Arrêt nº 9C 453/2011 de IIe Cour de Droit Social, 15 septembre 2011
Date de Résolution | 15 septembre 2011 |
Source | IIe Cour de Droit Social |
Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
9C_453/2011
Urteil vom 15. September 2011
-
sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter U. Meyer, Präsident,
Bundesrichterinnen Pfiffner Rauber, Glanzmann,
Gerichtsschreiber R. Widmer.
Verfahrensbeteiligte
W.________,
vertreten durch AXA-ARAG Rechtsschutz AG, Rechtsdienst,
Beschwerdeführer,
gegen
Sozialversicherungsanstalt des Kantons Aargau, Ausgleichskasse, Kyburgerstrasse 15, 5000 Aarau,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Ergänzungsleistung zur AHV/IV,
Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau
vom 26. April 2011.
Sachverhalt:
A.
Der 1961 geborene W.________ bezog Ergänzungsleistungen zur Invalidenrente. Nach Eingang des Revisionsfragebogens für Bezüger von Ergänzungsleistungen setzte die Ausgleichskasse des Kantons Aargau mit Verfügung vom 9. September 2009 rückwirkend ab 1. August 2009 die Ergänzungsleistung neu fest. Mit Verfügung vom 9. Juni 2010 verpflichtete die Ausgleichskasse W.________ zur Rückerstattung von in der Zeit ab Januar 2009 bis 31. Mai 2010 zu viel ausgerichteter Ergänzungsleistungen im Betrag von Fr. 10'676.-.
Mit Eingabe vom 9. August 2010 ersuchte der Versicherte um Erlass der Rückforderung. Mit Verfügung vom 13. September 2010, bestätigt mit Einspracheentscheid vom 17. November 2010, lehnte die Ausgleichskasse das Gesuch ab.
B.
Mit Beschwerde liess W.________ beantragen, unter Aufhebung des Einspracheentscheides sei ihm die Rückforderung von Fr. 10'676.- zu erlassen; eventuell sei die Sache zur Prüfung der grossen Härte an die Verwaltung zurückzuweisen. Mit Entscheid vom 26. April 2011 wies das Versicherungsgericht des Kantons Aargau die Beschwerde ab.
C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten lässt W.________ das vorinstanzlich gestellte Rechtsbegehren um Erlass der Rückerstattung erneuern; eventuell sei die Sache an das kantonale Gericht zurückzuweisen, damit es die Voraussetzungen der grossen Härte überprüfe; ferner ersucht er um die Gewährung der aufschiebenden Wirkung.
Während die Ausgleichskasse auf Abweisung der Beschwerde und des Gesuchs um aufschiebende Wirkung schliesst, verzichtet das Bundesamt für Sozialversicherungen auf eine Vernehmlassung.
Erwägungen:
-
Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann u.a. die Verletzung von Bundesrecht gerügt werden (Art. 95 lit. a BGG), die Feststellung des Sachverhalts nur, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder...
Pour continuer la lecture
SOLLICITEZ VOTRE ESSAISubscribers can access the reported version of this case.
You can sign up for a trial and make the most of our service including these benefits.
Why Sign-up to vLex?
-
Avalisé par les principaux cabinets d'avocats
Plus de la moitié des plus grands cabinets d'avocats du monde, y compris huit des dix plus grands cabinets mondiaux, ainsi que de nombreuses entreprises du Fortune 500, agences gouvernementales et prestigieuses facultés de droit, font confiance à vLex pour fournir des solutions juridiques complètes basées sur l'IA.
-
Contenu juridique mondial complet
Accédez à une large gamme de documents juridiques, jurisprudence, réglementations, formulaires, documents secondaires, contrats et bien plus encore, issus de multiples juridictions à travers le monde, couvrant tout ce dont vous avez besoin pour la recherche juridique nationale et internationale.
-
Informations juridiques alimentées par l'IA avec Vincent AI
Utilise une IA de pointe pour rationaliser la recherche juridique, analyser la jurisprudence et examiner les documents, vous aidant à extraire les informations clés et à travailler plus efficacement, afin que vous puissiez vous concentrer sur l'essentiel.
-
Contenu juridique expert
Notre équipe mondiale d'experts juridiques met continuellement à jour et affine notre bibliothèque, garantissant que vous avez accès aux informations juridiques les plus récentes, précises et pertinentes pour votre juridiction.
-
Citation précise avec Cert
Cert combine une technologie avancée et une révision éditoriale experte pour suivre l'historique des affaires, analyser les traitements et évaluer la solidité jurisprudentielle d'un cas. Obtenez une vision complète pour optimiser votre recherche juridique et vous assurer de toujours être à la pointe avec une analyse fiable de la jurisprudence.
-
Trouvez ce dont vous avez besoin, rapidement
La technologie avancée d'IA développée exclusivement par vLex enrichit éditorialement les informations juridiques pour les rendre accessibles, avec une traduction instantanée en 14 langues pour améliorer la recherche et l'analyse comparative.
-
Plus de 2 millions d'utilisateurs enregistrés
Fondé il y a plus de 20 ans, vLex fournit un service de première classe et complet pour les avocats, les cabinets d'avocats, les départements gouvernementaux et les facultés de droit du monde entier.
Subscribers are able to see a list of all the cited cases and legislation of a document.
You can sign up for a trial and make the most of our service including these benefits.
Why Sign-up to vLex?
-
Avalisé par les principaux cabinets d'avocats
Plus de la moitié des plus grands cabinets d'avocats du monde, y compris huit des dix plus grands cabinets mondiaux, ainsi que de nombreuses entreprises du Fortune 500, agences gouvernementales et prestigieuses facultés de droit, font confiance à vLex pour fournir des solutions juridiques complètes basées sur l'IA.
-
Contenu juridique mondial complet
Accédez à une large gamme de documents juridiques, jurisprudence, réglementations, formulaires, documents secondaires, contrats et bien plus encore, issus de multiples juridictions à travers le monde, couvrant tout ce dont vous avez besoin pour la recherche juridique nationale et internationale.
-
Informations juridiques alimentées par l'IA avec Vincent AI
Utilise une IA de pointe pour rationaliser la recherche juridique, analyser la jurisprudence et examiner les documents, vous aidant à extraire les informations clés et à travailler plus efficacement, afin que vous puissiez vous concentrer sur l'essentiel.
-
Contenu juridique expert
Notre équipe mondiale d'experts juridiques met continuellement à jour et affine notre bibliothèque, garantissant que vous avez accès aux informations juridiques les plus récentes, précises et pertinentes pour votre juridiction.
-
Citation précise avec Cert
Cert combine une technologie avancée et une révision éditoriale experte pour suivre l'historique des affaires, analyser les traitements et évaluer la solidité jurisprudentielle d'un cas. Obtenez une vision complète pour optimiser votre recherche juridique et vous assurer de toujours être à la pointe avec une analyse fiable de la jurisprudence.
-
Trouvez ce dont vous avez besoin, rapidement
La technologie avancée d'IA développée exclusivement par vLex enrichit éditorialement les informations juridiques pour les rendre accessibles, avec une traduction instantanée en 14 langues pour améliorer la recherche et l'analyse comparative.
-
Plus de 2 millions d'utilisateurs enregistrés
Fondé il y a plus de 20 ans, vLex fournit un service de première classe et complet pour les avocats, les cabinets d'avocats, les départements gouvernementaux et les facultés de droit du monde entier.
Subscribers are able to see a list of all the documents that have cited the case.
You can sign up for a trial and make the most of our service including these benefits.
Why Sign-up to vLex?
-
Avalisé par les principaux cabinets d'avocats
Plus de la moitié des plus grands cabinets d'avocats du monde, y compris huit des dix plus grands cabinets mondiaux, ainsi que de nombreuses entreprises du Fortune 500, agences gouvernementales et prestigieuses facultés de droit, font confiance à vLex pour fournir des solutions juridiques complètes basées sur l'IA.
-
Contenu juridique mondial complet
Accédez à une large gamme de documents juridiques, jurisprudence, réglementations, formulaires, documents secondaires, contrats et bien plus encore, issus de multiples juridictions à travers le monde, couvrant tout ce dont vous avez besoin pour la recherche juridique nationale et internationale.
-
Informations juridiques alimentées par l'IA avec Vincent AI
Utilise une IA de pointe pour rationaliser la recherche juridique, analyser la jurisprudence et examiner les documents, vous aidant à extraire les informations clés et à travailler plus efficacement, afin que vous puissiez vous concentrer sur l'essentiel.
-
Contenu juridique expert
Notre équipe mondiale d'experts juridiques met continuellement à jour et affine notre bibliothèque, garantissant que vous avez accès aux informations juridiques les plus récentes, précises et pertinentes pour votre juridiction.
-
Citation précise avec Cert
Cert combine une technologie avancée et une révision éditoriale experte pour suivre l'historique des affaires, analyser les traitements et évaluer la solidité jurisprudentielle d'un cas. Obtenez une vision complète pour optimiser votre recherche juridique et vous assurer de toujours être à la pointe avec une analyse fiable de la jurisprudence.
-
Trouvez ce dont vous avez besoin, rapidement
La technologie avancée d'IA développée exclusivement par vLex enrichit éditorialement les informations juridiques pour les rendre accessibles, avec une traduction instantanée en 14 langues pour améliorer la recherche et l'analyse comparative.
-
Plus de 2 millions d'utilisateurs enregistrés
Fondé il y a plus de 20 ans, vLex fournit un service de première classe et complet pour les avocats, les cabinets d'avocats, les départements gouvernementaux et les facultés de droit du monde entier.
Les abonnés peuvent voir les versions révisées de la législation avec des modifications
You can sign up for a trial and make the most of our service including these benefits.
Why Sign-up to vLex?
-
Avalisé par les principaux cabinets d'avocats
Plus de la moitié des plus grands cabinets d'avocats du monde, y compris huit des dix plus grands cabinets mondiaux, ainsi que de nombreuses entreprises du Fortune 500, agences gouvernementales et prestigieuses facultés de droit, font confiance à vLex pour fournir des solutions juridiques complètes basées sur l'IA.
-
Contenu juridique mondial complet
Accédez à une large gamme de documents juridiques, jurisprudence, réglementations, formulaires, documents secondaires, contrats et bien plus encore, issus de multiples juridictions à travers le monde, couvrant tout ce dont vous avez besoin pour la recherche juridique nationale et internationale.
-
Informations juridiques alimentées par l'IA avec Vincent AI
Utilise une IA de pointe pour rationaliser la recherche juridique, analyser la jurisprudence et examiner les documents, vous aidant à extraire les informations clés et à travailler plus efficacement, afin que vous puissiez vous concentrer sur l'essentiel.
-
Contenu juridique expert
Notre équipe mondiale d'experts juridiques met continuellement à jour et affine notre bibliothèque, garantissant que vous avez accès aux informations juridiques les plus récentes, précises et pertinentes pour votre juridiction.
-
Citation précise avec Cert
Cert combine une technologie avancée et une révision éditoriale experte pour suivre l'historique des affaires, analyser les traitements et évaluer la solidité jurisprudentielle d'un cas. Obtenez une vision complète pour optimiser votre recherche juridique et vous assurer de toujours être à la pointe avec une analyse fiable de la jurisprudence.
-
Trouvez ce dont vous avez besoin, rapidement
La technologie avancée d'IA développée exclusivement par vLex enrichit éditorialement les informations juridiques pour les rendre accessibles, avec une traduction instantanée en 14 langues pour améliorer la recherche et l'analyse comparative.
-
Plus de 2 millions d'utilisateurs enregistrés
Fondé il y a plus de 20 ans, vLex fournit un service de première classe et complet pour les avocats, les cabinets d'avocats, les départements gouvernementaux et les facultés de droit du monde entier.
Subscribers are able to see any amendments made to the case.
You can sign up for a trial and make the most of our service including these benefits.
Why Sign-up to vLex?
-
Avalisé par les principaux cabinets d'avocats
Plus de la moitié des plus grands cabinets d'avocats du monde, y compris huit des dix plus grands cabinets mondiaux, ainsi que de nombreuses entreprises du Fortune 500, agences gouvernementales et prestigieuses facultés de droit, font confiance à vLex pour fournir des solutions juridiques complètes basées sur l'IA.
-
Contenu juridique mondial complet
Accédez à une large gamme de documents juridiques, jurisprudence, réglementations, formulaires, documents secondaires, contrats et bien plus encore, issus de multiples juridictions à travers le monde, couvrant tout ce dont vous avez besoin pour la recherche juridique nationale et internationale.
-
Informations juridiques alimentées par l'IA avec Vincent AI
Utilise une IA de pointe pour rationaliser la recherche juridique, analyser la jurisprudence et examiner les documents, vous aidant à extraire les informations clés et à travailler plus efficacement, afin que vous puissiez vous concentrer sur l'essentiel.
-
Contenu juridique expert
Notre équipe mondiale d'experts juridiques met continuellement à jour et affine notre bibliothèque, garantissant que vous avez accès aux informations juridiques les plus récentes, précises et pertinentes pour votre juridiction.
-
Citation précise avec Cert
Cert combine une technologie avancée et une révision éditoriale experte pour suivre l'historique des affaires, analyser les traitements et évaluer la solidité jurisprudentielle d'un cas. Obtenez une vision complète pour optimiser votre recherche juridique et vous assurer de toujours être à la pointe avec une analyse fiable de la jurisprudence.
-
Trouvez ce dont vous avez besoin, rapidement
La technologie avancée d'IA développée exclusivement par vLex enrichit éditorialement les informations juridiques pour les rendre accessibles, avec une traduction instantanée en 14 langues pour améliorer la recherche et l'analyse comparative.
-
Plus de 2 millions d'utilisateurs enregistrés
Fondé il y a plus de 20 ans, vLex fournit un service de première classe et complet pour les avocats, les cabinets d'avocats, les départements gouvernementaux et les facultés de droit du monde entier.
Subscribers are able to see a visualisation of a case and its relationships to other cases. An alternative to lists of cases, the Precedent Map makes it easier to establish which ones may be of most relevance to your research and prioritise further reading. You also get a useful overview of how the case was received.

Why Sign-up to vLex?
-
Avalisé par les principaux cabinets d'avocats
Plus de la moitié des plus grands cabinets d'avocats du monde, y compris huit des dix plus grands cabinets mondiaux, ainsi que de nombreuses entreprises du Fortune 500, agences gouvernementales et prestigieuses facultés de droit, font confiance à vLex pour fournir des solutions juridiques complètes basées sur l'IA.
-
Contenu juridique mondial complet
Accédez à une large gamme de documents juridiques, jurisprudence, réglementations, formulaires, documents secondaires, contrats et bien plus encore, issus de multiples juridictions à travers le monde, couvrant tout ce dont vous avez besoin pour la recherche juridique nationale et internationale.
-
Informations juridiques alimentées par l'IA avec Vincent AI
Utilise une IA de pointe pour rationaliser la recherche juridique, analyser la jurisprudence et examiner les documents, vous aidant à extraire les informations clés et à travailler plus efficacement, afin que vous puissiez vous concentrer sur l'essentiel.
-
Contenu juridique expert
Notre équipe mondiale d'experts juridiques met continuellement à jour et affine notre bibliothèque, garantissant que vous avez accès aux informations juridiques les plus récentes, précises et pertinentes pour votre juridiction.
-
Citation précise avec Cert
Cert combine une technologie avancée et une révision éditoriale experte pour suivre l'historique des affaires, analyser les traitements et évaluer la solidité jurisprudentielle d'un cas. Obtenez une vision complète pour optimiser votre recherche juridique et vous assurer de toujours être à la pointe avec une analyse fiable de la jurisprudence.
-
Trouvez ce dont vous avez besoin, rapidement
La technologie avancée d'IA développée exclusivement par vLex enrichit éditorialement les informations juridiques pour les rendre accessibles, avec une traduction instantanée en 14 langues pour améliorer la recherche et l'analyse comparative.
-
Plus de 2 millions d'utilisateurs enregistrés
Fondé il y a plus de 20 ans, vLex fournit un service de première classe et complet pour les avocats, les cabinets d'avocats, les départements gouvernementaux et les facultés de droit du monde entier.
Subscribers are able to see the list of results connected to your document through the topics and citations Vincent found.
You can sign up for a trial and make the most of our service including these benefits.
Why Sign-up to vLex?
-
Avalisé par les principaux cabinets d'avocats
Plus de la moitié des plus grands cabinets d'avocats du monde, y compris huit des dix plus grands cabinets mondiaux, ainsi que de nombreuses entreprises du Fortune 500, agences gouvernementales et prestigieuses facultés de droit, font confiance à vLex pour fournir des solutions juridiques complètes basées sur l'IA.
-
Contenu juridique mondial complet
Accédez à une large gamme de documents juridiques, jurisprudence, réglementations, formulaires, documents secondaires, contrats et bien plus encore, issus de multiples juridictions à travers le monde, couvrant tout ce dont vous avez besoin pour la recherche juridique nationale et internationale.
-
Informations juridiques alimentées par l'IA avec Vincent AI
Utilise une IA de pointe pour rationaliser la recherche juridique, analyser la jurisprudence et examiner les documents, vous aidant à extraire les informations clés et à travailler plus efficacement, afin que vous puissiez vous concentrer sur l'essentiel.
-
Contenu juridique expert
Notre équipe mondiale d'experts juridiques met continuellement à jour et affine notre bibliothèque, garantissant que vous avez accès aux informations juridiques les plus récentes, précises et pertinentes pour votre juridiction.
-
Citation précise avec Cert
Cert combine une technologie avancée et une révision éditoriale experte pour suivre l'historique des affaires, analyser les traitements et évaluer la solidité jurisprudentielle d'un cas. Obtenez une vision complète pour optimiser votre recherche juridique et vous assurer de toujours être à la pointe avec une analyse fiable de la jurisprudence.
-
Trouvez ce dont vous avez besoin, rapidement
La technologie avancée d'IA développée exclusivement par vLex enrichit éditorialement les informations juridiques pour les rendre accessibles, avec une traduction instantanée en 14 langues pour améliorer la recherche et l'analyse comparative.
-
Plus de 2 millions d'utilisateurs enregistrés
Fondé il y a plus de 20 ans, vLex fournit un service de première classe et complet pour les avocats, les cabinets d'avocats, les départements gouvernementaux et les facultés de droit du monde entier.