Arrêt nº 5C.58/2004 de IIe Cour de Droit Civil, 14 juin 2004
| Date de Résolution | 14 juin 2004 |
| Source | IIe Cour de Droit Civil |
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
5C.58/2004 /fzc
Arrêt du 14 juin 2004
IIe Cour civile
Composition
M. et Mmes les Juges Raselli, Président,
Nordmann et Hohl.
Greffière: Mme Bendani.
Parties
X.________,
demanderesse et recourante, représentée par Me Denis Mathey, avocat,
contre
Z.________,
défendeur et intimé, représenté par Me Robert Assaël, avocat,
Objet
effets accessoires du divorce (droit de visite),
recours en réforme contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève du 16 janvier 2004.
Faits:
A.
X.________, née en 1973, et Z.________, né en 1975, se sont mariés en 1997 à Vernier. Deux enfants sont issus de cette union, A.________, né en 1997, et B.________, née en 2000.
Z.________, présentant un état dépressif, a tenté de mettre fin à ses jours en mai 2000. Il a été hospitalisé à Belle-Idée jusqu'en juin 2000, puis a suivi un traitement intensif au Centre de thérapies brèves des Epinettes. A Belle-Idée, un diagnostic de personnalité de type borderline a été posé. Par la suite sont apparus divers problèmes liés au surmenage professionnel et aux relations entretenues avec son épouse.
B.
Le 17 septembre 2000, en l'absence de son mari, X.________ a découvert sur le site internet de celui-ci de nombreuses photographies à caractère pédophile. Elle en a informé son époux qui se trouvait à Paris et qui a alors fait une nouvelle tentative de suicide.
Par ordonnance du Procureur général du 30 juillet 2002, Z.________ a été condamné à trois mois d'emprisonnement, assortis du sursis pendant cinq ans, pour pornographie. Cette condamnation est définitive. Il ressort de la procédure pénale que Z.________ a fréquenté pendant plus d'une année des sites pédophiles à raison de trois à quatre fois par semaine. Il a téléchargé de nombreuses images, environ 1600, représentant des enfants s'adonnant entre eux à des jeux sexuels et parfois impliqués avec des adultes; il en a échangé avec d'autres internautes, principalement entre le début de l'année 1999 et mai 2000, date de sa tentative de suicide. Il a poursuivi cette activité jusqu'en septembre 2000. Z.________ a affirmé que ces images lui procuraient une certaine excitation.
C.
Z.________ a initié une psychothérapie en décembre 2000, portant tant sur son état dépressif que sur ses fantasmes liés aux images pédophiles. Il poursuit ce traitement à ce jour. Son médecin, le Dr Y.________, psychiatre privé, a relevé en mars 2001, à l'attention du juge instructeur, que le traitement était adapté à la situation et que l'investissement de son patient lui permettait de formuler un bon pronostic quant à son avenir. Les 28 avril et 21 août 2003, le psychiatre a attesté que Z.________ continuait le traitement entrepris avec tout l'investissement nécessaire, notant que l'état dépressivo-anxieux de son patient s'était amélioré de manière satisfaisante.
D.
Dès le 5 octobre 2000, le Service de protection de la jeunesse a été sollicité par X.________. Il a rencontré beaucoup de difficultés pour organiser un droit de visite en raison de la perte totale de confiance de l'épouse envers son conjoint. Cette dernière a insisté pour que les rencontres du père avec les enfants se déroulent en sa présence, ce qui n'était pas souhaitable. En conséquence, une seule visite a pu être organisée jusqu'au printemps 2001. Le 8 mai 2001, ledit Service a rendu un premier rapport, préconisant la mise sur pied d'une expertise psychiatrique de Z.________, afin d'évaluer les risques d'un passage à l'acte suicidaire ou pédophile, et, dans l'attente de cet avis, de limiter le droit de visite à une ou deux heures une fois par semaine au Foyer C.________.
En mars 2001, X.________ a déposé une demande en divorce. Par ordonnance de mesures provisionnelles prononcée en octobre 2001, la garde des enfants a été attribuée à la mère et un droit de visite de deux heures par semaine, en présence d'un éducateur, a été octroyé au père, assorti d'une curatelle de surveillance.
A l'occasion d'un nouveau rapport du 26 février 2002, le Service de protection de la jeunesse a noté que le droit de visite d'une heure par quinzaine, se déroulait bien et qu'il pouvait être étendu à deux heures par visite. Toutefois, Z.________ a persisté à refuser de se soumettre à une expertise psychiatrique, laquelle avait pourtant déjà été préconisée dans le rapport du 8 mai 2001. Pour sa part, l'épouse s'est opposée à l'extension de la durée du droit de visite, considérant que celui-ci ne se déroulait pas si bien que ça. Dès avril 2003, Z.________ a admis le principe d'une expertise psychiatrique.
E.
Par...
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