Arrêt nº 6P.43/2003 de Cour de Droit Pénal, 9 mai 2003

Date de Résolution: 9 mai 2003
Source:Cour de Droit Pénal
 
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Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

6P.43/2003 /mks

Arrêt du 9 mai 2003

Cour de cassation pénale

Composition

MM. les Juges Schneider, Président,

Kolly et Karlen.

Greffier: M. Denys.

Parties

X.________,

recourant, représenté par Me Philippe Girod, avocat,

rue Plantamour 42, 1201 Genève,

contre

Procureur général du canton de Genève, place du Bourg-de-Four 1, case postale 3565, 1211 Genève 3,

Cour de justice du canton de Genève, Chambre pénale, case postale 3108, 1211 Genève 3.

Objet

Procédure pénale, arbitraire,

recours de droit public contre l'arrêt de la Cour de justice du canton de Genève, Chambre pénale, du 24 février 2003.

Faits:

A.

Par jugement du 9 octobre 2001, le Tribunal de police du canton de Genève a condamné X.________, pour escroqueries, à trois mois d'emprisonnement sous déduction de deux jours de détention préventive.

B.

Par arrêt du 24 février 2003, la Chambre pénale de la Cour de justice genevoise a rejeté le recours de X.________ et confirmé le jugement de première instance. En bref, il ressort ce qui suit de cet arrêt:

Le 8 octobre 1999, exposant avoir besoin d'argent pour l'exploitation d'un manège, X.________ a emprunté 20'000 francs à A.________, dont la fille pratiquait l'équitation audit manège. A.________ a consenti cette avance en croyant que X.________ entretenait des relations professionnelles étroites avec l'un de ses amis, B.________. A teneur de la reconnaissance de dette signée le même jour, X.________ s'est obligé à payer à A.________ la somme de 20'000 francs dix semaines plus tard, soit le 18 décembre 1999. En garantie de cet engagement, X.________ a remis un chèque d'un même montant, daté du 19 décembre 1999 et tiré sur un compte postal, dont il était titulaire avec B.________. Le prêt n'a pas été honoré à l'échéance. A.________ n'a pas pu encaisser le chèque, le compte n'étant en particulier pas provisionné. A.________ avait entre-temps appris que X.________ avait obtenu d'autres prêts de tiers, qui n'avaient jamais été remboursés, qu'il faisait l'objet de poursuites pour plus de 70'000 francs et qu'il avait déjà été condamné pénalement. A.________ a déposé plainte pénale le 21 janvier 2000. Ultérieurement, X.________ lui a remboursé 6'500 francs en plusieurs acomptes.

Le 12 mars 2000, à la suite d'une annonce qu'il avait fait paraître dans la presse spécialisée, X.________ a acheté à C.________ un cheval pour le prix de 2'000 francs payable "de suite", c'est-à-dire dans un délai d'usage de neuf...

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