Arrêt nº 4P.175/2003 de Ire Cour de Droit Civil, 11 novembre 2003

Date de Résolution11 novembre 2003
SourceIre Cour de Droit Civil

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

4P.175/2003 /ech

Arrêt du 11 novembre 2003

Ire Cour civile

Composition

MM. les Juges Corboz, Président, Walter et Favre.

Greffière: Mme Godat Zimmermann.

Parties

A.________,

recourante, représentée par Me Philippe Egli,

contre

B.________,

intimé, représenté par Me Yves Grandjean,

Cour de cassation civile du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel, rue du Pommier 1, case postale 3174, 2001 Neuchâtel 1.

Objet

arbitraire; appréciation des preuves; expertise

recours de droit public contre l'arrêt de la Cour de cassation civile du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel du 20 juin 2003.

Faits:

A.

A.________ est propriétaire d'un immeuble, à Peseux. En automne 1995, elle a décidé d'y aménager un appartement indépendant au rez-de-chaussée. Par l'intermédiaire de E.________, qui était chargé de la direction des travaux, elle a conclu avec B.________ un contrat d'entreprise portant sur l'installation d'un chauffage et de sanitaires. L'entrepreneur a établi deux devis, l'un de 24 370 fr.40 pour le chauffage et l'autre de 26 884 fr.20 pour les sanitaires.

Les travaux ont débuté le 23 septembre 1996. B.________ a tout d'abord démonté l'ancienne chaudière, puis mis en place la nouvelle. Le 17 octobre 1996, A.________ a payé un premier acompte de 19 400 fr. Le 29 octobre 1996, l'entrepreneur a exigé un deuxième acompte de 25 000 fr.; A.________ a refusé de le régler. A la suite de divergences, les parties ont échangé une correspondance abondante. Par télécopie du 31 mars 1997 adressée au mandataire de l'entrepreneur, A.________ a mis un terme aux relations contractuelles.

B.

B.a Le 2 juin 1997, B.________ a adressé au Président du Tribunal du district de rue une requête de preuve à futur, qui tendait à la mise en oeuvre d'une expertise destinée à déterminer la nature et la qualité des travaux exécutés par l'entrepreneur, ainsi que le solde dû par A.________. L'expertise a été confiée à C.________, du Bureau C.________ Ingénieurs-Conseils SA. Dans son rapport du 18 décembre 1997, l'expert est arrivé à la conclusion que les travaux réalisés représentaient 20 863 fr. pour le chauffage et 9485 fr. pour les sanitaires, soit 30 348 fr. au total, indépendamment d'éventuels rabais et escompte.

B.b Le 3 mars 1998, B.________ a introduit contre A.________ une action en paiement de 15 948 fr., plus intérêts, soit 10 948 fr. - correspondant à la valeur des travaux exécutés à dire d'expert après déduction de l'acompte de 19 400 fr. - et 5000 fr. à titre de dommages-intérêts.

Une nouvelle expertise judiciaire a été ordonnée. Elle a été confiée à D.________, du Bureau d'études Chauffage - Ventilation - Climatisation. L'expert a estimé la valeur des travaux sanitaires à 3580 fr.; il n'a pas évalué les travaux de chauffage, soulignant toutefois que l'acompte de 19 400 fr. couvrait largement les prestations fournies par l'entrepreneur.

Par jugement du 8 janvier 2003, le Tribunal civil du district de Boudry a condamné A.________ à payer à B.________ 12 423 fr. avec intérêts à 5% dès le 3 mars 1998; ce montant correspond à 28 848 fr. pour les travaux exécutés et 2975 fr. à titre de dommages-intérêts, moins 19 400 fr. d'acompte.

Par arrêt du 20 juin 2003, la Cour de cassation civile du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel a rejeté le recours déposé par la défenderesse.

C.

A.________ forme un recours de droit public. Elle conclut à l'annulation de l'arrêt cantonal.

B.________ propose le rejet du recours.

Pour sa part, la cour cantonale se réfère aux...

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