Arrêt nº 6P.23/2003 de Cour de Droit Pénal, 5 juin 2003

Date de Résolution: 5 juin 2003
Source:Cour de Droit Pénal
 
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Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

6P.23/2003 /viz

Arrêt du 5 juin 2003

Cour de cassation pénale

Composition

MM. les Juges Schneider, Président,

Wiprächtiger et Karlen.

Greffière: Mme Angéloz.

Parties

A.________,

recourant, représenté par Me Alain Berger, avocat,

9, boulevard des Philosophes, 1205 Genève,

contre

Procureur général du canton de Genève, place du Bourg-de-Four 1, case postale 3565, 1211 Genève 3,

Cour de cassation du canton de Genève, place du Bourg-de-Four 1, case postale 3108, 1211 Genève 3.

Objet

art. 9 Cst. (procédure pénale); arbitraire,

recours de droit public contre l'arrêt de la Cour de cassation du canton de Genève du 17 janvier 2003.

Faits:

A.

Par arrêt du 3 novembre 1998, la Cour d'assises de Genève a condamné A.________, pour tentative de viol avec cruauté et rupture de ban, à la peine de 5 ans de réclusion, dont elle a suspendu l'exécution, ordonnant l'internement du condamné en application de l'art. 43 ch. 1 al. 2 CP.

Le recours formé par le condamné contre ce jugement a été rejeté par arrêt de la Cour de cassation genevoise du 16 avril 1999. Saisi d'un recours de droit public et d'un pourvoi en nullité du condamné, le Tribunal fédéral les a écartés par arrêts 6P.91/1999 et 6S.344/1999 du 13 août 1999.

B.

En résumé et pour l'essentiel, cette condamnation repose sur les faits suivants. Dans la nuit du 16 au 17 septembre 1997, A.________, qui circulait avec son véhicule à Genève, a pris à bord B.________, qui faisait du stop pour rentrer chez elle. Arrivé devant le domicile de celle-ci, il s'est penché pour l'embrasser et a sorti un couteau. B.________ s'est débattue et a finalement réussi à actionner le klaxon avec ses pieds. Un autre véhicule s'étant arrêté, elle est parvenue à s'échapper et a immédiatement alerté la police.

Au cours de la procédure, une expertise psychiatrique a été ordonnée et confiée au Dr X.________, qui a déposé son rapport le 21 janvier 1998. L'expert a conclu à une responsabilité restreinte et à une mise en danger grave de la sécurité publique justifiant un internement. Il précisait avoir eu quatre entretiens avec l'expertisé dans le cadre du Service médical de la prison de Champ Dollon, les 22 et 27 octobre ainsi que les 19 novembre et 18 décembre 1997.

Durant l'instruction puis devant l'autorité de jugement, A.________ a déclaré n'avoir rencontré l'expert qu'une seule fois, le 5 novembre 1997. De son côté, l'expert a maintenu avoir eu quatre entretiens avec l'expertisé.

C.

Le 14 février 2000, A.________ a déposé plainte pénale contre le Dr X.________ pour faux témoignage; selon lui, il ressortait de manière certaine de documents qu'il avait réunis que...

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