Arrêt nº 4C.374/2004 de Ire Cour de Droit Civil, 13 avril 2005

Date de Résolution13 avril 2005
SourceIre Cour de Droit Civil

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

4C.374/2004 /ech

Arrêt du 13 avril 2005

Ire Cour civile

Composition

MM. et Mme les Juges Corboz, Président, Rottenberg Liatowitsch et Favre.

Greffière: Mme Godat Zimmermann.

Parties

X.________ SA,

demanderesse et recourante, représentée par Me Jean-Christophe Diserens,

contre

Y.________ SA,

défenderesse et intimée, représentée par Me Jean-Paul Maire.

Objet

prestations d'architecte; caractère onéreux,

recours en réforme contre le jugement de la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 15 avril 2004.

Faits:

A.

Y.________ SA a pour but le développement et la gestion de toutes activités liées notamment à la branche cinématographique. Depuis plusieurs années, cette société entretient des relations commerciales avec l'atelier d'architecture X.________ SA, qui a notamment oeuvré à la rénovation de la salle de cinéma de A.________, à Lausanne.

Au début des années 1990, Y.________ SA, qui souhaitait s'agrandir, a envisagé la construction, dans la région lausannoise, de complexes comportant plusieurs salles de projection (multisalles). Les études entreprises par l'atelier d'architecture ont abouti à deux projets, l'un à B.________, l'autre à C.________.

Le complexe de B.________ a vu le jour. X.________ SA a participé à cette réalisation. Le 16 juillet 1999, elle a établi une note d'honoraires de 126 420 fr. à l'attention de T.________ SA, entrepreneur général de la société propriétaire des terrains. D'entente entre les parties, les honoraires ont été réduits à 86 000 fr. selon note corrigée du 27 octobre 1999; ce montant a été payé. Le 19 juillet 1999, le bureau d'architecte a adressé à Y.________ SA une note d'honoraires de 14 290 fr. concernant des aménagements intérieurs; ce montant a été réglé. Le 10 décembre 1999, X.________ SA a établi deux factures supplémentaires à l'intention de Y.________ SA. L'une portait sur un montant de 40 420 fr., soit la différence entre les deux notes d'honoraires successives présentées à T.________ SA. L'autre, d'un montant de 32 250 fr., concernait la rémunération de droits d'auteur. Y.________ SA a refusé de payer ces deux factures.

En ce qui concerne C.________, X.________ SA a établi, dès 1994, quatre projets pour un complexe multisalles dans différents endroits du quartier, dont les terrains sont propriété de U.________ SA (ci-après: U.________). En novembre 1994, après plusieurs entretiens, Y.________ SA a présenté à U.________ un budget d'exploitation et un avant-projet réalisé par X.________ SA. A fin 1995, U.________ a décidé de renoncer provisoirement à la réalisation d'un complexe multisalles à C.________.

Les négociations ont repris en été 1998. Comme plusieurs groupes s'intéressaient au projet, U.________ a rédigé, le 31 juillet 1998, des «lignes directrices pour l'éventuelle implantation d'un Multiplexe-cinéma dans la plate-forme de C.________». U.________ entendait en particulier obtenir un maximum d'informations sur un éventuel partenaire, les liens contractuels envisagés allant de l'octroi d'un droit de superficie à une participation de la propriétaire dans la société d'exploitation. Compte tenu des investissements déjà consentis dans les projets précédents, Y.________ SA a demandé à U.________, en août 1998, un droit préférentiel pour la réalisation d'un complexe multisalles à C.________. A conditions égales, U.________ s'est déclarée prête à lui donner la préférence.

Par lettre du 31 août 1998 adressée à U.________, X.________ SA s'est exprimée notamment en ces termes:

Suite à la récente correspondance échangée avec Y.________ et notre bureau en juillet et en août 1998, dont nous vous remercions vivement pour sa clarté, nous avons l'honneur de vous informer que nous entreprenons à nos risques une étude de faisabilité de l'installation d'un centre de plusieurs salles de cinéma sur la plate-forme de C.________. Cette étude couvre les zones possibles dont nous avions parlé en juillet 1998, la Banane exceptée.

Lorsque nous considérerons avoir une idée convaincante, nous nous permettrons de reprendre contact.

L'atelier d'architecture a poursuivi l'étude de faisabilité. De son côté, Y.________ SA s'est mise à la recherche d'un partenaire susceptible de participer au financement du projet, qu'elle ne pouvait assurer seule; elle a alors approché les groupes V.________ et W.________. Le 9 novembre 1998, Y.________ SA a établi une plaquette de présentation intitulée «Cinés C.________». Ce document, auquel étaient joints un projet à l'échelle 1:200 et un plan financier, a été envoyé à U.________ le 13 novembre 1998; dans la lettre d'accompagnement, X.________ SA prenait note de l'attention portée par U.________ à la sécurité du financement de l'affaire et indiquait que «Y.________ n'exclu[ait] pas le partenariat sous une forme à trouver avec une solide société étrangère professionnelle dans le cinéma». Lors d'une séance en janvier 1999, U.________ a précisé une nouvelle fois que l'utilisateur de la parcelle n° ... devait financer la construction et assurer l'exploitation du bâtiment.

Par lettre du 30 mars 1999 adressée à Y.________ SA, l'atelier d'architecture a résumé ainsi certaines exigences posées par U.________:

Utiliser le terrain sous forme de droit de superficie; nous devons faire une offre.

L'investisseur immobilier doit avoir les reins solides; V.________ et W.________ sont acceptés.

8 salles de cinéma sont acceptées.

La société d'exploitation Y.________ et W.________ est acceptée.

Le droit de superficie peut être de 30 ans minimum à 90 ans maximum.

Le 23 avril 1999, U.________ a fait parvenir à Y.________ SA un questionnaire de qualification, qui devait faciliter son choix. Dans ce document, Y.________ SA a...

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