Arrêt nº 5A 556/2013 de Tribunal Fédéral, 7 octobre 2013
| Date de Résolution | 7 octobre 2013 |
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
5A_556/2013
Arrêt du 7 octobre 2013
IIe Cour de droit civil
Composition
Mmes et M. les Juges fédéraux Hohl, Juge présidant, Escher et Herrmann.
Greffière: Mme Achtari.
Participants à la procédure
M. A. X.________,
représenté par Me Vincent Spira, avocat,
recourant,
contre
Mme B. X.________,
représentée par Me Philippe A. Grumbach, avocat,
intimée.
Objet
effet suspensif (mesures protectrices de l'union conjugale),
recours contre l'arrêt de la Cour de justice du canton de Genève, Chambre civile, du 12 juillet 2013.
Faits:
A.
A.a. M. A.X.________, né en 1955, originaire de Bosnie et Herzégovine, et Mme B.X.________, née en 1962, originaire du même pays, se sont mariés en 1989.
De cette union sont issus trois enfants, dont les deux premiers sont actuellement majeurs, soit C.________, née en 1990, D.________, née en 1995, et F.________, né en 1996.
A.b. En 2003, les parties ont acquis un terrain à E.________, où ils ont fait construire leur villa familiale.
A.c. La situation financière des parties a été arrêtée comme suit par le juge de première instance:
M. A.X.________ travaille comme fonctionnaire international auprès de G.________. Il perçoit à ce titre un salaire mensuel net d'environ 15'000 fr. Il est également actif comme consultant et investisseur dans différents projets (gazoduc, raffinerie, énergie etc.), qui peuvent lui rapporter jusqu'à 400'000 fr. par année, soit environ 33'300 fr. par mois. Outre quatre biens immobiliers sis en Suisse - dont la villa familiale - et aux USA et des biens mobiliers de valeur (voitures, bijoux et montres) acquis avec son épouse, M. A.X.________ détient quelques millions de francs suisses (vraisemblablement deux) dans des coffres.
Ayant cessé son activité de médecin après la naissance du second enfant du couple en 1995, Mme B.X.________ n'a pas d'activité lucrative.
B.
B.a. Statuant par jugement du 13 mai 2013 sur la requête de mesures protectrices de l'union conjugale déposée le 11 septembre 2012 par Mme B.X.________, le Tribunal de première instance de Genève a, notamment, attribué à Mme B.X.________ la jouissance du domicile conjugal sis à E.________ et du mobilier le garnissant (ch. 2), condamné M. A.X.________ à évacuer ce domicile dès le 1 er juillet 2013 (ch. 3), attribué à Mme B.X.________ la garde de F.________ (ch. 4), sous réserve du droit de visite du père à exercer d'entente avec l'enfant (ch. 5), condamné M. A.X.________ à verser à Mme B.X.________ par et mois d'avance un montant de 40'000 fr. à titre de contribution à son entretien et à celui de F.________ dès le 1 er juin 2013 (ch. 6), à prendre à sa charge les frais d'entretien extraordinaires de F.________ dès le 1 er juin 2013 (ch. 7), à verser à Mme B.X.________ un montant de 5'989 fr. pour le mois de novembre 2012 (ch. 8) et un montant mensuel de 15'000 fr. pour les mois de décembre 2012, janvier, mars, avril et mai 2013, sous déduction des montants figurant sur les relevés des mois précités de son compte auprès de H.________ SA relatifs à sa carte de crédit (ch. 10 à 14), relevés qu'il est également condamné à remettre à son épouse (ch. 9), et enfin, à verser à Mme B.X.________ une provisio ad litem de 40'000 fr. (ch. 15).
B.b.
B.b.a. Par acte du 27 mai 2013, M. A.X.________ a interjeté un appel auprès de la Cour de justice du canton de Genève contre cette décision. En substance, il a conclu, principalement, à l'annulation de la décision attaquée et au renvoi de la cause au Tribunal de première instance, subsidiairement, à sa réforme en ce sens que la jouissance exclusive du domicile conjugal et de son mobilier lui soit attribuée, que la garde de F.________ lui soit attribuée, sous réserve du droit de visite de Mme B.X.________, et qu'il lui soit donné acte qu'il s'engage à verser à Mme B.X.________, par mois et d'avance, le montant de 18'000 fr. au titre de contribution d'entretien, et le montant de 20'000 fr. à titre de provisio ad litem.
A titre préalable, M. A.X.________ a requis que...
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