Arrêt nº 8C 1007/2012 de Tribunal Fédéral, 11 décembre 2013
| Date de Résolution | 11 décembre 2013 |
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
8C_1007/2012
Arrêt du 11 décembre 2013
Ire Cour de droit social
Composition
Mmes et M. les Juges fédéraux Leuzinger, Présidente, Frésard et Heine.
Greffière: Mme von Zwehl.
Participants à la procédure
G.________,
représenté par Me Matthieu Genillod, avocat,
recourant,
contre
Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne,
intimée.
Objet
Assurance-accidents (accidents successifs; affection psychique; causalité adéquate),
recours contre le jugement du Tribunal cantonal vaudois, Cour des assurances sociales, du 6 novembre 2012.
Faits:
A.
A.a. G.________, né en 1950, a exercé divers emplois en qualité d'employé de commerce. De 1983 à 1996, il était vendeur d'automobiles pour différentes grandes marques. Par la suite, il est devenu chauffeur de poids-lourds.
A.b. Le 20 juin 2001, alors qu'il travaillait sous contrat de mission temporaire avec la société X.________ SA, G.________ a été victime d'un accident. Il était en train de manoeuvrer un camion sur un chantier quand une partie du terrain s'est affaissée sous le poids de l'engin, qui s'est renversé sur le côté. Il a heurté sa tête contre la cabine du camion, ce qui lui a occasionné un traumatisme cranio-cérébral avec une plaie au cuir chevelu. Il a également perdu connaissance lors du choc. Il a été transporté à l'hôpital Y.________ où il a fait une crise épileptique. Il y est resté deux jours en observation. La Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA), auprès de laquelle G.________ était assuré, a pris en charge le cas.
Le docteur N.________, neurologue, a fait état d'une crise d'épilepsie probablement liée au traumatisme et d'un vertige paroxystique positionnel bénin d'origine traumatique. Il a estimé qu'il n'y avait pas d'indication à un traitement anticomitial étant donné la normalité du CT-scan cérébral et de l'électro-encéphalogramme. Toutefois, en raison de la crise d'épilepsie, interdiction était faite à l'assuré de conduire un camion pour une période de deux ans (rapport du 12 juillet 2001). Le 4 septembre 2001, le docteur V.________, médecin traitant, a déclaré que l'état général de son patient s'était bien amélioré, notamment au niveau psychique. Il a néanmoins prolongé l'incapacité de travail à cause de la persistance des vertiges. Par la suite, des bilans neuropsychologiques ont mis en évidence des fonctions cognitives dans les limites de la norme avec toutefois des troubles attentionnels, une certaine fatigabilité, et des difficultés dans la gestion du stress (rapports de la professeure C.________, de l'Hôpital Z.________, des 23 juillet 2002, 16 décembre 2003 et 12 avril 2005).
A.c. Le 29 novembre 2001, G.________ a subi un second accident en faisant du vélo. Une voiture non prioritaire s'est avancée au-delà d'un stop sur la voie de circulation qu'il empruntait, l'obligeant à freiner brusquement et à dévier de sa trajectoire pour éviter de percuter le véhicule. Le prénommé a basculé par dessus son vélo et est tombé sur la chaussée. Les médecins de l'Hôpital Z.________ ont diagnostiqué une fracture du coude droit et une fracture des deux condyles de la mandibule (mâchoire inférieure), lésions qui ont été traitées conservativement. La CNA est également intervenue pour cet accident.
En ce qui concerne le coude, en raison d'un remaniement post-traumatique de la tête radiale et un status après probable fracture occulte de la partie latérale de la trochlée cubitable constatés par IRM en février 2003, l'assuré a dû se soumettre à une arthroscopie le 16 mai 2003 puis à une reprise ambulatoire le 17 juillet suivant à cause d'un rejet des fils. Fin août 2003, le docteur A.________, chirugien orthopédiste, a considéré que le traitement était terminé. Dans un rapport du 1er juin 2004, le docteur H.________, neurologue, a constaté une mobilité du coude satisfaisante et sans provocation de douleurs importantes; il n'y avait aucune atteinte neurologique significative secondaire à l'accident en dehors d'une petite atteinte des branches sensitives superficielles innervant la face interne du coude. Pour la fracture bicondylienne, le traitement s'est achevé le 6 juin 2002 avec une évolution favorable (rapport médical intermédiaire du service ORL de l'Hôpital Z.________ du 12 février 2003).
Par ailleurs, G.________ a dû faire remplacer les prothèses dentaires totales qu'il portait au moment de l'accident de vélo, celles-ci s'étant cassées lors du choc. En janvier 2002, le docteur O.________, médecin dentiste, a confectionné un nouvel appareillage qui a dû être réadapté six mois après. Dans un rapport du 22 mars 2004, ce dentiste a déclaré que son patient présentait actuellement de grandes difficultés à la mastication, qui générait des douleurs allant en s'amplifiant depuis une année. Après avoir examiné G.________ en avril 2005, le docteur L.________, de la CNA, a conclu que les prothèses mises en place ne remplissaient pas leur fonction de façon optimale et qu'il était nécessaire d'en confectionner de nouvelles. Il s'est chargé lui-même du traitement avec l'accord de l'assuré en été 2005. L'appareillage ne donnant toujours pas satisfaction, l'intéressé s'est adressé au docteur T.________, qui a proposé de refaire un nouveau jeu de prothèses maintenues cette fois par des implants (6 au total), traitement réalisé en juin et octobre 2006. En avril 2007, la CNA a demandé au docteur J.________, du service maxillo-facial de l'Hôpital Z.________, de se prononcer sur les séquelles dentaires de l'accident du 29 novembre 2001. Ce médecin a expliqué que la fracture bicondylienne avait entraîné un remodelage articulaire sous la forme d'une néo-articulation dont la fonction était moins bonne qu'une articulation normale. Cependant, grâce au dernier traitement, l'état dentaire était actuellement meilleur qu'avant le traumatisme. Il n'existait pas réellement d'incapacité fonctionnelle masticatoire et l'atteinte à l'intégrité était inférieure à 5% (rapport du 4 juin 2007).
A.d. Entre-temps, le 21 janvier 2002, G.________ a déposé une demande de prestations de l'assurance-invalidité (AI). Au vu des renseignements fournis par le docteur V.________ selon lesquels la reprise d'une activité de chauffeur...
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