Arrêt nº 1C 148/2009 de Ire Cour de Droit Public, 29 juillet 2009
| Date de Résolution | 29 juillet 2009 |
| Source | Ire Cour de Droit Public |
Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
1C_148/2009
Arrêt du 29 juillet 2009
Ire Cour de droit public
Composition
MM. les Juges Aemisegger, Juge présidant, Reeb et Eusebio.
Greffière: Mme Tornay Schaller.
Parties
A.________ et consorts
tous représentés par Me Raymond Didisheim, avocat,
recourants,
contre
B.________, représenté par Me Jean-Jacques Schwaab, avocat,
intimé,
Municipalité de Lutry, 1095 Lutry, représentée par
Me Jean-Michel Henny, avocat,
Département de l'économie du canton de Vaud, Service du développement territorial, 1014 Lausanne, représenté par Me Edmond C.M. de Braun, avocat.
Objet
permis de construire,
recours contre l'arrêt de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud, du 5 mars 2009.
Faits:
A.
B.________ est propriétaire de la parcelle n° 3741 du registre foncier de la commune de Lutry. D'une surface de 1914 m2, ce bien-fonds supporte actuellement un cabanon de vignes de 16 m2. Il jouxte au sud la parcelle n° 5721, également propriété du prénommé. La majeure partie de la parcelle n° 3741, soit une surface de 1530 m2, est colloquée en "zone de faible densité" selon le règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire du 12 juillet 2005 (RCAT). Le solde de ce bien-fonds, soit une bande de terrain d'environ 384 m2 de forme allongée et étroite, anciennement propriété des Chemins de fer fédéraux suisses (CFF) n'est pas affecté à une zone, tout comme le bien-fonds n° 5721. La parcelle n° 3741 bénéficie d'une servitude de passage à pied et pour tous véhicules grevant les parcelles n° 3743, 4540 et 4541; l'assiette de cette servitude permet d'accéder à la parcelle n° 3741 depuis le domaine public du chemin de Clair-Joly.
B.
Le 6 mai 2002, B.________ s'est vu délivrer une autorisation de construire un chemin d'accès longeant au sud la parcelle n° 3741 et le bien-fonds n° 4540, propriété de C.________. Le permis a été octroyé moyennant notamment le respect des conditions impératives fixées par les CFF dans une lettre datée du 25 mars 2002.
Il ressort de l'étude géotechnique du 17 juin 2002 et de l'étude de stabilité du 16 juillet 2002, effectuées par le bureau d'ingénieurs géotechniciens Karakas & Français SA, que l'influence des travaux sur la stabilité générale du site sera faible et que le suivi du chantier par un ingénieur géotechnicien permettra de déceler tout changement dans la nature des sols et de la roche et d'apporter les modifications au projet si nécessaire. Les travaux de construction du chemin d'accès ont débuté en mars 2004 et ont été interrompus à la suite d'une intervention de C.________.
Le 14 mai 2004, la Municipalité de Lutry a autorisé la construction d'un mur de soutènement relatif à la route permettant d'accéder à la propriété de B.________.
Le 6 août 2004, B.________ a requis l'autorisation de construire sur la parcelle n° 3741 une villa individuelle et une villa comportant deux logements ainsi que neuf places de stationnement. Mis à l'enquête publique, ce projet a suscité des oppositions. L'intéressé a retiré sa demande afin de procéder à un réexamen du projet. Dans le même temps, il a fait stopper les travaux de la route d'accès, dans l'attente de connaître l'implantation définitive des constructions envisagées. Le 19 février 2007, B.________ a déposé une nouvelle demande de permis portant sur la démolition du cabanon de vigne et sur la construction d'une villa individuelle d'une surface au sol de 146 m2 érigée sur quatre niveaux (ci-après: villa A), une villa de trois niveaux comportant deux logements (ci-après: villa B) ainsi que deux places de stationnement extérieures et un parking couvert de cinq places. Soumis à l'enquête publique du 17 mars au 16 avril 2007, ce projet a suscité plusieurs oppositions dont celles de A.________ et consorts).
Il résulte d'une synthèse du 14 mai 2007 de la Centrale des autorisations CAMAC du Département des infrastructures du canton de Vaud que le Service de l'environnement et de l'énergie, le Service de la sécurité civile et militaire, l'Etablissement cantonal d'assurance contre l'incendie et les éléments naturels (l'ECA), le Service des eaux, sols et assainissement, le Service de l'environnement et de l'énergie et le Service de la mobilité ont délivré les autorisations spéciales requises. L'ECA a notamment relevé que le bâtiment était répertorié en limite extérieure d'une zone de terrain instable et qu'il n'exigeait dès lors aucune mesure particulière. Un rapport daté du 7 septembre 2007, établi par le bureau Karakas & Français, conclut à la faisabilité du projet en terme de stabilité du terrain, moyennant un suivi géologique et un suivi des excavations par "inclinométrie". Par courrier du 30 janvier 2008, les CFF ont donné leur accord à la réalisation du projet moyennant le respect de certaines conditions. Par décision du 19 mai 2008, la Municipalité de Lutry a délivré l'autorisation de construire sollicitée, laquelle était subordonnée au respect de certaines conditions. Les oppositions ont été levées par décisions du 20 mai 2008.
C.
Par acte du 10 juin 2008, A.________ et consorts ont déposé un recours contre ces décisions auprès du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-après; le Tribunal cantonal), en concluant à leur annulation, respectivement à l'annulation du permis de construire. Le 27 octobre 2008, ils ont étendu leurs conclusions en requérant l'annulation de la décision municipale du 14 mai 2004 portant sur l'édification du mur de soutènement, dans la mesure où ces travaux n'avaient pas encore été exécutés. Le 21 janvier 2009, les juges...
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