Arrêt nº 6S.334/2003 de Cour de Droit Pénal, 10 octobre 2003

Date de Résolution:10 octobre 2003
Source:Cour de Droit Pénal
 
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Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

6S.334/2003 /viz

Arrêt du 10 octobre 2003

Cour de cassation pénale

Composition

MM. et Mme les Juges Schneider, Président,

Kolly et Pont Veuthey, Juge suppléante.

Greffier: M. Denys.

Parties

A.________,

recourant, représenté par Me Jean Lob, avocat,

rue du Lion d'Or 2, case postale 3133, 1002 Lausanne,

contre

B.________,

intimée, représentée par Mireille Loroch, avocate, avenue Juste-Olivier 11, case postale 1299,

1001 Lausanne.

Ministère public du canton de Vaud,

rue de l'Université 24, case postale, 1014 Lausanne.

Objet

séquestration et enlèvement (art. 183 CP), contrainte sexuelle (art. 189), fixation de la peine (art. 63 CP), indemnité pour tort moral (art. 49 CO),

pourvoi en nullité contre l'arrêt du Tribunal cantonal vaudois, Cour de cassation pénale, du 19 février 2003.

Faits:

A.

Par jugement du 19 novembre 2002, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de La Côte a condamné A.________, mis au bénéfice d'une responsabilité légèrement diminuée, pour viol, contrainte sexuelle, séquestration et enlèvement, à trois ans et demi de réclusion, sous déduction de onze jours de détention préventive. Le tribunal a par ailleurs alloué 30'000 francs à B.________ à titre d'indemnité pour tort moral. Il ressort notamment ce qui suit de ce jugement:

A.a Le 16 novembre 1999, vers 3 ou 4 heures, A.________ circulait en voiture à la rue des Pâquis à Genève et a abordé une prostituée, C.________. Ils se sont mis d'accord sur le prix, qui n'a cependant jamais été payé. Ils sont partis en voiture en direction de Versoix, où A.________ avait dit habiter. Passé cette localité, A.________ a continué de rouler en direction du Jura vaudois, ce qui a intrigué C.________, qui a demandé où ils allaient. Il a répondu se rendre dans un abri qu'il connaissait. Il semble qu'il se soit alors égaré. C.________ a commencé à se faire du souci en constatant qu'ils arrivaient dans les bois. Elle a indiqué qu'il lui avait posé d'étranges questions, par exemple ce qu'elle ferait si elle se retrouvait seule dans les bois ou si elle rencontrait des sangliers. Selon la version des faits de C.________, suivie par le tribunal, A.________ l'a abandonnée à proximité d'une maison, qui était fermée à clé. Elle a erré dans la neige. Il est ensuite revenu sur place. Elle a tenté de se cacher mais il l'a vue. Il lui a dit que si elle voulait rentrer à Genève elle devait se déshabiller dans la neige. Terrifiée, elle s'est mise nue, ainsi que le lui demandait A.________. Il lui a ensuite dit de venir dans la voiture et lui a demandé de le caresser et de l'embrasser. Elle s'est exécutée. Une patrouille de la douane est alors intervenue.

Aux débats, C.________ a renoncé à toutes conclusions civiles contre A.________.

A.b Le 4 avril 2000 vers 2 heures, A.________, au volant de sa voiture, a abordé une prostituée, B.________. Celle-ci, pensionnée AI, s'adonne encore occasionnellement à la prostitution. Séropositive, elle ne consent pas à des rapports sexuels complets et se limite à des fellations. Plutôt que de se rendre à Genève sur le lieu de travail habituel de B.________, A.________ a pris la direction de Versoix, affirmant y connaître un endroit tranquille dans un petit bois. Constatant qu'il s'y trouvait trop de monde, il a indiqué qu'il préférait monter vers les bois du Jura, évoquant un chalet dont il aurait hérité. A ce stade, B.________ lui a demandé d'arrêter son véhicule, sans quoi elle sortirait en sautant. Lorsqu'elle a tenté d'ouvrir une portière, elle a remarqué qu'elle était verrouillée. Elle a alors pris peur. Ils sont finalement parvenus à une clairière située dans le bois situé au-dessus de Chéserex. Une fois le véhicule arrêté, A.________ a ordonné à B.________ de se déshabiller. Comme elle s'y refusait, il a saisi un spray, lui a aspergé le visage tout en disant qu'elle allait payer pour ce que les autres femmes lui avaient fait. Il l'a ensuite éblouie avec une lampe de poche et lui a dit de se déshabiller dans le but d'entretenir une relation sexuelle. B.________ a pris le parti de ne pas s'opposer. Elle lui a toutefois demandé de mettre un préservatif en raison de sa séropositivité. Il lui a rétorqué "avec la tête que tu as, tu ne vas pas me dire que tu es séropositive". Il a jeté le préservatif et a introduit son sexe dans le vagin de B.________, lui disant de ne pas bouger et la tenant par les cheveux. Il lui a expliqué que plus elle serait gentille, moins elle aurait mal. La relation a duré...

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