Arrêt nº 6B 818/2008 de Tribunal Fédéral, 10 juin 2009
| Date de Résolution | 10 juin 2009 |
Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
6B_818/2008
Arrêt du 10 juin 2009
Cour de droit pénal
Composition
MM. les Juges Favre, Président,
Schneider et Wiprächtiger.
Greffier: M. Oulevey.
Parties
X.________,
recourant, représenté par Me Paul Marville, avocat,
contre
Ministère public du canton de Vaud, rue de l'Université 24, 1005 Lausanne,
intimé.
Objet
Infraction à la LCR,
recours contre le jugement du Tribunal de police de l'arrondissement de Lausanne du 3 septembre 2008.
Faits:
A.
A.a L'avenue de Tivoli, à Lausanne, forme une intersection avec la rue de la Vigie, à gauche de l'avenue dans le sens de la montée, et le chemin des Croix-Rouges, à droite (ci-après: l'intersection 1). À cet endroit, les conducteurs qui empruntent l'avenue dans le sens de la montée ont l'interdiction, signalée de part et d'autre de la chaussée par un signal OSR 2.43, d'obliquer à gauche, sur la rue de la Vigie; ils peuvent soit poursuivre tout droit, soit obliquer à droite. Une soixantaine de mètres plus haut, l'avenue se termine par un carrefour (ci-après: l'intersection 2) où les usagers peuvent soit obliquer à gauche sur le Pont Chauderon, soit continuer tout droit sur l'avenue Jules-Gonin.
À l'intersection 1, le côté de l'avenue affecté au trafic montant est subdivisé en trois bandes qui portent au sol le marquage OSR 6.06. La circulation au départ de ces trois présélections est réglée par deux paires de feux tricolores à flèches directionnelles, l'une placée à droite de la chaussée, l'autre à gauche. Sur chacune de ces deux paires, le feu tricolore droit fait apparaître des flèches bidirectionnelles, tout droit et à droite; le gauche fait apparaître des flèches inclinées à 45° vers la gauche. De chaque côté de l'avenue, le signal OSR 2.43, qui interdit d'obliquer à gauche, est posé visiblement sur le mât (métallique) qui supporte la paire de feux tricolores. Au bas du feu tricolore gauche de la paire de feux installée à droite de l'avenue est fixée une plaque de distance OSR 5.01 indiquant "60 m", alors qu'aucune plaque de ce genre n'est apposée sur le feu tricolore gauche de la paire de feux installée à gauche de l'avenue.
A.b Le 24 novembre 2007, X.________ montait l'avenue de Tivoli au volant de sa voiture, en circulant sur la présélection de gauche, dans l'intention d'obliquer à gauche à l'intersection 2. À l'intersection 1, les deux derniers automobilistes qui le précédaient et lui-même ont franchi la ligne d'arrêt...
Pour continuer la lecture
SOLLICITEZ VOTRE ESSAI