Arrêt nº 1C 546/2008 de Ire Cour de Droit Public, 24 mars 2009
| Date de Résolution | 24 mars 2009 |
| Source | Ire Cour de Droit Public |
Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
1C_546/2008
Arrêt du 24 mars 2009
Ire Cour de droit public
Composition
MM. les Juges Féraud, Président, Reeb et Fonjallaz.
Greffier: M. Kurz.
Parties
A.________,
recourant, représenté par Me Denis Sulliger, avocat,
contre
B.________,
C.________,
intimés, représentés par Me Benoît Bovay, avocat,
Municipalité de Grandvaux, 1091 Grandvaux,
intimée, représentée par Me Jacques Ballenegger.
Objet
permis de construire,
recours contre l'arrêt de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 29 octobre 2008.
Faits:
A.
Le 20 juillet 2007, A.________ a demandé l'autorisation de construire deux maisons d'habitation sur les parcelles n° 1554 et 1555 dont il est propriétaire à Grandvaux, en bordure de la rue de la Gare. Les maisons, de deux niveaux plus combles, à toit asymétrique, comptent deux appartements chacune. Le projet prévoit la création de dix places de parc, et, selon un plan déposé après le délai de mise à l'enquête, un cheminement couvert ("pergola") traversant toute la partie aval du bien-fonds, sur une longueur de près de 50 m. Le projet a fait l'objet de diverses oppositions, concernant notamment la hauteur des bâtiments, le taux d'utilisation du sol, les aménagements extérieurs et l'intégration dans le site. Une séance a eu lieu le 8 octobre 2007 entre des représentants de la commune et le constructeur, durant laquelle les griefs des opposants ont été discutés. Un compte-rendu en a été envoyé à A.________ le 18 octobre 2007. A l'issue d'une audience de conciliation, ce dernier proposa l'abaissement de 55 cm de l'une des maisons, ce qui fut refusé par les opposants. Le 7 décembre 2007, le constructeur annonça le dépôt de nouveaux plans (modification des façades, réduction des terrasses et mention de la pergola notamment).
Le 4 février 2008, la Municipalité de Grandvaux a refusé le permis de construire. La hauteur des bâtiments n'avait pas été changée. La pergola était d'une longueur démesurée. Elle devait être prise en compte dans le calcul du coefficient d'occupation du sol (COS), de sorte que ce dernier était excessif. La taille des terrasses devait encore être réduite, car il subsistait d'importantes surfaces planes, alors que l'environnement, y compris les terrasses du vignoble, était caractérisé par des surfaces en pente. Certains calculs et formulaires manquaient.
B.
A.________ a déféré ce refus auprès de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal vaudois (CDAP). Il...
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