Arrêt nº 6S.321/2005 de Cour de Droit Pénal, 16 décembre 2005
| Date de Résolution | 16 décembre 2005 |
| Source | Cour de Droit Pénal |
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
6S.321/2005 /fzc
Arrêt du 16 décembre 2005
Cour de cassation pénale
Composition
MM. les Juges Schneider, Président,
Wiprächtiger et Kolly.
Greffière: Mme Kistler.
Parties
X.________,
recourant, représenté par Me Pierre de Preux, avocat,
contre
Y.________,
intimé, représenté avec élection de domicile par
Me Matteo Inaudi, avocat,
Procureur général du canton de Genève,
case postale 3565, 1211 Genève 3.
Objet
Abus de confiance (art. 138 CP),
pourvoi en nullité contre l'arrêt de la Cour de cassation du canton de Genève, du 27 juillet 2005.
Faits:
A.
Par arrêt du 17 décembre 2004, la Cour correctionnelle sans jury du canton de Genève a notamment condamné X.________, pour abus de confiance (art. 138 ch. 1 al. 1 CP), à une peine de vingt mois d'emprisonnement, sous déduction de la détention préventive, peine complémentaire à celle de cinq mois et dix-neuf jours d'emprisonnement prononcée avec sursis par le Tribunal de police de Genève le 27 avril 1998. En outre, elle a réservé les droits civils des parties civiles et condamné X.________ et son coaccusé, A.________, à leur verser une indemnité de procédure.
Par arrêt du 27 juillet 2005, la Cour de cassation genevoise a rejeté le pourvoi en cassation formé par le condamné et confirmé le jugement de première instance. Elle a en outre condamné X.________ à verser un émolument et à payer à la partie civile, Y.________, une indemnité à titre de dépens.
B.
En résumé, la condamnation de X.________ repose sur les faits suivants:
B.a Agent d'affaire établi à Strasbourg (France), B.________ était chargé de faire fructifier un capital de USD 9 millions que lui avait remis, à titre fiduciaire, un riche citoyen allemand nommé Y.________. Il a procédé à une première opération de placement qui s'est soldée par une perte importante. Après avoir récupéré les avoirs en dollars, il les a convertis en francs suisses; la banque Z.________ a tiré sur elle-même un chèque de CHF 9'268'538 à l'ordre de la société International C.________ Limited (Dublin) (ci-après: C.________), dont B.________ était l'ayant droit.
Pour permettre à B.________ de reconstituer le capital originairement confié, X.________ l'a persuadé de procéder à un nouvel investissement, via la banque D.________, à Genève. Le 11 avril 1995, il l'a accompagné à un premier rendez-vous, où il l'a introduit auprès de E.________ et de A.________, qui se sont faussement présentés comme directeur et sous-directeur de la banque. Ces derniers ont proposé à B.________ d'entrer dans un programme d'investissement à haut rendement (4 % par semaine, pendant un an au minimum), pour un montant de USD 10 millions au minimum. Ils ont remis à B.________ la documentation de la banque portant leurs noms et ont illustré l'opération au point d'emporter sa confiance. Pour permettre...
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