Arrêt nº 2C 363/2011 de IIe Cour de Droit Public, 21 septembre 2011
| Date de Résolution | 21 septembre 2011 |
| Source | IIe Cour de Droit Public |
Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
2C_363/2011
{T 0/2}
Arrêt du 21 septembre 2011
IIe Cour de droit public
Composition
MM. les Juges Zünd, Président,
Karlen et Donzallaz.
Greffière: Kurtoglu-Jolidon.
Participants à la procédure
A.X.________,
représenté par Me Habib Tabet, avocat,
recourant,
contre
Service de la population du canton de Vaud, avenue de Beaulieu 19, 1014 Lausanne.
Objet
Autorisation de séjour,
recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 5 avril 2011.
Faits:
A.
A.X.________, né en 1984, ressortissant de Madagascar, a obtenu une autorisation de séjour à la suite à son mariage célébré le 21 mai 2004 avec B.X.________, ressortissante suisse. Deux enfants sont issus de cette union: C.________, né le 21 mai 2005 et D.________, née le 22 mai 2007. A.X.________ travaille depuis 2004 dans une société de systèmes d'éclairage, actuellement en tant que technicien de programmation et de gestion.
Le couple s'est séparé, le 22 février 2008, à la suite de graves actes de maltraitance commis par A.X.________ sur sa fille D.________. Des mesures protectrices de l'union conjugale ont été instaurées. Le 17 février 2009, le permis de séjour de A.X.________ a été prolongé jusqu'au 24 février 2011.
Le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de l'Est vaudois a, le 22 février 2008, condamné A.X.________ à une peine privative de liberté de trente mois, dont douze mois fermes et dix-huit mois assortis d'un sursis de cinq ans, pour lésions corporelles simples qualifiées intentionnelles, pour lésions corporelles graves intentionnelles, ainsi que pour contravention à la loi fédérale sur les stupéfiants. Il ressort du jugement qu'en janvier et février 2008, l'intéressé a violemment battu sa fille D.________. Les médecins ont diagnostiqué sur le nourrisson un traumatisme physique important avec de graves fractures fémorales, de multiples hématomes et bosses faciaux, un stress psychologique et une angoisse importants. Ce jugement a été confirmé sur recours par la Cour de cassation pénale le 1er février 2010 qui a qualifié la peine de relativement clémente.
Par jugement du 22 mars 2010, le Tribunal d'arrondissement de l'Est vaudois a prononcé le divorce des époux X.________. L'autorité parentale ainsi que la garde des deux enfants ont été attribuées à la mère, A.X.________ disposant d'un droit de visite limité sur ses enfants. Le père a été astreint à verser des pensions pour ses deux enfants.
Par décision du 19 août 2010, le Service de la population du canton de Vaud (ci-après: le Service de la population) a révoqué l'autorisation de séjour de A.X.________ en raison de sa condamnation pénale.
Le 5 octobre 2010, le Service de la protection de la jeunesse, avec l'accord des deux parents, a étendu le droit de visite de A.X.________ sur ses enfants à une visite hebdomadaire d'une heure en présence de la mère, ainsi qu'un dimanche sur deux pendant deux heures...
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