8 août 2018
Cour de droit pénal
Composition
M. le Juge fédéral Denys, Président.
Greffier : M. Graa.
Participants à la procédure
X.________,
représenté par Me Robert Fox, avocat,
recourant,
contre
-
Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD,
-
Aa.________,
-
B.________,
tous les deux représentés par Maîtres Philippe Reymond et Laurent Pfeiffer, avocats,
intimés.
Objet
Ordonnance de non-entrée en matière partielle; frais dans la procédure de recours,
recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours pénale, du 8 mai 2018 (n° 333 PE13.015697-STL).
Faits :
A.
Les 19 juillet 2013 et 10 décembre 2014, B.________, respectivement Aa.________ et Ab.________ - mère de ce dernier et décédée dans l'intervalle -, ont déposé plainte pénale contre X.________, alors représentant et ayant droit économique de la société Y.________ SA, devenue Z.________ SA, pour abus de confiance, escroquerie, gestion déloyale, faux dans les titres et infraction à la loi fédérale contre la concurrence déloyale (LCD; RS 241). Il était en substance reproché à X.________, qui gérait les patrimoines de B.________, d'Aa.________ et d'Ab.________, de ne pas avoir respecté les mandats de gestion conclus avec ceux-ci. Il était en outre fait grief à l'intéressé d'avoir perçu des commissions et des rétro-commissions à l'insu de B.________, d'Aa.________ et d'Ab.________, ainsi que d'avoir multiplié les transactions, afin d'augmenter ses revenus sous forme de commissions. X.________ aurait également prélevé, sur les avoirs de ses clients, des frais supérieurs à ceux qui avaient été convenus. Enfin, il n'aurait pas intégré, dans la comptabilité de Y.________ SA, les comptes BCV no xxx.________ et COOP no yyy.________ alors que tel aurait dû être le cas.
Ensuite de ces plaintes, le ministère public a ouvert une instruction pénale contre X.________ pour abus de confiance, escroquerie, gestion déloyale, faux dans les titres et infraction à la LCD.
B.
Le 10 juillet 2017, B.________ a demandé que l'enquête pénale soit étendue à un autre grief formulé contre X.________...
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