Arrêt nº 6S.270/2005 de Cour de Droit Pénal, 25 septembre 2005
| Date de Résolution | 25 septembre 2005 |
| Source | Cour de Droit Pénal |
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
6S.270/2005 /rod
Arrêt du 25 septembre 2005
Cour de cassation pénale
Composition
MM. les Juges Schneider, Président,
Wiprächtiger et Kolly.
Greffière: Mme Bendani.
Parties
C.________,
recourante, représentée par Me Eric Kaltenrieder, avocat,
contre
Ministère public du canton de Vaud,
rue de l'Université 24, case postale, 1014 Lausanne.
Objet
Quotité de la peine (art. 63 CP),
pourvoi en nullité contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation pénale, du 24 mars 2005.
Faits:
A.
Par jugement du 15 décembre 2004, le Tribunal criminel de l'arrondissement de Lausanne a condamné:
- A.________, pour infraction grave à la LStup, organisation criminelle, blanchiment d'argent, tentative de mise en circulation de fausse monnaie, abus de confiance, escroquerie, utilisation frauduleuse d'un ordinateur et faux dans les titres, à seize ans de réclusion, sous déduction de la détention préventive;
- B.________, pour infraction grave à la LStup, organisation criminelle et blanchiment d'argent, à treize ans de réclusion, sous déduction de la détention préventive;
- C.________, pour infraction grave à la LStup, organisation criminelle, blanchiment d'argent et faux dans les titres, à neuf ans de réclusion, sous déduction de la détention préventive, et
- D.________, pour infraction grave à la LStup, abus de confiance, escroquerie par métier, complicité d'escroquerie par métier, faux dans les titres et recel, à huit ans et demi de réclusion, sous déduction de la détention préventive.
Ces condamnations reposent en bref sur les éléments suivants.
A.a B.________, A.________, D.________ et C.________ ont participé à l'un des plus gros réseaux de distributeurs de cocaïne en Europe. Cette organisation, active en Amérique du Sud et en Europe, était structurée de la manière suivante: des membres, établis au Brésil, étaient chargés du recrutement des mules et de l'achat de la cocaïne en gros; d'autres membres, également établis au Brésil, étaient chargés de la réception des mules et de la cocaïne, puis de l'envoi en Europe; les derniers membres, installés en Occident, étaient chargés de la réception de la marchandise en Europe et de sa distribution. Le bénéfice des ventes repartait généralement au Brésil ou au Liban.
A.b Le trafic de B.________, A.________, D.________ et C.________ a porté sur plusieurs dizaines de kilos de cocaïne, soit au minimum 28 kilos et 250 grammes. Ils se sont servis de mules qu'ils ont envoyées au Brésil et qui revenaient avec la drogue contenue dans des sachets placés autour de la taille et des mollets. Une partie de la cocaïne a été envoyée en Italie.
B.________, A.________ et C.________ ont été les protagonistes principaux de l'organisation de ce trafic, D.________ ayant joué un rôle secondaire.
B.________ a été indispensable pour la mise sur pied du trafic. Il avait les contacts nécessaires avec l'organisation criminelle. Il a agi au niveau de l'importation et du paiement de la marchandise. A.________ a participé à toutes les étapes du...
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