Arrêt nº 4A 533/2009 de Ire Cour de Droit Civil, 8 janvier 2010
| Date de Résolution | 8 janvier 2010 |
| Source | Ire Cour de Droit Civil |
Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
4A_533/2009
Arrêt du 8 janvier 2010
Ire Cour de droit civil
Composition
Mmes et MM. les Juges Klett, Présidente, Corboz, Rottenberg Liatowitsch, Kolly et Kiss.
Greffier: M. Piaget.
Parties
X.________ SA, représentée par Me Alexandre Montavon,
recourante,
contre
Y.________ SA, représentée par Me Dominique Burger, avocate,
intimée.
Objet
mandat de gestion; action en répétition de l'indu;
art. 86 LP,
recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève du 24 septembre 2009.
Faits:
A.
Le 22 mai 2001, la société genevoise X.________ SA (ci-après: X.________) et la société marocaine A.________ SA ont conclu une convention portant sur l'exploitation par la première de l'hôtel "..." à Marrakech, appartenant à la seconde.
Le 14 février 2002, la société marocaine Y.________ SA (ci-après: Y.________) s'est substituée dans cet accord à sa filiale A.________ SA.
Le 24 octobre 2003, Y.________ a adressé une requête en injonction de payer au Président du Tribunal de commerce de Marrakech, réclamant à X.________ la somme de 22'000'100 DHS. Cette requête fut admise par ordonnance du 27 octobre 2003. Celle-ci a été confirmée le 6 juillet 2004 par un arrêt de la Cour de commerce de Marrakech, ce dernier étant devenu définitif à la suite du rejet du pourvoi en cassation de X.________ auprès de la Cour suprême du Maroc.
B.
Se fondant sur l'arrêt rendu le 6 juillet 2004 par la Cour de commerce de Marrakech, Y.________ a ouvert une poursuite en Suisse à l'encontre de X.________, lui réclamant la somme de 3'094'247 fr. (contre-valeur de 22'000'100 DHS) avec intérêts. X.________ a formé opposition, mais celle-ci a été levée définitivement sur la base de l'arrêt de la Cour de commerce de Marrakech. Ayant reçu une commination de faillite, X.________ s'est acquittée, le 3 mai 2007, d'un montant de 3'945'068 fr.85.
C.
Le 2 mai 2008, X.________ a ouvert devant le Tribunal de première instance de Genève une action en répétition de l'indu, réclamant à Y.________ la somme de 3'945'068 fr.85 avec intérêts à 5% dès le 2 mai 2007. Selon elle, toutes les décisions rendues jusqu'alors l'ont été dans des procédures de type sommaire, fondées sur le critère de la vraisemblance.
Lors de l'audience d'introduction du 19 juin 2008, Y.________ a soulevé une exception de chose jugée, invoquant l'arrêt rendu le 6 juillet 2004 par la Cour de commerce de Marrakech.
Par jugement du 27...
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