Arrêt nº 8C 621/2007 de Ire Cour de Droit Social, 5 mai 2008

Date de Résolution 5 mai 2008
SourceIre Cour de Droit Social

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

8C_621/2007

Arrêt du 5 mai 2008

Ire Cour de droit social

Composition

MM. et Mme les Juges Ursprung, Président,

Widmer et Frésard.

Greffier: M. Beauverd.

Parties

Office cantonal de l'emploi, rue des Glacis de Rive 6, 1211 Genève 3,

recourant,

contre

G.________,

intimé.

Objet

Assurance-chômage,

recours contre le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales de la République et Canton de Genève du 5 septembre 2007.

Faits:

A.

G.________ a requis l'octroi de prestations de l'assurance-chômage. Un délai-cadre d'indemnisation a été ouvert en sa faveur pour la période du 1er novembre 2005 au 31 octobre 2007.

Par lettre remise à la Poste Suisse le 8 novembre 2005 pour être notifiée par lettre signature (LSI), l'Office cantonal de l'emploi du canton de Genève (ci-après: l'OCE) a convoqué l'assuré à un entretien de conseil le 29 novembre 2005, à 14h30. Ce courrier a été renvoyé à l'OCE le 21 novembre 2005 avec la mention « non réclamé ».

Par décision du 23 décembre 2005, confirmée sur opposition le 8 février 2006, l'OCE a suspendu le droit de l'assuré à l'indemnité de chômage pour une durée de six jours, motif pris qu'il ne s'était pas présenté à l'entretien de conseil du 29 novembre 2005 sans excuse valable.

B.

G.________ a recouru contre la décision sur opposition devant le Tribunal cantonal des assurances sociales du canton de Genève. Il faisait valoir qu'il n'avait pas eu connaissance de la lettre de convocation du 8 novembre 2005 car il n'avait jamais reçu l'avis l'invitant à retirer l'envoi à la poste.

Après avoir ordonné la comparution personnelle des parties le 16 août 2006, la juridiction cantonale a admis le recours et annulé les décisions des 23 décembre 2005 et 8 février 2006 (jugement du 5 septembre 2007). Elle a considéré, en résumé, que l'assuré n'avait pas eu connaissance de la lettre de convocation du 8 novembre 2005 et qu'une autre personne du même nom habitant à la même adresse que l'intéressé, il était très vraisemblable qu'une confusion se fût produite dans la distribution du courrier.

C.

L'OCE interjette un recours en matière de droit public contre ce jugement dont il requiert l'annulation, en concluant implicitement à la confirmation de ses décisions des 23 décembre 2005 et 8 février 2006.

L'intimé a été invité à se déterminer sur le recours par lettre du 8 novembre 2007 envoyée sous pli recommandé. Ce courrier a été renvoyé au Tribunal fédéral avec la mention « non réclamé ».

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