Arrêt nº 6S.279/2003 de Cour de Droit Pénal, 26 septembre 2003
| Date de Résolution | 26 septembre 2003 |
| Source | Cour de Droit Pénal |
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
6S.279/2003 /dxc
Arrêt du 26 septembre 2003
Cour de cassation pénale
Composition
MM. les Juges Schneider, Président,
Kolly et Karlen.
Greffière: Mme Bendani.
Parties
V.________,
recourant, représenté par Me Jacques Michod, avocat, rue de Bourg 8, case postale 3712, 1002 Lausanne,
contre
Ministère public du canton de Vaud,
rue de l'Université 24, case postale, 1014 Lausanne.
Objet
Escroquerie; fixation de la peine,
pourvoi en nullité contre l'arrêt du Tribunal cantonal vaudois, Cour de cassation pénale, du 22 novembre 2002.
Faits:
A.
Par jugement du 4 octobre 2002, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de La Côte a notamment condamné V.________ pour escroquerie par métier, à trois ans de réclusion, sous déduction de quatorze jours de détention préventive.
B.
Par arrêt du 22 novembre 2002, dont les considérants écrits ont été communiqués aux parties le 17 juin 2003, la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté le recours de V.________.
En résumé, il en ressort les éléments suivants.
B.a V.________, né en 1944, a appris le métier d'employé de commerce dans une agence immobilière. Il a travaillé quatre ans au service du personnel du Département vaudois des finances, puis quatre ans comme comptable à Migros Vaud. Après avoir été employé dans un garage, il a obtenu un poste d'adjoint à l'administration cantonale des impôts à Lausanne. En 1986, il s'est mis à son compte, comme fiduciaire. Il a été déclaré en faillite le 23 mars 2000. Son casier judiciaire ne comporte pas d'inscription.
V.________ s'est associé à plusieurs personnes dont notamment W.________, X.________, Y.________ et Z.________ pour commettre des tromperies au moyen d'un jeu de cartes dit du "dada" ou de "l'arnaque des cantines" qui consiste à vendre aux victimes un vase rempli d'héroïne qu'elles peuvent alors, soi-disant, revendre au triple de leur prix d'achat.
B.b En 1995, V.________ a loué, au nom de sa société T.________ SA, l'appartement d'une de ses connaissances, A.________, qui avait perdu sa fortune immobilière s'élevant à 14.2 millions de francs. Il l'a ensuite contacté, prétendant qu'il avait un moyen de le sortir de ses problèmes financiers. Il lui a notamment présenté X.________, qui jouait un vieux prénommé UX.________, affublé comme à chaque fois d'un gros manteau avec chapeau, lunettes noires, canne à la main et qui payait le repas en sortant une liasse de billets de 1'000 francs, ainsi que W.________, dénommé B.________. Quelque temps plus tard, V.________ a expliqué à A.________ qu'il lui fallait trouver 250'000 francs, somme qui ferait office de commission de courtage et en échange de laquelle UX.________ pourrait lui remettre 14.2 millions de francs pour sauver ses affaires. A.________ a essayé en vain d'obtenir cette somme. Quelques jours plus tard, il s'est rendu, en compagnie de B.________, à l'hôtel Intercontinental, à Genève, où il a notamment rencontré UX.________ qui lui a fixé un nouveau rendez-vous le lendemain et insisté sur le fait qu'il devait absolument trouver les 250'000 francs. B.________ lui a encore proposé trois vases à 50'000 francs dont le contenu fut certifié par un expert comme étant de l'héroïne, ce qui pouvait tripler le prix (l'arnaque des cantines). Finalement, A.________ a fait valoir qu'il n'avait pas les moyens et qu'il ne s'intéressait plus à l'affaire.
B.c Au début de l'année 1996, W.________, prénommé K.________, a souhaité acheter pour sa fiancée l'appartement d'un dénommé C.________ à un prix surfait de 1'500'000 francs. V.________, se présentant comme fiduciaire, a expliqué au vendeur que son client K.________ jetait l'argent par les fenêtres. A un moment donné, ce dernier s'est prétendu fâché car sa fiancée ne voulait plus acquérir cet appartement s'il n'était pas à son nom. De là, les compères en sont venus à parler du jeu du "dada". V.________, faisant mine de protéger son client, a affirmé que celui-ci ne devait plus jouer car il ne gagnait jamais. Finalement, K.________ a exigé de jouer pour un million de francs. Dans le courant de la semaine, V.________ a dit à C.________ qu'il avait trouvé 750'000 francs et lui a demandé de lui fournir les 250'000 francs manquants. Ce dernier est allé au rendez-vous. K.________ était présent avec des liasses de billets, mais a finalement quitté les lieux, C.________ n'ayant pas fourni la somme demandée.
B.d Au début de l'année 1996, V.________ et W.________ ont contacté D.________, riche propriétaire d'hôtels à Majorque où ils se sont rendus avec Y.________ qui devait fonctionner comme interprète et appât, D.________ étant manifestement attiré par elle. W.________ devait s'intéresser à l'achat d'un hôtel et Y.________ se faire passer pour sa belle-fille. Le jeu du "dada" a été évoqué, mais D.________ a finalement renoncé à jouer et les compagnons ont abandonné leur projet.
B.e Lors de leur séjour à Majorque, les trois comparses ont rencontré E.________, propriétaire d'une ferme que W.________ a décidé d'acheter avec sa fiancée. Il a finalement fait valoir que son amie n'était pas encore divorcée, que la transaction ne pouvait se faire et lui a proposé de jouer la propriété ou son prix aux cartes. Les compagnons ont convaincu le propriétaire de venir en Suisse, ce qu'il a fait en compagnie de son épouse au printemps 1996. Le couple est arrivé dans les bureaux de V.________ pour jouer au "dada". L'épouse, détentrice des fonds, a flairé le piège et interdit à son mari de jouer. Le jeu n'a donc finalement pas eu lieu.
B.f Au cours de la même période, W.________ a invité le couple F.________ à venir en Suisse pour discuter de la vente de leur villa, à Bruxelles. Arrivés à la fiduciaire de V.________, on leur a proposé de jouer au "dada", ce qu'ils ont refusé.
B.g Au printemps 1996, W.________ a présenté X.________, soit le vieux dénommé UX.________, à G.________, qui, gravement endetté, cherchait à vendre son appartement pour 1.2 millions de francs. V.________ a établi un projet de vente immobilière qui, n'étant qu'un leurre, n'a finalement pas abouti. Les comparses ont fait croire au vendeur que X.________ était un vieillard richissime, gâteux et passionné du jeu du "dada" auquel il perdait régulièrement des sommes exorbitantes. Appâté, G.________ est allé demander des fonds à H.________ qui lui a avancé 500'000 francs pour jouer contre le vieillard. La partie a été organisée le 18 juin 1996 dans les locaux de la fiduciaire de V.________. UX.________ a tout d'abord proposé deux parties à blanc qu'il a perdues. G.________ a ensuite joué 500'000 francs et perdu, W.________ ayant manipulé les cartes. UX.________ a remercié G.________ en l'embrassant, lui a fait savoir qu'il pouvait venir toucher sa commission au Royal Savoy, à Lausanne, et a filé avec l'argent. W.________ a feint de le poursuivre, puis est revenu bredouille, les vêtements dérangés, paraissant ainsi être du côté du perdant.
La partie terminée, les comparses ont partagé...
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