Arrêt nº U 197/05 de Ire Cour de Droit Social, 20 janvier 2007

Date de Résolution:20 janvier 2007
Source:Ire Cour de Droit Social
 
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Tribunale federale

Tribunal federal

{T 7}

U 197/05

Arrêt du 20 janvier 2007

Ire Cour de droit social

Composition

MM. les Juges Ursprung, Président,

Ferrari et Frésard.

Greffière: Mme Gehring.

Parties

Generali Assurances Générales, rue de la Fontaine 1, 1211 Genève 3,

recourante,

contre

O.________,

intimée, représentée par Me Mauro Poggia, avocat, rue De Beaumont 11, 1206 Genève.

Objet

Assurance-accidents,

recours de droit administratif contre le jugement du Tribunal administratif de la République et canton de Genève du 5 avril 2005.

Faits:

A.

A.a O.________, née en 1963, était assurée contre le risque d'accidents auprès de la Generali Assurances Générales (ci-après : Generali) en qualité de vendeuse employée par la société S.________ SA. A la suite d'un accident de la circulation routière survenu le 1er juillet 1993, elle a subi une fracture par tassement du plateau supérieur de la septième vertèbre cervicale, une distorsion ligamentaire de la colonne cervicale, ainsi qu'une atteinte au niveau de l'épaule gauche entraînant une incapacité totale de travail. Dès le 1er septembre 1993, elle a repris l'exercice d'une activité professionnelle en qualité d'aide soignante. Souffrant de cervicalgies, céphalées frontales, insomnies ainsi que d'un état anxio-dépressif, elle a cessé toute activité lucrative depuis le mois de juin 1994 (voir rapports des 26 octobre 1993 du docteur G.________, 29 juillet 1994 du docteur V.________ [médecin auprès de la policlinique de chirurgie et d'orthopédie de l'Hôpital X.________], 12 septembre 1994 du docteur T.________ [spécialiste en chirurgie], 1er et 7 novembre 1994 du docteur R.________ [spécialiste FMH en médecine interne et des maladies rhumatismales], 29 juillet et 6 décembre 1994 ainsi que 24 janvier 1995 du docteur Z.________ [spécialiste FMH en neurologie]).

La symptomatologie douloureuse ainsi que l'incapacité de travail subies par O.________ persistant, un mandat d'expertise a été confié aux docteurs U.________ (spécialiste FMH en rhumatologie) et A.________ (spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie). Dans un rapport établi le 16 février 1995 et complété le 3 avril suivant, ces médecins diagnostiquent une décompensation hystérique, une névrose post-traumatique en voie de résolution, des cervico-brachialgies et céphalées, des dysfonctions cervicales ainsi qu'une insuffisance mécanique de la colonne cervicale post-whiplash entraînant une incapacité de travail de 100 % jusqu'au 30 avril 1995, puis de 50 % jusqu'au 30 juin 1995. Se fondant sur ces conclusions, la Generali a mis un terme au versement de l'indemnité journalière ainsi qu'à la prise en charge des frais médicaux avec effet au 30 juin 1995 (décision du 19 décembre 1995).

A.b O.________ a formé opposition contre cette décision et produit un rapport établi le 26 décembre 1995 par les docteurs E.________ et F.________ (spécialistes FMH en neurologie). En bref, il en appert que celle-ci souffre de céphalées ainsi que de cervicalgies chroniques et secondairement de troubles du sommeil associés à un état anxio-dépressif entraînant une incapacité de travail totale mais susceptible d'évoluer favorablement dans le futur. Dans un rapport du 11 mars 1998, le professeur E.________ fixe à 25 % le taux de l'atteinte à l'intégrité. En présence d'avis médicaux contradictoires, la Generali a confié un mandat d'expertise au docteur F.________. Dans un rapport du 5 août 1998, ce dernier constate qu'il ne subsiste que des douleurs chroniques sous forme...

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