Arrêt nº 6B 25/2013 de Tribunal Fédéral, 4 juin 2013

Date de Résolution: 4 juin 2013
 
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Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

6B_25/2013

 

 

Arrêt du 4 juin 2013

Cour de droit pénal

Composition

MM. et Mme les Juges fédéraux Mathys, Président,

Jacquemoud-Rossari et Denys.

Greffier: M. Rieben.

Participants à la procédure

X.________, représenté par

Me Léonard A. Bender,

recourant,

contre

  1.   Ministère public du canton du Valais, case postale 2305, 1950 Sion 2,

  2.   A.________, représenté par

    Me Alain Dubuis, avocat,

    intimés.

    Objet

    Diffamation,

    recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour pénale II, du 6 décembre 2012.

    Faits:

    A.

    X.________, journaliste, a écrit un article consacré à A.________ dans l'édition du 28 janvier 2009 du magazine "L'Illustré", sous le titre "Un curieux valaisan au bal d'Obama". Il a jugé intéressant d'enquêter sur la participation du précité au bal d'investiture du président américain à la suite de trois articles parus les 17, 20 et 22 janvier 2009 dans le quotidien "Le Matin". X.________ a rappelé les propos tenus à ces occasions par A.________, qui faisait état de son engagement personnel et financier dans la campagne présidentielle menée par Barack Obama et mentionnait le lancement de sa société, censée créer 2000 emplois dans les trois ans à venir. X.________ a dit l'étonnement que ces propos suscitaient dès lors qu'il était interdit à celui qui n'était pas américain de soutenir financièrement la campagne d'un candidat à la présidence des Etats-Unis et d'être admis comme bénévole. Il a en outre relevé que A.________ avait encore du travail pour créer 2000 emplois dans les trois ans à venir puisque sa société avait son siège social chez sa tante et n'occupait que trois personnes.

    X.________ a poursuivi son article ainsi:

    "Les aventures de A.________ aux Etats-Unis font cependant rigoler en Valais: l'homme y a régulièrement affaire à la justice. La présomption d'innocence est toujours valable pour une instruction en cours, mais A.________ est actuellement sous le coup d'une plainte pénale pour menace, extorsion et chantage, déposée à son encontre en avril 2008. Cela par B.________, l'ex-député valaisan accusé, lui, d'infraction à la loi fédérale sur les stupéfiants. L'histoire avait défrayé la chronique l'été dernier. Amant de l'épouse de A.________ à l'époque des faits, comme l'a rappelé le "Blick" il y a quelques jours, B.________ accuse notamment ce dernier d'avoir divulgué la tragicomique vidéo où on le voyait, nu, en train de sniffer une ligne de cocaïne.

    Un malheur valsant rarement esseulé, une seconde affaire est en cours: là encore, la présomption d'innocence prévaut, mais un fabricant de bouchons de bouteilles portugais affirme à "L'Illustré" qu'il s'apprête à déposer également une plainte pour abus de confiance, après lui avoir signifié un commandement de payer de 88'000 euros. Tout cela fait beaucoup, car A.________ a déjà un casier judiciaire: deux condamnations à des peines d'emprisonnement. L'une de vingt jours pour délit de fuite à la suite d'un accident de voiture, en état d'ébriété, en novembre 2000. L'autre de dix jours avec sursis pour des lésions corporelles simples, survenues en février 2003".

    B.

    Par jugement du 6 décembre 2012- statuant sur l'appel formé par A.________ contre le jugement rendu le 13 mai 2011 par le Juge IV du district de Martigny et acquittant X.________ des chefs d'accusation de diffamation et calomnie -, le Juge de la Cour pénale II du Tribunal cantonal valaisan a reconnu le journaliste coupable de diffamation, l'a condamné à vingt heures de travail d'intérêt général, avec sursis et délai d'épreuve de deux ans, et a renvoyé les conclusions civiles de A.________ au for civil.

    C.

    X.________ interjette un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre ce jugement. Il conclut, principalement, à la réforme de celui-ci en ce sens qu'il n'est pas reconnu coupable de diffamation ni condamné à une peine de vingt jours de travail d'intérêt général. Subsidiairement, il conclut à l'annulation...

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