Arrêt nº 4P.169/2003 de Ire Cour de Droit Civil, 30 octobre 2003
| Date de Résolution | 30 octobre 2003 |
| Source | Ire Cour de Droit Civil |
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
4P.169/2003 /ech
Arrêt du 30 octobre 2003
Ire Cour civile
Composition
MM. les Juges Corboz, Président, Walter et Favre.
Greffier: M. Ramelet.
Parties
A.________,
recourante, représentée par Me Jacques Emery, avocat, boulevard Helvétique 19, 1207 Genève,
contre
B.________,
intimé, représenté par Me Guy-Philippe Rubeli, avocat, rue du Rhône 65, case postale 3199, 1211 Genève 3,
Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève, case postale 3108, 1211 Genève 3.
Objet
appréciation des preuves; expertise,
recours de droit public contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève du 13 juin 2003.
Faits:
A.
A.a A.________, née le 14 novembre 1980, a consulté au début 1993 le Dr B.________, médecin dentiste spécialiste en orthodontie, afin qu'il examine le positionnement de ses dents et de sa mâchoire. A la suite de trois visites, il a posé sur les dents de la jeune fille, le 15 mars 1993, un appareil orthodontique fixe, sans traction extra-orale, consistant en un système de bagues collées sur les dents et reliées entre elles par un fil métallique qui provoque une traction sur la dentition. B.________ a informé A.________ des problèmes initiaux liés à l'appareillage, notamment des douleurs à la mastication durant la première semaine.
Deux jours après la pose, la mère de A.________ a téléphoné au cabinet pour se plaindre de ce que l'appareil tirait fort sur les dents de sa fille, qui n'arrivait pas à s'alimenter correctement. La réceptionniste a répondu que cela était normal et a conseillé l'absorption d'aliments mous.
Le 20 mars 1993 vers midi, A.________ a chuté sur la voie publique et s'est blessée au visage. L'appareil orthodontique a été arraché et plusieurs dents ont été luxées ou fracturées. En urgence, le médecin de l'Ecole de médecine dentaire a réimplanté les dents luxées par un appareillage fixe et posé des points de suture. Il n'a pu déterminer la cause de la perte de connaissance de la jeune fille, ayant entraîné sa chute.
Le 2 avril 1993, B.________ a pris en charge la suite du traitement et a déclaré à l'assurance-accident de A.________ que l'événement assuré consistait en "une perte de connaissance due à la malnutrition de l'enfant ainsi qu'à une chute sur les dents".
A.________ a de nouveau perdu connaissance les 20 février 1995 et 25 novembre 1999.
A.b Le 29 juin 1995, le Dr E.________, neurologue à l'Hôpital universitaire de Bratislava (Slovaquie), a rendu un rapport selon lequel la syncope de A.________ survenue le 20 mars 1993 pouvait être expliquée par l'impulsion douloureuse causée par la présence de l'appareil dans sa cavité buccale.
Le 8 décembre 1997, la mère de l'enfant s'est adressée au Dr D.________, spécialiste en biomécanique à Prague (République tchèque), qui a travaillé sur la base de deux moulages des mâchoires de A.________ et de trois radiographies faciales de ses dents, effectuées entre janvier et juin 1993. Ce praticien a observé de grands déplacements des dents, correspondant à des effets de force non négligeables.
Le 25 mai 1998, à la demande de B.________, le Dr F.________, pédiatre à l'Hôpital cantonal de Genève, a exposé, sans avoir rencontré A.________, que cette dernière devait présenter une personnalité de type psychosomatique, en ce sens qu'elle mangeait peu pour surveiller sa ligne, ce qui favorisait les épisodes de lipothymie [perte de connaissance]. Le fait que cinq jours s'étaient écoulés entre la pose de l'appareil et la perte de connaissance de A.________ excluait vraisemblablement une syncope due à la douleur provoquée par l'appareil dentaire, trouble qui aurait dû survenir dans les 48 heures consécutives à sa pose.
Le 8 juillet 1998, le Dr W.________, médecin dentiste spécialisé en orthodontie, a indiqué, à la requête de B.________, que l'arc de mobilisation dentaire posé provoquait des forces légères de mobilisation, cela pendant une phase d'environ une semaine, certes désagréable mais avec un seuil de douleur peu élevé ne nécessitant pas de prescription. Le risque de syncope était inconnu dans l'hypothèse de la pose d'un appareil orthodontique intra-oral, alors qu'il existait pour les appareils exerçant une force extra-orale sur la carotide externe. Le Dr W.________ a critiqué le rapport du Dr D.________ en relevant qu'il était physiologiquement impossible que des dents, soumises à la force exercée par un fil de mobilisation, puissent opérer, en cinq jours, un déplacement aussi important que celui constaté par l'expert pragois en biomécanique.
A.c Le 16 mars 1998, A.________ a introduit une action en dommages-intérêts et en réparation du tort moral contre B.________ devant le Tribunal de première instance de Genève. Ce dernier a conclu au rejet de la demande, et reconventionnellement, au paiement de divers montants. Lors des enquêtes effectuées par le Tribunal de première instance, les expertises privées ont été confirmées. Le maître de classe de la jeune fille a constaté qu'elle n'avait jamais eu de problèmes de santé particuliers, ni avant ni...
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