Arrêt nº U 307/05 de Ire Cour de Droit Social, 8 janvier 2007

Date de Résolution: 8 janvier 2007
Source:Ire Cour de Droit Social
 
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Tribunale federale

Tribunal federal

{T 7}

U 307/05

Arrêt du 8 janvier 2007

Ire Cour de droit social

Composition

MM. les Juges Ursprung, Président,

Schön et Frésard.

Greffière: Mme Fretz.

Parties

Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne, recourante,

contre

G.________, intimée, représentée par Me Sandra Fivian Debonneville, avocate, route de Malagnou 26, 1208 Genève.

Objet

Assurance-accidents,

recours de droit administratif contre le jugement du Tribunal administratif de la République et canton de Genève du 14 juin 2005.

Faits:

A.

G.________, née en 1962, travaillait en qualité d'acheteuse pour le compte de l'entreprise X.________. A ce titre, elle était assurée contre le risque d'accidents professionnels et non professionnels auprès de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA).

Le 27 mai 2000, alors qu'elle s'était baissée pour soulever son chien, un teckel de sept kilos, elle a perdu l'équilibre et a basculé en avant. En tentant de se redresser, elle s'est heurtée le bas du dos contre l'arrête d'un mur de séparation d'une épaisseur de 20 cm environ. Le mur a retenu sa chute, lui causant ainsi de violentes douleurs lombaires. Malgré ces douleurs, elle est sortie pour promener son chien. Se trouvant à l'extérieur, elle a ressenti une paralysie dans les jambes et a eu des difficultés pour regagner son domicile où elle s'est allongée. Le lendemain, elle a appelé SOS Médecins. Elle a ensuite consulté la doctoresse A.________ le 6 juin 2000, après avoir tenté de travailler pendant une journée. La CNA a pris en charge le cas.

Le 5 juillet 2000, une imagerie par résonance magnétique (IRM) de la colonne lombaire a mis en évidence une spondylo-discarthrose en L4‑L5, avec une discopathie sévère à caractère inflammatoire, compliquée d'une grosse hernie discale postérieure para-médiane droite déformant le sac dural et entrant en conflit avec la naissance de la racine L5 droite, ainsi qu'une discopathie L5-S1 modérée, avec une petite hernie discale postérieure non sténosante.

L'assurée a recommencé son activité lucrative à 50 % dès le 1er septembre 2000.

Du 14 au 22 mars 2001, G.________ a séjourné au service de neurochirurgie des hôpitaux Y.________. Une instabilité L4-L5 ayant été diagnostiquée, elle a subi une intervention le 15 mars 2001, laquelle consistait en une fixation postéro-latérale L4-L5 avec greffon allogreffé de tutoplast (cf. rapport des docteurs R.________ et D.________, respectivement chef de service adjoint et médecin assistant au service de neurochirurgie des hôpitaux Y.________).

Dans un rapport du 27 avril 2001, le docteur M.________, spécialiste FMH en chirurgie, a considéré que l'instabilité lombaire ayant donné lieu à l'intervention du 15 mars 2001, était en rapport avec l'état antérieur dégénératif au niveau lombaire et sans relation de causalité pour le moins probable avec l'accident du 27 mai 2000. L'effet délétère de l'accident s'était éteint à la veille de l'hospitalisation.

Par décision du 21 mai 2001, la CNA a informé l'assurée qu'elle considérait le cas comme liquidé au 13 mars 2001, et cesserait le versement de ses prestations à partir du 31 mai suivant. Saisie d'une opposition, la CNA l'a rejetée par décision du 20 mars 2002.

B.

G.________ a recouru contre cette décision sur opposition devant le Tribunal administratif du canton de Genève en concluant, sous suite de dépens, au versement d'indemnités journalières et au remboursement de ses frais médicaux au-delà du 13 mars 2001.

B.a L'autorité cantonale a confié un mandat d'expertise au docteur E.________, spécialiste FMH en neurochirurgie (décision sur expertise du 27 janvier 2004). Au terme de ses investigations, celui-ci a retenu que l'accident avait aggravé un état préexistant en provoquant de surcroît un cisaillement du disque L4-L5, à l'origine de la hernie discale médiane. Il a conclu que l'instabilité lombaire était en lien de causalité certain avec l'accident car l'assurée n'avait jamais souffert du dos avant cet événement. A cet égard, il ajoutait qu'il était concevable de vivre avec des signes radiologiques sans pour autant présenter des symptômes. Un choc sur la...

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