Arrêt nº I 21/05 de IIe Cour de Droit Social, 12 octobre 2005
| Date de Résolution | 12 octobre 2005 |
| Source | IIe Cour de Droit Social |
Eidgenössisches Versicherungsgericht
Tribunale federale delle assicurazioni
Tribunal federal d'assicuranzas
Cour des assurances sociales
du Tribunal fédéral
Cause
{T 7}
I 21/05
Arrêt du 12 octobre 2005
IVe Chambre
Composition
MM. et Mme les Juges Ferrari, Président, Widmer et Ursprung. Greffier : M. Pellegrini
Parties
D.________, recourant, représenté par Me Pierre Gabus, avocat, rue de Candolle 9, 1205 Genève,
contre
Office cantonal AI Genève, 97, rue de Lyon, 1203 Genève, intimé
Instance précédente
Tribunal cantonal des assurances sociales, Genève
(Jugement du 11 novembre 2004)
Faits:
A.
D.________, né en 1954, a travaillé en qualité de maçon au service de la société X.________ SA. A la suite de plusieurs malaises avec pertes de connaissance survenus notamment sur son lieu de travail, l'assuré a cessé son activité le 16 juin 1997. Il a déposé, le 12 mai 1998, une demande de prestations auprès de l'Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : l'Office AI) tendant à l'octroi d'une rente.
Lors de l'instruction, l'Office AI a recueilli les avis des médecins consultés par l'assuré. En particulier, le docteur A.________, médecin-traitant, a attesté "un état dépressif, des malaises, des céphalées, une instabilité, de l'hypotension ainsi qu'une gastrite chronique à hélicobacter"; il a conclu à une incapacité totale de travail depuis le 16 juin 1997 (rapport du 29 juin 1998). En sa qualité de spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, le docteur C.________ a fait état d'un épisode dépressif moyen et a estimé, à l'instar de son confrère, que l'assuré était incapable de travailler depuis le 16 juin 1997 (rapport du 25 août 1998).
A la suite d'une consultation du 31 août 1999, le docteur C.________ a posé le diagnostic d'"épisode dépressif moyen à léger (F 32.0) (actuellement léger)" et a estimé que les troubles psychiques de son patient ne l'empêchaient pas d'exercer une activité à plein temps. S'agissant des troubles somatiques et de leur incidence sur la capacité de travail, il s'en est remis à l'appréciation du docteur A.________ (questionnaire complémentaire pour les troubles psychiques du 6 septembre 1999). Dans son rapport intermédiaire du 21 mars 2000, le docteur A.________, en retenant pour l'essentiel un diagnostic similaire à celui de son rapport du 29 juin 1998, a fait état d'une aggravation progressive de l'état de santé de son patient. Il a par ailleurs maintenu que l'assuré était totalement incapable de travailler depuis le 16 juin 1997. La doctoresse B.________, rhumatologue, a posé le diagnostic de lombosciatalgies à bascule, de canal lombaire étroit étagé et de gonalgies droites. A son avis, l'état de santé de son patient était stationnaire depuis le mois de septembre 1999. La doctoresse ne s'est en revanche pas prononcée sur la capacité de travail de l'assuré, estimant qu'un stage d'évaluation était nécessaire (rapport du 4 mars 2001). En sa qualité de nouveau médecin-traitant, le docteur G.________ a posé le diagnostic de "lombalgies récidivantes, gonalgies droites, troubles digestifs hauts et état anxio-dépressif" et a attesté une totale incapacité de travail depuis le 16 juin 1997. Selon ce médecin, les troubles somatiques - douleurs lombaires - et psychiques de son patient se sont aggravés depuis 1999 rendant impossible la reprise d'une activité professionnelle (rapport du 30 mars 2001). A la suite d'un examen électroencéphalographique, le docteur O.________ a conclu à l'absence d'anomalies significatives et a fait état d'une probable épilepsie sans influence sur la capacité de travail (rapports des 23 juillet et 23 septembre 2001). Également consulté, le docteur J.________, spécialiste FMH en neurologie, a diagnostiqué une pathologie dépressivo-anxieuse ainsi que des lombalgies persistantes. A son avis, si l'assuré était incapable de travailler dans son ancienne activité de maçon, il pouvait, en particulier, exercer une activité à raison de huit heures par jours en position assise, évitant le port de lourdes charges (rapport du 12 octobre 2001). Dans un nouveau rapport intermédiaire du 30 novembre 2001, le docteur G.________ a fait état d'une aggravation de l'état de santé de son patient depuis le mois de juin 2001. Il a signalé des changements dans le diagnostic posé dans son rapport du 30 mars 2001 et a ainsi attesté des "malaises et état psy". Toutefois, son patient était en mesure d'exercer une autre activité que...
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