Arrêt nº I 157/01 de IIe Cour de Droit Social, 16 janvier 2002

Date de Résolution16 janvier 2002
SourceIIe Cour de Droit Social

[AZA 7]

I 157/01 Kt

IIe Chambre

MM. les juges Lustenberger, Président, Meyer et Ferrari.

Greffier : M. Wagner

Arrêt du 16 janvier 2002

dans la cause

F.________, recourant, représenté par Me Michel Bise, avocat, passage Max.-Meuron 1, 2001 Neuchâtel,

contre

Office AI du canton de Neuchâtel, Espacité 4-5, 2302 La Chaux-de-Fonds, intimé,

et

Tribunal administratif du canton de Neuchâtel, Neuchâtel

A.-

  1. F.________, né le 16 septembre 1960, a travaillé en qualité de maçon. Engagé à ce titre dès le 25 avril 1994 par l'entreprise de maçonnerie et génie civil R.________ SA, à C.________ et A.________, il a présenté à plusieurs reprises une incapacité totale ou partielle de travail, avant d'interrompre de manière durable son activité à partir du 27 octobre 1997. Son assureur-maladie, la CMBB, a confié une expertise au docteur B.________, spécialiste FMH en médecine interne & rhumatologie à N.________.

    Dans un rapport du 3 juillet 1998, l'expert a posé le diagnostic de lombalgies chroniques persistantes chez un assuré présentant une protrusion discale paramédiane droite en L5-S1, sans syndrome vertébral ni radiculaire irritatif objectifs. Il concluait à une capacité totale de travail dans la profession de maçon dès le 6 juillet 1998.

    A la suite de la survenance d'une capsulite rétractile au niveau du membre supérieur gauche (épaule gelée), le docteur B.________ a modifié ses conclusions en ce sens que F.________ n'était plus capable de poursuivre son activité dans la construction. Il n'y avait par contre aucune contre-indication à la poursuite d'une activité professionnelle plus légère, par exemple en position debout ou assise, n'entraînant pas l'élévation des bras au-dessus de l'horizontale (expertise complémentaire du 22 octobre 1998).

  2. Le 13 novembre 1998, F.________ a présenté une demande de prestations de l'assurance-invalidité.

    Dans un rapport médical du 15 janvier 1999, le docteur L.________ a avisé l'Office de l'assurance-invalidité du canton de Neuchâtel qu'il fallait envisager un recyclage professionnel, attendu que le métier de maçon ne pouvait pas être poursuivi.

    L'office, sur proposition de son médecin, a confié une expertise au docteur B.________. Dans un rapport du 1er juin 1999, ce praticien a diagnostiqué des troubles somatoformes douloureux persistants chez un assuré ne présentant pas d'affection psychopathologique ou de troubles de la personnalité ayant valeur de maladie. Il indiquait que la capacité de travail dans la profession antérieure de maçon était entière, qu'une reconversion professionnelle ou assistance à la recherche d'emploi n'était pas nécessaire, mais qu'un reconditionnement physique apparaissait utile avant la reprise du travail à 100 %.

    Le 29 juin 1999, l'office a rendu un prononcé dans lequel il constatait que F.________ n'était ni invalide, ni menacé d'une invalidité imminente. Il l'informait qu'il n'avait pas droit à des prestations de l'assurance-invalidité.

    L'assuré a séjourné du 27 juillet au 2 septembre 1999 à l'Hôpital P.________, à N.________, et du 2 au 11 sep- tembre 1999 à l'Hôpital de zone de M.________. Le 22 sep- tembre 1999, les médecins de l'Institut de radiologie de N.________ ont procédé à une imagerie par résonance magnétique cérébrale et médullaire. Le 27 octobre 1999, F.________ a été examiné par les médecins du Service de neurologie du Centre X.________, à L.________.

    Par décision du 21 décembre 1999, l'office a rejeté la demande, au motif que l'assuré présentait une capacité de travail entière dans sa profession habituelle, aussi bien sur le plan physique que psychique et mental.

    B.-

  3. F.________ a recouru contre cette décision devant le Tribunal administratif de la République et canton de Neuchâtel. Il produisait copie de plusieurs documents, dont une...

Pour continuer la lecture

SOLLICITEZ VOTRE ESSAI

VLEX uses login cookies to provide you with a better browsing experience. If you click on 'Accept' or continue browsing this site we consider that you accept our cookie policy. ACCEPT