Arrêt nº 9C 560/2009 de IIe Cour de Droit Social, 2 février 2010

Date de Résolution 2 février 2010
SourceIIe Cour de Droit Social

Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

9C_560/2009

Arrêt du 2 février 2010

IIe Cour de droit social

Composition

MM. les Juges U. Meyer, Président,

Borella et Seiler.

Greffier: M. Berthoud.

Parties

S.________,

recourant,

contre

Office AI Berne, Chutzenstrasse 10. 3001 Berne,

intimé.

Objet

Assurance-invalidité,

recours contre le jugement du Tribunal administratif du canton de Berne, Cour des affaires de langue française, du 25 mai 2009.

Faits:

A.

Par décisions des 12 mai et 17 juillet 2006, l'Office AI Berne a alloué à S.________, né en 1980, une demi-rente d'invalidité depuis le 1er mai 2004, fondée sur un degré d'invalidité de 50 %. L'office AI disposait en particulier d'un rapport de la Clinique X.________ du 29 juillet 2005, fonctionnant en tant que COMAI.

Dans le cadre d'une révision du droit à cette prestation, l'office AI a recueilli un nouveau rapport d'expertise pluridisciplinaire de la Clinique X.________, du 5 mai 2008. Le 19 juin 2008, l'office AI a fait savoir à l'assuré qu'il envisageait de supprimer la rente compte tenu de l'amélioration de l'état de santé, lequel était compatible avec un emploi d'informaticien à 70 %, voire à terme à 100 % avec une prise en charge psychiatrique. S.________ a manifesté son opposition, par lettre du 12 août 2008, estimant que la Clinique X.________ n'avait pas tenu compte de sa problématique d'apnée du sommeil l'empêchant de travailler davantage qu'à mi-temps. L'office AI a requis un avis complémentaire de la Clinique X.________ sur la question de l'apnée du sommeil; le docteur P.________ s'est déterminé dans un rapport du 27 octobre 2008.

Par décision du 3 novembre 2008, l'office AI a supprimé la rente après avoir fixé le degré d'invalidité à 30 %.

B.

S.________ a déféré cette décision au Tribunal administratif du canton de Berne, qui l'a débouté par jugement du 25 mai 2009.

C.

S.________ interjette un recours en matière de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation ainsi que celle de la décision de l'office AI du 3 novembre 2008, avec suite de frais et dépens.

L'intimé et l'Office fédéral des assurances sociales n'ont pas été invités à se déterminer.

Considérant en droit:

  1. Le litige porte sur la suppression de la demi-rente d'invalidité, dans le cadre d'une révision du droit à cette prestation.

  2. La juridiction cantonale a exposé correctement les règles applicables à la solution du litige, si bien qu'il suffit de renvoyer au jugement...

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