Arrêt nº 9C 709/2013 de Tribunal Fédéral, 13 décembre 2013

Date de Résolution13 décembre 2013

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Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

9C_709/2013

 

 

 

 

Arrêt du 13 décembre 2013

IIe Cour de droit social

Composition

MM. et Mme les Juges fédéraux Kernen, Président, Borella et Pfiffner.

Greffier: M. Cretton.

Participants à la procédure

S.________,

représenté par Me Olivier Carré, avocat,

recourant,

contre

Office de l'assurance-invalidité pour les assurés résidant à l'étranger,

Avenue Edmond-Vaucher 18, 1203 Genève,

intimé.

Objet

Assurance-invalidité (révision),

recours contre le jugement du Tribunal administratif fédéral, Cour III, du 22 août 2013.

Faits:

A.

A.a. S.________ travaillait comme manoeuvre paysagiste. Il a été victime d'un accident dans le cadre de son travail en avril 1992. Il s'est adressé à l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: l'office AI) en mai 1995. Il arguait souffrir des suites (lombosciatalgies droites) totalement incapacitantes depuis juillet 1993 de l'accident.

Se fondant sur un avis du médecin traitant, qui confirmait le diagnostic et le taux d'incapacité évoqués dans la requête de prestations (rapport du docteur C.________, spécialiste FMH en hématologie, oncologie et médecine interne générale, du 26 mai 1995), ainsi que sur une expertise réalisée par la Clinique X.________, qui signalait un état de stress post-traumatique consécutif à l'accident (un arbre de 7 à 8 mètres s'est abattu sur l'assuré) en plus des lombosciatalgies droites connues dont résultait une incapacité totale de travail (rapport du 4 octobre 1996), l'administration a accordé à l'intéressé une rente entière à compter de juin 1994 (décision du 9 juin 1997).

A.b. A la fin d'une première procédure de révision, l'office AI a suspendu le versement de la rente dès juillet 1999 en raison de l'incarcération de S.________ depuis le début du mois précédent (décision du 11 janvier 2000). Le versement a repris lorsque l'assuré a accédé au régime de semi-liberté en février 2005 (décision du 28 février 2005).

A.c. L'administration a entrepris une seconde procédure de révision en avril 2005. Sollicité, le docteur C.________ a attesté l'absence d'amélioration notable, avec persistance des lombalgies et apparition d'une hypertension artérielle, et suggéré la mise en oeuvre d'un examen clinique (rapports des 22 juin et 24 novembre 2005). Les documents portant sur les activités exercées en prison (lettre du Service de médecine et psychiatrie pénitentiaires de Y.________ du 28 septembre 2006) ou l'hospitalisation subie pendant l'incarcération (rapport du Département de médecine interne de Z.________ du 10 mars 2003) étant insuffisants pour trancher (rapport de la doctoresse M.________ du Service médical régional de l'office AI [SMR] du 9...

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