Arrêt nº 9C 293/2008 de IIe Cour de Droit Social, 28 janvier 2009

Date de Résolution:28 janvier 2009
Source:IIe Cour de Droit Social
 
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Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

9C_293/2008

Arrêt du 28 janvier 2009

IIe Cour de droit social

Composition

MM. les Juges U. Meyer, Président,

Borella et Kernen.

Greffier: M. Wagner.

Parties

J.________,

recourant, représenté par Me Marc-André Nardin, avocat, avenue Léopold-Robert 31, 2301 La Chaux-de-Fonds,

contre

Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue Général-Guisan 8, 1800 Vevey,

intimé.

Objet

Assurance-invalidité,

recours contre le jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud du 15 janvier 2008.

Faits:

A.

J.________ a été engagé dès le 1er janvier 2002 par X.________. Les rapports de travail ont été résiliés par son employeur pour le 31 mars 2004.

Le 30 mars 2004, J.________ a présenté une demande de prestations de l'assurance-invalidité. Le docteur Y.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie et spécialiste en médecine psychosomatique, a produit un rapport du 28 mai 2004 (y compris un questionnaire complémentaire du 27 mai 2004).

Par lettre du 26 novembre 2004, l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud a avisé l'assuré qu'il était nécessaire de procéder à une expertise médicale et qu'elle serait confiée au docteur E.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie. Dans sa réponse du 2 décembre 2004, J.________ a déclaré qu'il ne désirait pas récuser ce médecin, pour autant qu'il n'y ait pas de motif de le faire. Il demandait que soit examinée l'utilité d'une expertise sur les actes de harcèlement moral ("mobbing/bossing"), en affirmant qu'ils étaient l'unique cause des atteintes à sa santé psychique.

Le 9 décembre 2004, l'office AI a confirmé la nécessité d'une expertise psychiatrique, qui a été confiée le 14 décembre 2004 au docteur E.________ par les médecins du SMR. Dans le cadre de celle-ci, J.________ a participé le 22 septembre 2005 à un entretien et à des examens paracliniques, ainsi qu'à des tests psychométriques et leurs corrections ayant eu lieu respectivement les 24 août et 22 septembre 2005. Le docteur E.________ et la psychologue-psychothérapeute A.________ ont déposé leurs conclusions dans un rapport du 11 novembre 2005.

Reprochant au docteur E.________ de ne lui avoir posé lors de l'entretien aucune question sur le "mobbing/bossing", l'assuré a invité l'office AI à procéder à une expertise sur la réalité des actes de harcèlement dont il déclarait avoir fait l'objet, en lui donnant la possibilité de se prononcer sur le choix de l'expert (lettre datée du 4 août 2006). Dans une prise de position du 16 août 2006, I.________ et L.________, respectivement gestionnaire et juriste de l'office AI, l'ont informé qu'il n'y avait pas lieu de procéder à une nouvelle expertise psychiatrique. Le 8 septembre 2006, J.________ a déposé devant le Conseil de l'Office AI du...

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