Arrêt nº 6B 127/2008 de Cour de Droit Pénal, 16 juin 2008
| Date de Résolution | 16 juin 2008 |
| Source | Cour de Droit Pénal |
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
6B_127/2008/bri
Arrêt du 16 juin 2008
Cour de droit pénal
Composition
MM. les Juges Schneider, Président,
Favre et Mathys.
Greffière: Mme Bendani.
Parties
X.________,
recourant, représenté par Me Charles Poncet, avocat,
contre
Procureur général du canton de Genève, case postale 3565, 1211 Genève 3,
intimé.
Objet
Abus de confiance,
recours contre l'arrêt de la Cour de cassation du canton de Genève du 11 janvier 2008.
Faits:
A.
A.a Fin janvier 2003, X.________ a été inculpé du chef d'escroquerie pour avoir astucieusement déterminé un tiers à transférer, en faveur de A.________, société chargée du placement et de la gestion des fonds du groupe X.________, un montant total de 7'750'000 US$, en lui faisant croire qu'il pourrait ainsi obtenir un important contrat de vente de sucre avec la Russie.
A.b Le 8 août 2003, X.________ a fait défaut à une audience d'instruction, après que le juge eût refusé de lever le séquestre pénal, précédemment ordonné sur le compte du groupe X.________, à concurrence d'un montant de 5'000 US$ devant lui servir à financer son déplacement des Etats-Unis à Genève.
Par ordonnance du 26 novembre 2003, la Chambre d'accusation genevoise a confirmé le refus du juge d'instruction de lever le séquestre pénal, relevant que, depuis le début de la procédure, X.________ n'avait cessé de se plaindre de son impécuniosité sans pour autant fournir de justificatif démontrant une réelle impossibilité économique de faire face aux dépenses induites par son déplacement à Genève. Elle a relevé que le site internet du groupe X.________ affichait une florissante réussite et que l'intéressé avait sciemment décidé de ne pas se déférer à la convocation du juge d'instruction.
A la suite d'une nouvelle convocation pour le 1er décembre 2003, X.________ a sollicité derechef la levée partielle du séquestre pénal, qui lui a été une nouvelle fois refusée. Il ne s'est pas présenté à l'audience, de sorte que le juge a décerné un mandat d'amener à son encontre.
A.c Le 17 mars 2004, l'assistance judiciaire a été refusée à X.________ au motif qu'il disposait vraisemblablement de moyens considérables lui permettant de mener un train de vie incompatible avec celui d'une personne indigente et que, dans tous les cas, il n'avait produit aucune pièce justificative probante dans le sens contraire. Il n'a pas recouru contre cette décision, ni déposé, par la suite, de nouvelle requête d'assistance judiciaire.
A.d En juin 2004, la procédure a été communiquée au Procureur général et, le 26 octobre 2004, X.________ ne s'est pas présenté à l'audience de renvoi devant la Chambre d'accusation.
B.
B.a Le 6 avril 2005, X.________ a été convoqué pour l'audience de jugement de la Cour correctionnelle avec jury, fixée au 19 mai 2005. Par courrier du 20 avril 2005, son conseil a sollicité la levée du séquestre pénal à hauteur de 5'000 fr. pour permettre à son client d'assumer les frais de sa comparution à Genève.
Le 19 mai 2005, X.________ a fait défaut à l'audience de la Cour, qui a, préjudiciellement, rejeté sa demande de levée partielle de la saisie au motif qu'il n'avait donné aucune assurance de se présenter, qu'il n'avait pas tenté de démontrer qu'il était démuni et que son attitude passée ne permettait pas d'augurer de sa présence à une audience ultérieure.
B.b Par arrêt du 20 mai 2005, la Cour correctionnelle a condamné par défaut X.________, pour abus de confiance, à une peine de trente mois d'emprisonnement.
Par arrêt du 27 août 2007, la Chambre pénale a...
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