Arrêt nº 8C 354/2012 de Tribunal Fédéral, 11 février 2013
| Date de Résolution | 11 février 2013 |
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Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
8C_354/2012
Arrêt du 11 février 2013
Ire Cour de droit social
Composition
MM. les Juges fédéraux Ursprung, Juge présidant, Frésard et Boinay, Juge suppléant.
Greffière: Mme Berset.
Participants à la procédure
F.________, représenté par Me Valentin Aebischer, avocat,
recourant,
contre
Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne,
intimée.
Objet
Assurance-accidents (rente d'invalidité, évaluation de l'invalidité, revenu d'invalide),
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Cour des assurances sociales, du 6 mars 2012.
Faits:
A.
A.a F.________ a obtenu un CFC de dessinateur en bâtiments après avoir effectué son apprentissage de 1982 à 1986. Par la suite, il a occupé divers emplois dans sa profession, entrecoupés de séjours à X.________, en particulier à Y.________.
Le 1er janvier 1989, F.________ a été blessé à la main droite par un pétard alors qu'il fêtait le Nouvel-An à Z.________. L'explosion a nécessité une amputation traumatique partielle de la phalange distale du pouce, de l'index et du majeur (rapport du docteur R.________ du 10 avril 1989). Le cas a été pris en charge par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA), laquelle a alloué une rente basée sur une incapacité de gain de 25 %, dès le 1er octobre 1989 (décision du 31 juillet 1991).
Durant les années qui ont suivi son accident, F.________ a exercé divers emplois, souvent non qualifiés, en alternance avec des séjours à l'étranger, principalement à Y.________. Il n'a plus travaillé en Suisse de décembre 1992 à juin 1995 et d'août 1997 au 15 janvier 2001, date à laquelle il a été engagé comme monteur par l'entreprise de serrurerie W.________.
Le 30 mars 2001, victime d'un accident de moto au cours de vacances à V.________, F.________ a été hospitalisé à U.________. Rapatrié en Suisse, il a été soigné par le docteur K.________, chirurgien, lequel a constaté des fractures de la clavicule droite, du radius distal droit, de l'avant-bras gauche, de la main gauche avec dislocation de la 2ème à la 5ème articulation carpo-métacarpienne, du bassin, du fémur gauche, du condyle fémoral interne du genou gauche et une fracture périorbitaire avec atteinte du globe oculaire gauche (rapport rendu à une date ultérieure, soit le 13 juillet 2001).
Le 10 juillet 2001, le docteur S.________, ophtalmologue, a procédé à une énucléation avec mise en place d'un implant à l'?il gauche.
Le 18 mars 2002, F.________ a été admis aux urgences de l'Hôpital T.________, où le docteur K.________ a diagnostiqué une fracture du col du fémur gauche et procédé à une réduction sanglante par ostéosynthèse. Au cours de son hospitalisation, les médecins ont découvert une fracture D5-D8, probablement ancienne, qu'ils ont traitée par le port d'un corset 3 points (rapports des docteurs K.________ et O.________ du 29 avril 2002).
Le 7 mai 2002, F.________ a chuté dans les escaliers. Transféré aux urgences de T.________, il a été pris en charge par les docteurs J.________ et O.________, lesquels ont diagnostiqué un status après ostéosynthèse d'une fracture du col du fémur gauche et un tassement fracturaire post-traumatique du col fémoral gauche avec protrusion de la lame-plaque dans l'articulation. Les médecins ont procédé à un changement de la plaque (rapports du 5 juillet 2002).
Le 31 octobre 2003, le docteur B.________, chirurgien au Service d'orthopédie et de traumatologie du Centre Hospitalier A.________, a procédé à une ostéotomie de valgisation du fémur proximal gauche pour cure de pseudarthrose d'une fracture du col (rapport du même jour).
Le 24 janvier 2004, lors d'une crise convulsive, F.________ a fait une chute. Le lendemain, il a été admis aux urgences de T.________ où les docteurs P.________ et D.________ ont diagnostiqué une fracture-luxation de l'épaule gauche. Ces médecins ont d'abord procédé à une réduction de l'épaule, puis à une réduction sanglante avec ostéosynthèse de la grande tubérosité de l'humérus gauche (rapport du 11 février 2004). L'ablation du matériel d'ostéosynthèse a eu lieu le 6 octobre 2004 par les docteurs C.________ et I.________ de la clinique orthopédique de T.________ (rapport du 3 novembre 2004).
Le 3 décembre 2004, le docteur B.________ a procédé à une arthrolyse du genou gauche, avec ablation du matériel d'ostéosynthèse du condyle interne et de la diaphyse fémorale gauche, à une résection d'ossification ectopique du condyle interne gauche et à une transposition de la tubérosité tibiale antérieure (rapport du jour même). Le 25 février 2005, il a pratiqué une ostéotomie de valgisation par soustraction externe distale du fémur gauche (rapport du jour même).
Le 16 mars 2005, le docteur N.________, neurologue auprès de A.________ a pratiqué un EGG sur l'assuré, dont l'évaluation - très satisfaisante - ne révélait aucun foyer lésionnel ou élément suspect de la série comitiale, le patient restant sous traitement...
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