Arrêt nº 8C 425/2007 de Ire Cour de Droit Social, 9 juillet 2008
| Date de Résolution | 9 juillet 2008 |
| Source | Ire Cour de Droit Social |
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
8C_425/2007
Arrêt du 9 juillet 2008
Ire Cour de droit social
Composition
MM. et Mme les Juges Ursprung, Président,
Leuzinger et Frésard.
Greffier: M. Métral.
Parties
L.________,
recourante, représentée par Me Jean-Pierre Moser, avocat, rue Jean-Jacques Cart 8, 1006 Lausanne,
contre
Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne,
intimée.
Objet
Assurance-accidents,
recours contre le jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud du 22 février 2007.
Faits:
A.
L.________, née en 1952, travaillait comme blanchisseuse au service de la société X.________ SA. Elle était assurée par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-après : CNA). Dans la nuit du 22 au 23 avril 2001, elle a été victime d'un accident de circulation. La voiture dont elle était passagère a été percutée par le véhicule qui suivait, sur l'autoroute, et a quitté la chaussée, heurté la glissière de sécurité, puis s'est immobilisée sur le flanc gauche. Entendue peu après l'accident par la police valaisanne, elle a déclaré qu'elle souffrait de la nuque et qu'elle désirait se faire ausculter aux urgences de l'hôpital Y.________. Le docteur E.________ y a posé le diagnostic de contusions cervicales et a prescrit le port d'une minerve en mousse, dans un but antalgique. La CNA a pris en charge les suites de cet accident.
L.________ a repris son activité professionnelle à plein temps, le 8 mai 2001. Elle était suivie médicalement par le docteur J.________, à raison de deux consultations par mois environ. Dans deux rapports des 13 juillet et 27 septembre 2001, ce médecin décrit une évolution favorable, puis lentement favorable. Dans le second rapport, il précise toutefois qu'un dommage permanent est à craindre, sous la forme de légères douleurs. Dans un rapport du 13 décembre 2001, il constate la persistance de douleurs cervicales et l'apparition de paresthésies des membres supérieurs.
Le docteur R.________, médecin d'arrondissement de la CNA, a examiné l'assurée le 15 février 2002. Cette dernière lui a fait part de douleurs derrière la nuque, un peu plus fortes lorsqu'elle était fatiguée. Les douleurs descendaient parfois dans le dos, vers les épaules ou le haut de la poitrine; elles disparaissaient avec la prise d'anti-douleurs. Il ressortait par ailleurs de l'anamnèse qu'elle souffrait fréquemment de maux de têtes, sans irritabilité ni modification du caractère, hormis lorsqu'elle avait mal. Au terme de l'examen clinique, et compte tenu également du dossier radiologique à disposition, le docteur R.________ a posé le diagnostic de syndrome cervical douloureux; l'assurée présentait des altérations dégénératives préexistantes à l'accident, avec zone de rectitude C5-C7 et un segment hypermobile susjacent en C4-C5, avec léger rétro-listhesis en hypertension. D'après le médecin d'arrondissement, il existait un rapport de causalité naturelle entre les symptômes présentés par l'assurée à l'époque de l'examen et l'accident assuré (rapport du 15 février 2002).
Le 14 septembre 2002, L.________ a consulté le docteur B.________ en raison de cervicalgies persistantes. Ce médecin a attesté une incapacité de travail jusqu'au 25 septembre 2002 et prescrit un traitement anti-inflammatoire. Pour sa part, le docteur R.________ a constaté une chronification des plaintes subjectives de l'assurée lors d'un nouvel examen clinique, pratiqué le 4 août 2003. L.________ lui a fait part de douleurs dans la nuque, les épaules, voire jusqu'à la cuisse et la jambe gauche. Le docteur R.________ a décrit une pleine capacité de travail; il a considéré que l'assurée souffrait d'une cervicarthrose C5-C7 avec une légère hyper-laxité en C3-C4 compatible avec une atteinte ligamentaire pouvant être mise en rapport avec l'accident. La cervicarthrose était présente avant l'accident, mais asymptomatique, et avait été aggravée par la probable lésion ligamentaire survenue lors de cet événement. Le docteur R.________ proposait de fixer le taux d'atteinte à l'intégrité de l'assurée à 7,5 %, par analogie avec le taux moyen pour une ostéochondrose sans symptômes radiculaires, s'accompagnant de douleurs minimes permanentes, même au repos, accentuée par les efforts (rapport du 4 août 2003).
Par décisions des 22 août et 1er septembre 2003, la CNA a alloué à L.________ une indemnité pour atteinte à l'intégrité de 8'010 fr., correspondant à un taux d'atteinte de 7,5 %, et a mis fin à toutes autres prestations d'assurance avec effet dès le 25 août 2003. Elle est par la suite revenue sur la fin du droit aux prestations et a admis son obligation de prendre en charge la suite du traitement médical postérieurement au 25 août 2003 (lettre du 3 décembre 2003 à l'assurée).
Le 8 octobre 2003, l'assurée a consulté le docteur S.________, qui a posé les diagnostics de cervicalgies chroniques avec exacerbation post-traumatique le 22 avril 2001, cervicarthrose étagée et discopathie C4-C5, C5-C6 et C6-C7. L.________ a également consulté le docteur C.________, qui a attesté une incapacité de travail totale dès le 9 mars 2004 en raison de cervicalgies à droite, de douleurs à l'épaule droite et de paresthésies touchant surtout le bras droit (rapport du 8 mars 2004). Le 22 avril 2004, le docteur U.________, spécialiste en neurologie, a examiné l'assurée à la demande du docteur R.________. D'après lui, l'ensemble des éléments à disposition semblait démontrer que l'assurée souffrait d'une arthrose asymptomatique avant l'accident et que ce dernier avait entraîné une distorsion cervicale. A l'époque de l'examen, le tableau clinique était celui d'une limitation sensible et d'une tendomyogélose cervico-dorsale à laquelle se surajoutaient des troubles sensitivo-moteurs vraisemblablement subjectifs au niveau du membre supérieur droit. L'anamnèse, l'examen clinique et électromyographique (EMG) n'apportaient pas la preuve d'une franche atteinte radiculaire, même s'il était toujours possible...
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