Arrêt nº I 653/06 de IIe Cour de Droit Social, 11 juillet 2007
| Date de Résolution | 11 juillet 2007 |
| Source | IIe Cour de Droit Social |
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 7}
I 653/06
Arrêt du 11 juillet 2007
IIe Cour de droit social
Composition
MM. les Juges U. Meyer, Président,
Borella et Kernen.
Greffier: M. Piguet.
Parties
A.________,
recourant, représenté par Me José Nogueira Esmoris, avocat, Cuesta de la Palloza, 1 - 3° Dcha.,
15006 A Coruña, Espagne,
contre
Office AI pour les assurés résidant à l'étranger, avenue Edmond-Vaucher 18, 1203 Genève,
intimé.
Objet
Assurance-invalidité,
recours de droit administratif contre le jugement de la Commission fédérale de recours en matière d'AVS/AI pour les personnes résidant à l'étranger du 27 juin 2006.
Faits:
A.
A.a A.________, ressortissant espagnol né en 1945, a travaillé en Suisse jusqu'au mois de mai 1989 en qualité d'aide-hospitalier au service de l'Hôpital X.________. Le 3 juillet 1989, il a subi un quadruple pontage coronarien. En raison de ses problèmes cardiaques, il a déposé le 3 juillet 1990 une demande de prestations de l'assurance-invalidité et s'est vu allouer, le 15 janvier 1991, une rente entière simple d'invalidité fondée sur une incapacité de gain de 100 % par la Caisse cantonale genevoise de compensation.
A la suite du retour de l'assuré en Espagne, le dossier a été transmis à l'Office AI pour les assurés résidant à l'étranger (ci-après: l'office AI). L'épouse de l'assuré ayant elle-même été mise au bénéfice d'une rente d'invalidité, la rente simple d'invalidité versée à l'assuré a été remplacée à partir du 1er août 1991 par la moitié d'une rente ordinaire d'invalidité pour couple (décision du 17 février 1993).
A.b A l'occasion d'une procédure de révision, l'office AI a, par décision du 8 septembre 1999, confirmé le droit à la rente de l'assuré. A cette occasion, il a constaté que l'état de santé de l'assuré s'était sensiblement amélioré et qu'une activité légère de substitution exercée à 50 % était désormais exigible. La perte de gain qui en résultait s'élevait à 63 %. Au regard de l'invalidité présentée par son épouse, la diminution du degré d'invalidité n'entraînait toutefois aucune réduction du droit aux prestations versées à l'assuré.
A.c Par décision du 15 mars 2005, confirmée sur opposition le 12 juillet suivant, l'office AI a supprimé à partir du 1er mai 2005 le droit à la rente de l'épouse de l'assuré. A la suite du rejet le 23 juin 2006 de son recours par la Commission fédérale de recours en matière d'assurance-vieillesse, survivants et invalidité pour les résidants à l'étranger (aujourd'hui...
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