Arrêt nº 1C 504/2009 de Ire Cour de Droit Public, 24 novembre 2009

Date de Résolution24 novembre 2009
SourceIre Cour de Droit Public

Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

1C_504/2009

Arrêt du 24 novembre 2009

Ire Cour de droit public

Composition

MM. les Juges Féraud, Président, Fonjallaz et Eusebio.

Greffier: M. Parmelin.

Parties

A.________, représentée par Me Elie Elkaim, avocat,

recourante,

contre

B.________,

C.________,

représentés par Me Philippe-Edouard Journot, avocat,

intimés,

Commune de Belmont-sur-Lausanne, route d'Arnier 2, 1092 Belmont-sur-Lausanne, représentée par

Me Benoît Bovay, avocat.

Objet

autorisation préalable d'implantation,

recours contre l'arrêt de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 9 octobre 2009.

Considérant en fait et en droit:

  1. C.________ et B.________ sont copropriétaires de la parcelle n° 186 du registre foncier de la commune de Belmont-sur-Lausanne. Cette parcelle non construite, de 6'612 mètres carrés, est comprise dans le périmètre du plan de quartier "En Arnier II" approuvé par le Département des institutions et des relations extérieures du canton de Vaud le 28 juin 2007.

    Du 15 décembre 2006 au 24 janvier 2007, C.________ et B.________ ont soumis à l'enquête publique, parallèlement au plan de quartier, une demande d'autorisation préalable d'implantation portant sur un bâtiment d'habitation de trente-et-un logements avec un garage souterrain de cinquante-six places sur la parcelle n° 186. Ce projet a notamment suscité l'opposition de la société A.________, propriétaire d'une parcelle voisine, que la Municipalité de Belmont-sur-Lausanne a levée le 20 octobre 2008.

    Par arrêt du 9 octobre 2009, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-après: le Tribunal cantonal) a rejeté, dans la mesure où il était recevable, le recours formé contre cette décision par A.________ et maintenu la décision municipale du 20 octobre 2008 levant l'opposition et délivrant aux constructeurs l'autorisation préalable d'implantation sollicitée.

    Le 11 novembre 2009, A.________ a déposé un recours en matière de droit public et un recours constitutionnel subsidiaire auprès du Tribunal fédéral contre cet arrêt dont elle demande la réforme en ce sens que l'autorisation préalable d'implantation sur la parcelle n° 186 est refusée. Elle conclut à titre subsidiaire à l'annulation de l'arrêt attaqué et au renvoi de la cause à l'autorité inférieure pour nouvelle décision dans le sens des considérants. Il n'a pas été demandé de réponses au recours.

  2. Le...

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