Arrêt nº 4C.203/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 9 janvier 2006

Date de Résolution: 9 janvier 2006
Source:Ire Cour de Droit Civil
 
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Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

4C.203/2005 /ech

Arrêt du 9 janvier 2006

Ire Cour civile

Composition

MM. et Mme les Juges Corboz, président, Favre et Kiss.

Greffier: M. Carruzzo.

Parties

A.________,

demandeur et recourant, représenté par Me Fidèle Joye,

contre

les époux E.________,

défendeurs et intimés, représentés par Me David Lachat.

Objet

contrat d'entreprise,

recours en réforme contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève du 13 mai 2005.

Faits:

A.

A.a L'Entreprise Générale X.________ Sàrl (ci-après: X.________ Sàrl) avait trois associés, dont le gérant, B.________, et le père de celui-ci, A.________. En 2000, ce dernier a fait inscrire une entreprise sous la forme d'une raison individuelle et ses pouvoirs dans la société à responsabilité limitée ont été radiés.

A.b En 1998, un projet de construction, à Z.________, de huit villas jumelles, livrables clés en main, a été élaboré. La promotion devait être réalisée par B.________. Les travaux de construction seraient exécutés, pour l'essentiel, par X.________ Sàrl. Cependant, la banque appelée à financer le projet a refusé que B.________ agisse comme promoteur et elle a exigé que l'architecte C.________ assure la direction du chantier. Le prénommé s'est, dès lors, retiré de la promotion contre paiement de ses honoraires de pilotage.

Le 9 mai 1999, C.________ a établi un devis général pour chacune des huit villas. Les travaux de gros oeuvre à effectuer par "X.________" y étaient mentionnés, sous la rubrique n° 211, pour un total de 157'862 fr. Une série d'autres travaux, à exécuter par "X.________", y étaient également indiqués.

Sous le titre "Villas Z.________", A.________ a dressé un tableau, daté de mai 1999, énumérant 61 postes pour un total de 140'800 fr. Ce tableau ne comporte ni signature ni référence à son auteur. Il n'est pas établi qu'il ait été porté à la connaissance des acquéreurs des villas. On ne sait pas non plus quand il a été remis à l'architecte et rien ne prouve que celui-ci l'aurait accepté à titre de soumission.

Le 10 septembre 1999, un contrat d'entreprise SIA, portant sur la construction des huit villas et devant lier C.________, en tant que représentant des maîtres de l'ouvrage, d'une part, ainsi que X.________ Sàrl, en qualité d'entrepreneur, d'autre part, a été rédigé. Selon ce contrat, qui renvoyait systématiquement au devis général du 9 mai 1999, les travaux énumérés sous la rubrique n° 211 étaient adjugés à cette entreprise pour un prix de 157'862 fr. par villa. Le contrat en question n'a pas été signé par les parties. Toutefois, X.________ Sàrl a signé le cahier des charges spéciales et A.________ les plans, toutes pièces faisant partie intégrante du contrat d'entreprise.

A.c Par acte notarié des 18 juin et 6 juillet 1999, les époux E.________ ont acquis la propriété d'une parcelle sur laquelle devait être construite l'une des huit villas.

Le 23 août 1999, C.________ a conclu avec les époux E.________ un contrat d'architecte SIA auquel était annexé le devis général du 9 mai 1999. Les travaux de maçonnerie figuraient sur ce contrat, sous le poste n° 211, pour le montant de 157'862 fr., avec référence au devis du 9 mai 1999.

Au nombre des annexes mentionnées dans le contrat d'architecte figurait un document, intitulé "Options incluses dans le prix", signé par B.________, qui listait une série de travaux supplémentaires devant être effectués gratuitement par X.________ Sàrl.

En cours d'exécution de l'ouvrage, les parties se sont mises d'accord pour modifier l'attribution de certains travaux mentionnés dans le devis général.

A titre de travaux complémentaires, A.________ a réalisé le crépissage des façades, devisé à 16'800 fr. L'exécution de cette partie de l'ouvrage s'est révélée défectueuse.

A.d Les époux E.________ ont emménagé dans leur villa en septembre 2000.

A.________ s'est lui-même porté acquéreur de l'une des villas en novembre 2000. Il a alors signé le devis général du 9 mai 1999 qui lui a été communiqué à cette occasion.

A.e A.________ a établi différentes factures qu'il a envoyées, jusqu'en avril 2001, à l'architecte C.________. Une seule d'entre elles, la première, datée du 20 juillet 1999, mentionnait la somme de 140'800 fr. comme montant de l'adjudication.

Les premières factures ont toutes été adressées par X.________ Sàrl à l'architecte qui envoyait ensuite des bons de paiement aux époux E.________, en faisant correspondre les prestations de l'entrepreneur aux postes contenus dans le devis général, avec référence systématique à ce devis. Les maîtres de l'ouvrage ont signé tous ces bons et ont versé la totalité des montants y relatifs, par 134'726 fr. 40.

Le 6 avril 2001, A.________ a adressé à C.________ une facture de 150'150 fr. et fixé à 15'000 fr. le solde dû après imputation des acomptes versés. Il lui a envoyé, le même jour, une seconde facture, d'un montant de 7'000 fr., pour d'autres travaux.

Après avoir mis les époux E.________ en demeure, le 19 juin 2001, de payer le solde de ses factures, A.________ a établi, le 25 septembre 2001, un décompte final faisant apparaître un montant total à payer de 158'760 fr...

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