Arrêt nº 6B 18/2013 de Tribunal Fédéral, 1 juillet 2013

Date de Résolution: 1 juillet 2013
 
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Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

6B_18/2013

 

 

 juillet 2013

Cour de droit pénal

Composition

MM. et Mme les Juges fédéraux Mathys, Président,

Denys et Jacquemoud-Rossari.

Greffière: Mme Livet.

Participants à la procédure

X.________,

représenté par Me Jean Lob, avocat,

recourant,

contre

  1.         Ministère public central du canton de Vaud,

  2.        Y.________  AG,

  3.         Z.________,

           tous les deux représentés par Me Laurent Savoy,

           avocat,

  4.         A.________,

           représenté par Me Philippe Richard, avocat,

  5.         B.________,

  6.         C.________,

           représenté par Me Franck-Olivier Karlen, avocat,

  7.         D.________,

  8.         E.________,

  9.         F.________,

  10.         G.________,       

           représentée par Me Michel Dupuis, avocat,

    intimés.

    Objet

    Fixation de la peine; sursis,

    recours contre le jugement de la Cour d'appel pénale       

    du Tribunal cantonal du canton de Vaud,       

    du 20 septembre 2012.

    Faits:

    A.

    Par jugement du 7 juillet 2011, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a libéré X.________ des chefs d'accusation d'escroquerie par métier et de falsification de marchandises, constaté qu'il s'est rendu coupable de vol, de tentative d'escroquerie, d'escroquerie et de faux dans les titres, l'a condamné à une peine privative de liberté de dix-huit mois, sous déduction de trente-six jours de détention avant jugement, a renoncé à révoquer le sursis accordé le 12 octobre 2004 par le Tribunal correctionnel de la Broye et du Nord vaudois, mais en a prolongé la durée du délai d'épreuve de deux ans et demi, l'a condamné au paiement de prétentions civiles en faveur de Y.________ AG et a donné acte aux parties plaignantes de leurs prétentions civiles. Par le même jugement, le tribunal a condamné deux autres coprévenus.

    B.

    Par jugement du 20 septembre 2012, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejeté l'appel de X.________.

     En bref, il lui est reproché d'avoir participé au vol d'un tableau peint par Giovanni Giacometti et d'avoir participé à la commercialisation de nombreux faux tableaux entre 2005 et 2007.

    C.

    X.________ forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre ce jugement, concluant, sous suite de dépens, à sa réforme en ce sens qu'il est libéré de l'accusation de vol, qu'il est mis au bénéfice des circonstances atténuantes de l'art. 48 let. d et e CP, qu'il est condamné à 240...

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