Arrêt nº 6S.71/2006 de Cour de Droit Pénal, 27 avril 2006

Date de Résolution27 avril 2006
SourceCour de Droit Pénal

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

6S.71/2006 /rod

Arrêt du 27 avril 2006

Cour de cassation pénale

Composition

MM. les Juges Schneider, Président,

Kolly et Karlen.

Greffière: Mme Bendani.

Parties

X.________,

recourant, représenté par Me Marc Cheseaux, avocat,

contre

Ministère public du canton de Vaud, case postale, 1014 Lausanne.

Objet

Fixation de la peine (art. 63 CP) et sursis (art. 41 CP),

pourvoi en nullité contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation pénale, du 27 octobre 2005.

Faits:

A.

En mai 2000, après avoir connu une période de chômage, X.________, né en 1975, a été engagé en qualité d'aide-comptable chez Y.________ SA, grâce à l'intervention notamment de son ancien colocataire, comptable au sein de cette gérance. Son travail consistait à s'occuper de la caisse de l'agence, des comptes CCP, de la TVA, de deux comptes à la BCV, des décomptes de chauffage et du salaire du concierge. Quelques semaines après son engagement, soit dès la fin du mois de mai 2000 jusqu'en juillet 2003, il a détourné une somme totale de 391'543 fr. 35 au préjudice de Y.________. SA

Cette société a déposé plainte le 21 juillet 2003, après avoir informé son employé que son contrat de travail était résilié avec effet immédiat. Le 22 juillet 2003, X.________ a exposé à son ex-employeur qu'il ne pourrait pas rembourser les sommes détournées, qu'il assumerait les conséquences d'une plainte et qu'il s'excusait. Le 1er septembre, il s'est rendu à la police et a admis avoir détourné environ 363'000 fr. Y.________ SA a ouvert une action civile devant le Tribunal cantonal pour une somme de 401'243 fr. 80; en cours de procédure, l'ex-employé a passé expédient sur les conclusions de la demanderesse.

B.

Par jugement du 28 septembre 2005, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a condamné X.________, pour abus de confiance, à quinze mois d'emprisonnement et a ordonné un traitement psychiatrique en détention.

Par arrêt du 27 octobre 2005, la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté le recours de X.________.

C.

Ce dernier dépose un pourvoi en nullité pour violation des art. 41 et 63 CP. Il conclut à l'annulation de l'arrêt cantonal. Il requiert l'effet suspensif, qui lui a été accordé par ordonnance présidentielle du 15 mars 2006.

La Cour de cassation et le Ministère public vaudois n'ont pas déposé d'observations sur le fond.

Le Tribunal fédéral considère en droit:

  1. Le recourant soutient que sa...

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